These sur DROIT PUBLIC
Simplifier votre recherche :
--
Livre
Microfiche
L'ADMINISTRATION DU DISTRICT DE PERPIGNAN EN DROIT INTERMEDIAIRE, DU 10 JUIN 1790 AU 23 BRUMAIRE AN IV.
Identifiant BU : 03PERP0492 -
508 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE CRIME DE LESE-NATION. HISTOIRE D'UNE BREVE INCRIMINATION POLITIQUE (1789-1791).
Identifiant BU : 03TOU10051 -
787 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA PEINE DE MORT ET L'EGLISE EN OCCIDENT, D'APRES LES SOURCES CHRETIENNES, DE TERTULLIEN A HINCMAR DE REIMS (197-882).
Identifiant BU : 03BOR40041 -
665 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
D'UNE DECENTRALISATION HESITANTE A UNE CENTRALISATION VIGOUREUSE. FAIBLESSE ET DISPARITION DE L'AUTONOMIE DE LA MUNICIPALITE REVOLUTIONNAIRE LYONNAISE (12 AVRIL 1790-7 VENTOSE AN IV).
Identifiant BU : 03LYO33025 -
1065 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE JUGE SOUS LA Ve REPUBLIQUE, ENTRE POUVOIR ET CONTRE-POUVOIR. CONTRIBUTION AU DEBAT SUR LA NOTION DE CONTRE-POUVOIR.
Identifiant BU : 03BOR40043 -
938 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
EDITION CRITIQUE DES CONSIDERATIONS SUR LE GOUVERNEMENT ANCIEN ET PRESENT DE LA FRANCE DU MARQUIS RENE-LOUIS D'ARGENSON.
Identifiant BU : 02PA020048 -
411 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
« LA RESPONSABILITE CIVILE ET LES INSTITUTS RELIGIEUX, EN FRANCE, EN ALLEMAGNE ET EN ITALIE.
Identifiant BU : 04PA111001 -
1405 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA RECEPTION DES MODELES ETRANGERS DANS LE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANCAIS.« GRANDE-BRETAGNE ET ETATS-UNIS AU PRISME DE LA REFLEXION FRANCAISE » (1789-1958).
Identifiant BU : 02ROUED002 -
711 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES PREFETS ET L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE DANS LES DEUX-SEVRES ET LA VIENNE, AU XIXe SIECLE (1800-1914).
Identifiant BU : 03POIT3021 -
874 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'INFLUENCE DES IDEES DES LUMIERES FRANCAISES SUR LES JURISTES ET PUBLICISTES LOMBARDS AU XVIIIe SIECLE (1740-1790).
Identifiant BU : 03AIX32017 -
815 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA DISTINCTION LOIS POLITIQUES - LOIS CIVILES (1748-1804).
Identifiant BU : 03AIX32030 -
663 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
CONTINUITE ET RUPTURE DANS LA TRADITION DU DROIT ANGLO-SAXON APRES LA CONQUETE NORMANDE : 1066-1189.
Identifiant BU : 03PA040169 -
429 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
MYTHE ET HISTOIRE DANS LA MEMOIRE DES LOIS. LES «FUEROS » DE SOBRARBE DANS LA LITTERATURE POLITOCO-JURIDIQUE EUROPEENNE DU XVIe AU XIXe SIECLE.
Identifiant BU : 04TOU10020 -
266 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA GENESE DU CONSEIL DU ROI AU XIIIe SIECLE.
Identifiant BU : 01CERG0142 -
715 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA MARECHAUSSEE DANS LA GENERALITE DE GUYENNE AU XVIIIe SIECLE (1720-1790).
Identifiant BU : 04BOR40014 -
576 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES MUNICIPALITES DE LA BASSE-ARIEGE A L'EPREUVE DE LA TOURMENTE PROVOQUEE PAR LA DEUXIEME GUERRE MONDIALE.
Identifiant BU : 04TOU10011 -
1150 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES SOURCES DU DROIT ET DU POUVOIR POLITIQUE AU TRAVERS DES ANCIENS TEXTES THAILANDAIS.
Identifiant BU : 04TOU10024 -
400 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE PERMIS DE CONSTRUIRE DU XVIIIe SIECLE A NOS JOURS.
Identifiant BU : 04PA020042 -
560 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA COLONISATION FRANÇAISE ET LE DROIT VIETNAMIEN.
Identifiant BU : 08PERP0916 -
385 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE DROIT DES MARCHES AU MOYEN ÂGE ( DU XIIe SIECLE AU XIVe SIECLE ).
Identifiant BU : 09PA020099 -
743 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'INTENDANT DE ROUEN, JUGE DU CONTENTIEUX FISCAL AU XVIIIe SIECLE.
Identifiant BU : 08ROUED009 -
528 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
CONSERVER L'ORDRE CONSTITUTIONNEL (XVIe-XIXe SIECLE). LES DISCOURS, LES ORGANES ET LES PROCÉDÉS JURIDIQUES.
Identifiant BU : 08PA020090 -
500 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
AUX ORIGINES DE LA PROPRIETE MINIERE. LE DROIT MINIER ET SON APPLICATION EN DAUPHINE XVIIIe - DEBUT XIXe SIECLE.
Identifiant BU : 08GRE21010 -
458 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
UNE PRATIQUE PRÉCOCE DE L'INTIME CONVICTION. LA PREUVE DANS LA PROCEDURE CRIMINELLE CATALANE (XVIe-XVIIIe SIECLES).
Identifiant BU : 09MON10015 -
603 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA PRESOMPTION D'INNOCENCE : ESSAI D'INTERPRETATION HISTORIQUE.
Identifiant BU : 07LIL20025 -
510 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous