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These sur DROIT PUBLIC

  • Thèse de PERRON Daniel Réf ANRT : 33785

    LA REPUBLIQUE FRANCAISE REVISITEE: LE DROIT PUBLIC EN DEBAT ( 1894-1905 ).

    Identifiant BU : 00REN11040 - 586 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAVISKY Serge Réf ANRT : 33791

    L'ORDONNANCE DU 3 MARS 1357.

    Identifiant BU : 00CLF10220 - 345 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEZANCON Xavier Réf ANRT : 33901

    ESSAI SUR LES CONTRATS DE TRAVAUX ET DE SERVICES PUBLICS: CONTRIBUTION A L'HISTOIRE ADMINISTRATIVE DE LA DELEGATION DE MISSION PUBLIQUE.

    Identifiant BU : 97PA122009 - 660 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HERITIER Annie Réf ANRT : 35918

    GENESE DU PATRIMOINE ARTISTIQUE. ELABORATION D'UNE NOTION JURIDIQUE. 1750-1816.

    Identifiant BU : 00LYO33013 - 629 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROMAN Diane Réf ANRT : 36004

    LE DROIT PUBLIC A LA PAUVRETE.

    Identifiant BU : 00PA010328 - 582 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EVAN Sophie Réf ANRT : 36921

    LA JURIDICTION DES TRAITES DE BORDEAUX 1691-1790.

    Identifiant BU : 01BOR40026 - 609 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HOCQ Benoît Réf ANRT : 37473

    LA NAISSANCE DU DEPARTEMENT DU NORD (1789-1793).

    Identifiant BU : 01LIL20015 - 644 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GLINEUR Cédric Réf ANRT : 37533

    GENESE D'UN DROIT ADMINISTRATIF SOUS LE REGNE DE LOUIS XV. LES PRATIQUES DE L'INTENDANT DANS LES PROVINCES DU NORD.

    Identifiant BU : 01LIL20008 - 511 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FATH KURKDJIAN Mélina Réf ANRT : 37541

    LA PENSEE CONSTITUTIONNELLE DU DOYEN MAURICE HAURIOU ET LA CINQUIEME REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 01NAN20007 - 637 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAILLOT Jean-Marc Réf ANRT : 38016

    LA THEORIE ADMINISTRATIVISTE DES PRINCIPES GENERAUX DU DROIT CONTINUITE ET MODERNITE.

    Identifiant BU : 01MON10049 - 889 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AUZANNEAU Christophe Réf ANRT : 38131

    LA TROISIEME REPUBLIQUE ET LE DROIT ADMINISTRATIF IMPERIAL. 1872-1914. ETUDE SUR LES FLUCTUATIONS DU CHAMP DE SON APPLICATION.

    Identifiant BU : 01REN10412 - 490 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PINON Stéphane Réf ANRT : 39213

    LES REFORMISTES CONSTITUTIONNELS DES ANNEES TRENTE AUX ORIGINES DE LA Ve REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 02TOUR1004 - 757 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ONNO Jérôme Réf ANRT : 39375

    L'EXTREME-DROITE ET LA CINQUIEME REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 02TOUR1001 - 641 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FOULQUIER Norbert Réf ANRT : 39433

    LES DROITS PUBLICS SUBJECTIFS DES ADMINISTRES. EMERGENCE D'UN CONCEPT EN DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS DU XIXe AU XXe SIECLE.

    Identifiant BU : 01PA010342 - 853 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FUCHS Alice Réf ANRT : 39573

    LA CONSTRUCTION EUROPEENNE ET LA Ve REPUBLIQUE : L'ABAISSEMENT DU PARLEMENT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 01PA010338 - 496 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GALLETTI Florence Réf ANRT : 40403

    LES TRANFORMATIONS DE L'ETAT ET DU DROIT PUBLIC EN AFRIQUE FRANCOPHONE .

    Identifiant BU : 03PERP0469 - 961 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BATAILLE Olivier Réf ANRT : 41301

    NAISSANCE D'UNE ADMINISTRATION MODERNE LA FUSION DES SERVICES POSTAUX ET TELEGRAPHIQUES FRANCAIS AU XIXe SIECLE.

    Identifiant BU : 02TOU10039 - 441 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAPLAGNE Dominique Réf ANRT : 41369

    L'ASSISTANCE PUBLIQUE DANS LE DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE AU 19e SIECLE D'APRES LES DELIBERATIONS DU CONSEIL GENERAL 1800-1914.

    Identifiant BU : 03BOR40010 - 508 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GILLES Philippe-Louis Réf ANRT : 41388

    LA CONTRIBUTION DU REGIME DE VICHY AU STATUT JURIDIQUE CONTEMPORAIN DU CINEMA FRANCAIS.

    Identifiant BU : 03TOU10010 - 486 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FERRARI Alessandro Réf ANRT : 41471

    PARCOURS DE LA LAICITE FRANCAISE : UNE PERSPECTIVE HISTORICO-JURIDIQUE.

    Identifiant BU : 03PA111001 - 250 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MIGNON MARTINEZ Caroline Réf ANRT : 41472

    LES COMMISSIONS D'ENQUETE PARLEMENTAIRE SOUS LA Ve REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 02REIMD007 - 354 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SERRES OLivier Réf ANRT : 41522

    ETUDE D'UNE MISE EN OEUVRE DE L'ARTICLE 45 DE LA CHARTE DE 1830 : LES PETITIONS POUR LA REFORME ELECTORALE SOUS LA MONARCHIE DE JUILLET.

    Identifiant BU : 03PA010251 - 498 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABEBERRY MAGESCAS Xavier Réf ANRT : 41638

    LE GOUVERNEMENT CENTRAL DE L'ESPAGNE SOUS JOSEPH BONAPARTE (1808-1813). EFFECTIVITE DES INSTITUTIONS MONARCHIQUES ET DE LA JUSTICE ROYALE.

    Identifiant BU : 01PA122007 - 790 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CARVAIS Robert Réf ANRT : 41641

    LA CHAMBRE ROYALE DES BATIMENTS JURIDICTION PROFESSIONNELLE ET DROIT DE LA CONTRUCTION A PARIS SOUS L'ANCIEN REGIME.

    Identifiant BU : 01PA020073 - 1462 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOREL Barbara Réf ANRT : 41810

    LE CHATIMENT DANS L'ENLUMINURE AU MOYEN AGE. UNE ICONOGRAPHIE DE LA REPRESSION JUDICIAIRE.

    Identifiant BU : 03PA010507 - 683 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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