These sur POLITIQUE ET INSTITUTIONS
Simplifier votre recherche :
--
Livre
Microfiche
LA LOCATION FINANCIERE EN DROIT INTERNATIONAL PRIVE. ETUDE COMPARATIVE DE LA CONVENTION D'OTTAWA DU 28 MAI 1988 SUR LE CREDIT-BAIL INTERNATIONAL ( DROIT FRANCAIS ET DROIT AMERICAIN ).
Identifiant BU : 03PA010311 -
512 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA CONVERGENCE DE LA RESPONSABILITE HOSPITALIERE EN FRANCE ET EN ESPAGNE - ETUDE COMPAREE-
Identifiant BU : 03PA010267 -
730 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
TERRE, FOYER DE L'HUMANITE : LE MOUVEMENT DE CONSTRUCTION DE LA POLITIQUE CRIMINELLE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA QUALITE DE VIE - UNE ETUDE COMPAREE ( FRANCE ET ETATS-UNIS ).
Identifiant BU : 03PA010333 -
548 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA PROTECTION DES DROITS DES DETENUS EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE.
Identifiant BU : 03PA010279 -
467 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE REGIME DE LA COMMUNAUTE DES BIENS ENTRE EPOUX : EUDE COMPARATIVE DU DROIT FRANCAIS ET DU DROIT TUNISIEN.
Identifiant BU : 03PA010304 -
441 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES PARTENARIATS ENREGISTRES EN DROIT INTERNATIONAL PRIVE.
Identifiant BU : 03PA010307 -
499 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'ARBITRAGE EN MATIERE DE TRANSPORT MARITIME DE MARCHANDISES. ETUDE DE DROIT FRANCAIS ET DE DROIT EGYPTIEN.
Identifiant BU : 03PA010309 -
506 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES REGIMES POLITIQUES DES TRANSITIONS : LES EXEMPLES CHILIEN ET SUD-AFRICAIN .
Identifiant BU : 03PA010335 -
653 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE DROIT AU RECOURS JURIDICTIONNEL DES PERSONNES PRIVEES EN DROIT PUBLIC COMPARE FRANCO-ALLEMAND.
Identifiant BU : 03PA010325 -
735 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA NOTION DE COMPETENCES IMPLICITES, ETUDE DE DROIT COMPARE.
Identifiant BU : 03AMIE0050 -
539 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE DROIT A RENUMERATION DE L'AGENT IMMOBILIER EN FRANCE - UN MODELE POUR LE DROIT ALLEMAND ET LE DROIT EUROPEEN ?
Identifiant BU : 04LYO33006 -
360 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE ROLE DE LA FAUTE DANS LA DISSOLUTION DU MARIAGE EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT ITALIEN.
Identifiant BU : 04LYO33005 -
398 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA REPARATION DU DOMMAGE CORPOREL EN MATIERE D'ACCIDENTS DE LA CIRCULATION. « ETUDE COMPARATIVE DES DROITS FRANCAIS ET MAROCAINS ».
Identifiant BU : 03PA122006 -
868 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA CONVERGENCE EUROPEENNE DES POLITIQUES DE PROMOTION DE L'ENSEIGNEMENT DES LANGUES REGIONALES, FRUITS DE LA QUETE D'HEROISME DES PROMOTEURS.
Identifiant BU : 04IEPP0009 -
842 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES CONDITIONS DU DIVORCE EN DROIT VIETNAMIEN - COMPARAISON AVEC LE DROIT FRANCAIS -
Identifiant BU : 04PA020015 -
305 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'INTERVENTION DU JUGE CANADIEN AVANT ET DURANT UN ARBITRAGE COMMERCIAL INTERNATIONAL.
Identifiant BU : 04PA020033 -
523 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA SEPARATION HORIZONTALE DES POUVOIRS EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE A L'EPREUVE DU DROIT COMMUNAUTAIRE : LA FONCTION DE CONTRE-POUVOIR.
Identifiant BU : 03AIX32027 -
724 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
PROJETS ET POUVOIRS DANS LES VILLES EUROPEENNES. UNE COMPARAISON DE MARSEILLE, VENISE, NANTES ET TURIN.
Identifiant BU : 02REN10402 -
728 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE CONTRAT D'EDITION . ETUDE DE DROIT FRANCAIS ET EGYPTIEN.
Identifiant BU : 99NANT4023 -
432 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE « MODELE SEMI-PRESIDENTIEL », INSTRUMENT DE LA TRANSITION EN EUROPE POST-COMMUNISTE : ( BULGARIE, LITUANIE, MACEDOINE, ROUMANIE ET SLOVANIE ).
Identifiant BU : 03PA010321 -
415 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
DROIT DE LA DROGUE EN FRANCE ET EN EGYPTE. ETUDE COMPAREE.
Identifiant BU : 04PA010255 -
773 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS. ETUDE DE DROIT COMPARE.
Identifiant BU : 04PA010264 -
774 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE DROIT A UNE AUDITION PREALABLE DANS LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE NON JURIDICTIONNELLE EN FRANCE ET EN RUSSIE.
Identifiant BU : 03PA020078 -
647 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
ETUDE COMPAREE DES LEGISLATIONS ANTITERRORISTES EN FRANCE, AU ROYAUME-UNI ET AUX ETATS-UNIS.
Identifiant BU : 04PA020051 -
340 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA VICTIME DEVANT LA JUSTICE PENALE.
Identifiant BU : 04POIT3011 -
466 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous