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These sur DROIT PRIVE

  • Thèse de CHAINEAUD Christel Réf ANRT : 49176

    LA PROTECTION SOCIALE CONTEMPORAINE DE LA VEUVE (1870-1945).

    Identifiant BU : 05BOR40036 - 514 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JOYE Sylvie Réf ANRT : 49209

    LA FEMME RAVIE. LE MARIAGE PAR RAPT DANS LES SOCIETES OCCIDENTALES DU HAUT MOYEN AGE (VIe-Xe SIECLE).

    Identifiant BU : 06LIL30002 - 1082 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MASSON Karine Réf ANRT : 49246

    LA FAILLITE DANS LE DEPARTEMENT DE L'HERAULT AU XIXe SIECLE.

    Identifiant BU : 06PERP0666 - 385 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAPAEFTHYMIOU Sophie Réf ANRT : 51760

    LA DISTINCTION « DROIT PRIVE-DROIT PUBLIC » DANS LA THEORIE DU DROIT ET DE L'ETAT

    Identifiant BU : 94PA100052 - 710 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LE SERGENT Etel Réf ANRT : 51792

    LA PRATIQUE NOTARIALE ORLEANAISE, DE LA COUTUME AU CODE CIVIL ; LES CONTRATS DE MARIAGE ORLEANAIS DE 1650 A 1850

    Identifiant BU : 06PA020057 - 752 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ZINCK HUYNH-QUAN-CHIÊU Marie-Hélène Réf ANRT : 52504

    LA PERMANENCE DU CONFUCIANISME DANS LA FAMILLE VIETNAMIENNE. UNE RECHERCHE A LA LUMIERE DE L'HISTOIRE DU DROIT.

    Identifiant BU : 06STR30008 - 834 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DURAND Isabelle Réf ANRT : 52650

    « UN « MAUVAIS » ACCOMMODEMENT VAUT MIEUX QU'UN BON PROCES » : LE CONCORDAT MONTPELLIERAIN DE L'ORDONNANCE DE COMMERCE AU CODE DE COMMERCE.

    Identifiant BU : 06MON10060 - 310 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOREL Alexandra Réf ANRT : 53798

    LA PROTECTION DES TITRES ET DES NOMS EN DROIT NOBILIAIRE FRANCAIS XIXe-XXe SIECLES.

    Identifiant BU : 05NICE0001 - 469 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ANSELME Isabelle Réf ANRT : 54173

    L'INVOCATION DE LA DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DE LA CONSTITUTION DANS LES DEBATS DE L'ASSEMBLEE LEGISLATIVE (1791-1792).

    Identifiant BU : 07AIX32035 - 657 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
    Couverture - Résumé : 54713.pdf
  • Thèse de DUVAL Philippe Réf ANRT : 55365

    LA GENESE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE DE 1806 : A LA FRONTIERE DU DROIT ET DU POLITIQUE.

    Identifiant BU : 07MON10011 - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AGBO Toglossou Réf ANRT : 57476

    L'ACCES DES ESCALVES AFFRANCHIS ET DE LEURS DESCENDANTS A LA CITOYENNETE FRANCAISE DE L'ANCIEN REGIME AU DEBUT DE LA SECONDE REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 08AIX32030 - 419 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SCOTTO Fabrice Réf ANRT : 57812

    « LA CODIFICATION DU DROIT DANS LA DEUXIEME PARTIE DU DIX-NEUVIEME SIECLE DANS L'ETAT DE NEW YORK AUX ETATS-UNIS D'AMERIQUE : VIE ET OEUVRE DE DAVID DUDLEY FIELD ».

    Identifiant BU : 08POIT3014 - 312 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHEVALLIER-FELMÉ Brigitte Réf ANRT : 58675

    LA CONFEDERATION HELVETIQUE ET LA DECAPOLE ALSACIENNE : HISTOIRE D'UN SUCCES ET D'UNE DESILLUSION.

    Identifiant BU : 08AIX32056 - 507 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RICHARD Jérémy Réf ANRT : 59543

    L'ESCLAVAGE DES NOIRS : DISCOURS JURIDIQUE ET POLITIQUE FRANCAIS (1685-1794).

    Identifiant BU : 09AIX32018 - 608 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JUGUE Floriane Réf ANRT : 59790

    L'EMANCIPATION DANS LES PAYS DE DROIT ECRIT : L'EXEMPLE DU DAUPHINE (XIIIe-XVIIIe SIECLE).

    Identifiant BU : 08GRE21025 - 427 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEITNER Philipp Réf ANRT : 59960

    DOCUMENTS BANCAIRES HELLENISTIQUES. BANQUE ET ORDRES DE PAIMENT DANS L'EGYPTE PTOLEMAÏQUE ET LA ROME REPUBLICAINE.

    Identifiant BU : 08PA010719 - 207 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FRIJI Noureddine Réf ANRT : 62730

    LA CONSTRUCTION HISTORIQUE DU DROIT PENAL DU TRAVAIL AU MAROC.

    Identifiant BU : 10PERP0987 - 418 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHARLIN Frédéric Réf ANRT : 63131

    HOMO SERVILIS. CONTRIBUTION A L'ÉTUDE DE LA CONDITION JURIDIQUE DE L'ESCLAVE DANS LES COLONIES FRANÇAISES (1635-1848).

    Identifiant BU : 09GRE21039 - 506 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PARIS-HARDY Axelle Réf ANRT : 63271

    LA TUTELLE DES ENFANTS NATURELS AUX XVIIIe ET XIXe SIECLES.

    Identifiant BU : 10PA020104 - 388 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BLANC Jean-Baptiste Réf ANRT : 61416

    L'ANOBLISSEMENT PAR L'EXERCICE DES OFFICES DE JUDICATURE DE LA SENECHAUSSEE DE MARSEILLE AU XVIIIe SIECLE. 1700-1789.

    Identifiant BU : 09PERP0881 - 730 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DOBIGNY-REVERSO Anne Réf ANRT : 68058

    Le notaire et la transmission du patrimoine à travers les contrats de mariage en Touraine (1750-1850)

    Identifiant BU : 12PA010302 - 585 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PRÉVOST Xavier Réf ANRT : 68202

    Jacques Cujas (1522-1590) : Le droit à l'épreuve de l'humanisme

    Identifiant BU : 12PA010281 - 768 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MORIN Stéphane Réf ANRT : 68350

    Recherche sur la destinée de la principauté des comtes de Bretagne (1008-1214)

    Identifiant BU : 04REN1G019 - 315 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WU Tzung-Mou Réf ANRT : 69085

    « Personne » en droit civil français : 1804-1914

    Identifiant BU : 11EHES0155 - 501 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TOUALBI Issam Réf ANRT : 65641

    Le droit musulman : de « l'interdiction de la jurisprudence » aux tentatives de réforme.

    Identifiant BU : 11PA010274 - 750 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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