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These sur DROIT PRIVE

  • Thèse de WANG Zhiyong Réf ANRT : 24164

    LE POSITIVISME JURIDIQUE DANS LA CHINE ANCIENNE.

    Identifiant BU : 96PA100136 - 366 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BROCHU François Réf ANRT : 24583

    LA PUBLICITE FONCIERE ET LA PRESCRIPTION ACQUISITIVE EN DROIT CIVIL QUEBECOIS, A LA LUMIERE DU DROIT FRANCAIS, SUISSE, ALLEMAND ET AUSTRALIEN.

    Identifiant BU : 97AIX32007 - 444 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VASSIGH Darya Réf ANRT : 24762

    LES RELATIONS ADULTES-ENFANTS DANS LA SECONDE MOITIE DU XIXème SIECLE (1850-1914). ETUDE DISCURSIVE DES ECRITS AUTOBIOGRAPHIQUES, EDUCATIFS, JURIDIQUES ET MEDICO-LEGAUX, RELATIFS A CETTE QUESTION.

    Identifiant BU : 96PA070113 - 520 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NOCK Isabelle Réf ANRT : 24881

    LE CADRE JURIDIQUE DES INVESTISSEMENTS ETRANGERS EN GRECE.

    Identifiant BU : 96PA010313 - 262 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERNI Daniel Réf ANRT : 25156

    LA MAITRISE DES EAUX ET FORETS DE NANCY DANS LA SECONDE MOITIE DU XVIIIE SIECLE (1748-1791). ADMINISTRATION FORESTIERE ET REPRESSION DES DELITS.

    Identifiant BU : 97NAN20008 - 587 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GALL Corinne Réf ANRT : 25349

    LES GAINS DE SURVIE. EVOLUTIONS ET PERMANENCE.

    Identifiant BU : 97TOU10002 - 224 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VITERBO François Réf ANRT : 25417

    LE CONTROLE DE LA CONSTITUTION ET LES NULLITES DES SOCIETES ANONYMES, SELON LA PREMIERE DIRECTIVE EUROPEENNE DU 9 MARS 1968, EN DROIT FRANCAIS ET ITALIEN.

    Identifiant BU : 97PA010259 - 355 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DANDINE Elisabeth Réf ANRT : 25529

    LA RESPONSABILITE CIVILE DEVANT LE PARLEMENT DE TOULOUSE AU XVIIIème SIECLE. ESSAI D'UNE THEORIE GENERALE.

    Identifiant BU : 97TOU10004 - 548 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ANDRIEU DE LEVIS Patrice Réf ANRT : 25554

    ETHIQUE DE LA MEDECINE DES ARMEES.

    Identifiant BU : 97POIT3010 - 408 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KOURDO Marie-Hélène Réf ANRT : 25590

    LA RESPONSABILITE MEDICALE DE 1789 A 1914.

    Identifiant BU : 97BOR40036 - 789 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de OLLIER Sylvie Réf ANRT : 25628

    REGIME DOTAL ET PRATIQUES COMMUNAUTAIRES D'APRES LES NOTAIRES DE DRAGUIGNAN (1655 A 1715).

    Identifiant BU : 97NICE0041 - 313 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BISSILA Janvier Réf ANRT : 25745

    L'EVOLUTION DES CONCEPTIONS RELATIVES A LA RESPONSABILITE DES DIRIGEANTS DE SOCIETES COMMERCIALES DES CODIFICATIONS NAPOLEONIENNES A NOS JOURS.

    Identifiant BU : 96ORLE0004 - 792 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NGUYEN Ngoc Dien Réf ANRT : 26075

    LES DROITS SUCCESSORAUX DU CONJOINT SURVIVANT EN DROIT VIETNAMIEN.

    Identifiant BU : 97PA020038 - 535 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BIGLIONE Franck Réf ANRT : 26296

    LA NOTION DE PRIVATION DE PROPRIETE.

    Identifiant BU : 98AIX32001 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PONS Caroline Réf ANRT : 26309

    TRAVAIL ET SANTE DES FEMMES EN MIDI-PYRENEES DE 1870 A 1939.

    Identifiant BU : 97TOU10063 - 397 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MORVAN Patrick Réf ANRT : 26469

    LE PRINCIPE DE DROIT PRIVE.

    Identifiant BU : 97PAO20069 - 805 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CADOU Eléonore Réf ANRT : 26833

    LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE.

    Identifiant BU : 97PA010314 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DOS SANTOS Antonio Réf ANRT : 27678

    OBSERVATIONS SUR LE CONTRAT DE SOCIETE A BORDEAUX AU COURS DE LA SECONDE MOITIE DU XVIIIe SIECLE (VERS 1750-VERS 1791).

    Identifiant BU : 97BOR40042 - 746 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENARD Florence Réf ANRT : 28080

    L'HUISSIER DE JUSTICE AUX XIXème ET XXème SIECLES : FONCTIONNAIRE PUBLIC?

    Identifiant BU : 98MON10027 - 424 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LACANETTE-POMMEL Christine Réf ANRT : 28313

    LES BEARNAIS ET LE CODE CIVIL. ETUDE DES PRATIQUES SUCCESSORALES ET MATRIMONIALES DANS LES PYRENEES (1789-1840).

    Identifiant BU : 98TOU10062 - 364 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SEGONDS Marc Réf ANRT : 28500

    LA DELINQUANCE DU SALARIE ET SES INCIDENCES SUR LA RELATION DE TRAVAIL.

    Identifiant BU : 98TOU10066 - 617 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FALL Moctar Réf ANRT : 28507

    LA SANCTION PENALE ISLAMIQUE EN DROIT MAURITANIEN.

    Identifiant BU : 97PERP0313 - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUANHA-CAPEL Nathalie Réf ANRT : 29356

    CONCILIATION ET ALTERNATIVE AU REGLEMENT DES CONTESTATIONS.

    Identifiant BU : 98TOU10068 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CORBIERE Françoise Réf ANRT : 30203

    LA POLITIQUE FISCALE DES ETATS DE LANGUEDOC 1750-1789.

    Identifiant BU : 99TOU10041 - 297 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAPEL Serge Réf ANRT : 30232

    HISTOIRE JURIDIQUE ET SOCIALE D'UNE INSTITUTION: LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE, DE LA REVOLTUION FRANCAISE A LA FIN DU XIXème SIECLE.

    Identifiant BU : 99TOU10032 - 734 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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