These sur DROIT PUBLIC

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• Thèse de BOISSONADE Sylvie Réf ANRT : 63834

  LES CIRCONSTANCES ATTENUANTES DEVANT LA COUR D'ASSISES DE LA LOREZE DE 1814 A 1914.

  Identifiant BU : 10TOU10065 - 574 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HEDHILI Hinda Réf ANRT : 63082

  LA DISCIPLINE PENITENTIAIRE, APPROCHE JURIDIQUE ET DOCTRINALE XIXe ET XXe SIECLES.

  Identifiant BU : 09TOU10048 - 664 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CARSALADE Céline Réf ANRT : 63069

  LA PRUDENCE, UN CONCEPT UTILISÉ PAR LOISEL POUR RETROUVER L'AMITIÉ DANS L'ORDRE JURIDIQUE.

  Identifiant BU : 10PA020051 - 495 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MILLON Clément Réf ANRT : 61729

  OCCUPATION ALLEMANDE ET JUSTICE FRANÇAISE : LES DROITS DE LA PUISSANCE OCCUPANTE SUR LA JUSTICE JUDICIAIRE, 1940-1944.

  Identifiant BU : 09LIL20011 - 814 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHERFOUH Fatiha Réf ANRT : 61687

  LE JURISTE ENTRE SCIENCE ET POLITIQUE : LA REVUE GENERALE DU DROIT, DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE EN FRANCE ET A L'ETRANGER (1877-1938).

  Identifiant BU : 10BOR40048 - 783 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MATI Jona Réf ANRT : 62698

  LES DROITS DES PATIENTS DANS LE SYSTÈME SANITAIRE ALBANAIS.

  Identifiant BU : 09PA083131 - 416 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PETER Mathieu Réf ANRT : 62742

  LES ORPHELINATS DU TARN SOUS LA TROISIEME REPUBLIQUE.

  Identifiant BU : 09TOU10051 - 452 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PHAN Hien Diem Réf ANRT : 60549

  LA COLONISATION FRANÇAISE ET LE DROIT VIETNAMIEN.

  Identifiant BU : 05PERP0921 - 368 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DESNOS Fabrice Réf ANRT : 61222

  UNE PRATIQUE PRÉCOCE DE L'INTIME CONVICTION. LA PREUVE DANS LA PROCEDURE CRIMINELLE CATALANE (XVIe-XVIIIe SIECLES).

  Identifiant BU : 09MON10015 - 603 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GAUCHÉ Sylvain Réf ANRT : 61323

  AUX ORIGINES DE LA PROPRIETE MINIERE. LE DROIT MINIER ET SON APPLICATION EN DAUPHINE XVIIIe - DEBUT XIXe SIECLE.

  Identifiant BU : 08GRE21010 - 458 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GALLUCCI Angélique Réf ANRT : 61353

  LES REFORMES PENALES DE 1848 A 1870.

  Identifiant BU : 09AIX32066 - 515 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PHAN Hien Diem Réf ANRT : 60499

  LA COLONISATION FRANÇAISE ET LE DROIT VIETNAMIEN.

  Identifiant BU : 08PERP0916 - 385 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PICHOT Philippe Réf ANRT : 61364

  CONSERVER L'ORDRE CONSTITUTIONNEL (XVIe-XIXe SIECLE). LES DISCOURS, LES ORGANES ET LES PROCÉDÉS JURIDIQUES.

  Identifiant BU : 08PA020090 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PIGEON Jérôme Réf ANRT : 60781

  L'INTENDANT DE ROUEN, JUGE DU CONTENTIEUX FISCAL AU XVIIIe SIECLE.

  Identifiant BU : 08ROUED009 - 528 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CONNES Delphine Réf ANRT : 60765

  LE DROIT DES MARCHES AU MOYEN ÂGE ( DU XIIe SIECLE AU XIVe SIECLE ).

  Identifiant BU : 09PA020099 - 743 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FEROT Patrick Réf ANRT : 60575

  LA PRESOMPTION D'INNOCENCE : ESSAI D'INTERPRETATION HISTORIQUE.

  Identifiant BU : 07LIL20025 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ROMEO Florence Réf ANRT : 60507

  LES AFFAIRES SUCCESSORALES DEVANT LE PARLEMENT DE TOULOUSE AU XVe SIECLE (1444-1494).

  Identifiant BU : 08MON10037 - 882 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ZANATTA François Réf ANRT : 60300

  UN JURISTE AU SERVICE DE LA VILLE : LE CONSEILLER PENSIONNAIRE DANS LE NORD DE LA FRANCE. (XIVe-XVIIIe SIECLE)

  Identifiant BU : 08LIL20026 - 897 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MAUGERE Amélie Réf ANRT : 60124

  LES POLITIQUUES PUBLIQUES EN MATIERE DE PROSTITUTION EN FRANCE ET LEUR MISE EN DISCOURS.

  Identifiant BU : 08VERS0115 - 482 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GUIOL Marie-Christine Réf ANRT : 60113

  FINALITES ET MODALITES DE LA PEINE A TRAVERS LA DOCTRINE PENALE ET LA PENSEE POLITIQUE DES XVIIe ET XVIIIe SIECLES.

  Identifiant BU : 08NICE0060 - 817 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOTTIN Henri-Louis Réf ANRT : 60103

  LE PRINCE, LA VILLE ET LA LOI. CONTRIBUTION A L'ÉTUDE DE LA NORME ÉCRITE A PARTIR DES STATUTS DE NICE (XIIe-XVe SIECLES).

  Identifiant BU : 08NICE0063 - 1005 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LASCHON Fanny Réf ANRT : 60069

  GOUVERNEURS ET GOUVERNEMENT EN BRETAGNE AU XVIe SIECLE (1492-1589).

  Identifiant BU : 06REN1G008 - 563 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VAILLANT Gilles Réf ANRT : 48967

  L'ELITE DU PETIT-LUXEMBOURG. AUTOUR D'ANTONIN DUBOST, LA PRESIDENCE DU SENAT SOUS LA IIIe REPUBLIQUE.

  Identifiant BU : 05TOU10040 - 708 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOSSER Cristelle Réf ANRT : 50059

  LES CONCEPTIONS DE LA DICTATURE PENDANT LA REVOLUTION FRANCAISE.

  Identifiant BU : 05CERG0248 - 546 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LAROCHE Cyril Réf ANRT : 50760

  LES ACTES NON SUSCEPTIBLES DE RECOURS DEVANT LE CONSEIL D'ETAT AU DIX-NEUVIEME SIECLE

  Identifiant BU : 05PA05D001 - 270 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous