These sur DROIT PRIVE
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Thèse de AGRESTI Jean-Philippe Réf ANRT : 48412
LES REGIMES MATRIMONIAUX EN PROVENCE A LA FIN DE L'ANCIEN REGIME. CONTRIBUTION A L'ETUDE DU DROIT ET DE LA PRATIQUE NOTARIALE EN PAYS DE DROIT ECRIT.
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Thèse de CHARLIN Frédéric Réf ANRT : 63131
HOMO SERVILIS. CONTRIBUTION A L'ÉTUDE DE LA CONDITION JURIDIQUE DE L'ESCLAVE DANS LES COLONIES FRANÇAISES (1635-1848).
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Thèse de FRIJI Noureddine Réf ANRT : 62730
LA CONSTRUCTION HISTORIQUE DU DROIT PENAL DU TRAVAIL AU MAROC.
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Thèse de LEITNER Philipp Réf ANRT : 59960
DOCUMENTS BANCAIRES HELLENISTIQUES. BANQUE ET ORDRES DE PAIMENT DANS L'EGYPTE PTOLEMAÏQUE ET LA ROME REPUBLICAINE.
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Thèse de JUGUE Floriane Réf ANRT : 59790
L'EMANCIPATION DANS LES PAYS DE DROIT ECRIT : L'EXEMPLE DU DAUPHINE (XIIIe-XVIIIe SIECLE).
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Thèse de RICHARD Jérémy Réf ANRT : 59543
L'ESCLAVAGE DES NOIRS : DISCOURS JURIDIQUE ET POLITIQUE FRANCAIS (1685-1794).
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Thèse de CHEVALLIER-FELMÉ Brigitte Réf ANRT : 58675
LA CONFEDERATION HELVETIQUE ET LA DECAPOLE ALSACIENNE : HISTOIRE D'UN SUCCES ET D'UNE DESILLUSION.
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Thèse de SCOTTO Fabrice Réf ANRT : 57812
« LA CODIFICATION DU DROIT DANS LA DEUXIEME PARTIE DU DIX-NEUVIEME SIECLE DANS L'ETAT DE NEW YORK AUX ETATS-UNIS D'AMERIQUE : VIE ET OEUVRE DE DAVID DUDLEY FIELD ».
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Thèse de AGBO Toglossou Réf ANRT : 57476
L'ACCES DES ESCALVES AFFRANCHIS ET DE LEURS DESCENDANTS A LA CITOYENNETE FRANCAISE DE L'ANCIEN REGIME AU DEBUT DE LA SECONDE REPUBLIQUE.
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Thèse de DUVAL Philippe Réf ANRT : 55365
LA GENESE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE DE 1806 : A LA FRONTIERE DU DROIT ET DU POLITIQUE.
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Thèse de ANSELME Isabelle Réf ANRT : 54173
L'INVOCATION DE LA DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DE LA CONSTITUTION DANS LES DEBATS DE L'ASSEMBLEE LEGISLATIVE (1791-1792).
Couverture - Résumé : -
Thèse de MOREL Alexandra Réf ANRT : 53798
LA PROTECTION DES TITRES ET DES NOMS EN DROIT NOBILIAIRE FRANCAIS XIXe-XXe SIECLES.
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Thèse de BLANC Jean-Baptiste Réf ANRT : 61416
L'ANOBLISSEMENT PAR L'EXERCICE DES OFFICES DE JUDICATURE DE LA SENECHAUSSEE DE MARSEILLE AU XVIIIe SIECLE. 1700-1789.
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Thèse de DURAND Isabelle Réf ANRT : 52650
« UN « MAUVAIS » ACCOMMODEMENT VAUT MIEUX QU'UN BON PROCES » : LE CONCORDAT MONTPELLIERAIN DE L'ORDONNANCE DE COMMERCE AU CODE DE COMMERCE.
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Thèse de ZINCK HUYNH-QUAN-CHIÊU Marie-Hélène Réf ANRT : 52504
LA PERMANENCE DU CONFUCIANISME DANS LA FAMILLE VIETNAMIENNE. UNE RECHERCHE A LA LUMIERE DE L'HISTOIRE DU DROIT.
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Thèse de LE SERGENT Etel Réf ANRT : 51792
LA PRATIQUE NOTARIALE ORLEANAISE, DE LA COUTUME AU CODE CIVIL ; LES CONTRATS DE MARIAGE ORLEANAIS DE 1650 A 1850
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Thèse de PAPAEFTHYMIOU Sophie Réf ANRT : 51760
LA DISTINCTION « DROIT PRIVE-DROIT PUBLIC » DANS LA THEORIE DU DROIT ET DE L'ETAT
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Thèse de MASSON Karine Réf ANRT : 49246
LA FAILLITE DANS LE DEPARTEMENT DE L'HERAULT AU XIXe SIECLE.
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Thèse de JOYE Sylvie Réf ANRT : 49209
LA FEMME RAVIE. LE MARIAGE PAR RAPT DANS LES SOCIETES OCCIDENTALES DU HAUT MOYEN AGE (VIe-Xe SIECLE).
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Thèse de CHAINEAUD Christel Réf ANRT : 49176
LA PROTECTION SOCIALE CONTEMPORAINE DE LA VEUVE (1870-1945).
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Thèse de RENUCCI Florence Réf ANRT : 48456
LE STATUT PERSONNEL DES INDIGENES: COMPARAISON ENTRE LES POLITIQUES FRANCAISE ET ITALIENNE EN ALGERIE ET EN LIBYE (1919-1943).
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Thèse de DAMIANI Loïc Réf ANRT : 45344
LES AVOCATS PARISIENS DE L'EPOQUE MAZARINE.
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Thèse de LUNEL Alexandre Réf ANRT : 44189
L'ORGANISATION DES PROFESSIONS MEDICALES SOUS L'ANCIEN REGIME : ENTRE CORPORATISME ET AUTORITE ROYALE (XVIe SIECLE-XVIIIe SIECLE).
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Thèse de MEYER Christophe Réf ANRT : 44672
LE SYSTEME DOCTRINAL DES ALIMENTS. CONTRIBUTION A LA THEORIE GENERALE DE L'OBLIGATION ALIMENTAIRE LEGALE.
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Thèse de VARENNE Frédéric Réf ANRT : 43119
LA PROTECTION DES DROITS PAR LES COURS CONSTITUTIONNELLES D'EUROPE CENTRALE DEPUIS 1989 ( BULGARIE, POLOGNE, ROUMANIE, REPUBLIQUE TCHEQUE, SLVAQUIE ET SLOVENIE ).
Actualités
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