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These sur DROIT PUBLIC

  • Thèse de REIPLINGER Charles Réf ANRT : 45615

    NAISSANCE DE LA CONSTITUTION ECRITE. LA CONSTITUTION DES CORPS POLITIQUES EN ANGLETERRE ET EN AMERIQUE DU NORD AU XVIe ET XVIIe SIECLES.

    Identifiant BU : 04PA020074 - 502 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DRUGEON Laurent Réf ANRT : 46090

    LA REFORME DE LA JUSTICE PENALE AVANT LA MISE EN PLACE DU JURY. L'EXEMPLE DES PAYS ET DU DEPARTEMENT DE L'OISE (1788-1792).

    Identifiant BU : 04PA020085 - 846 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ZACHARIE-THERET Clémence Réf ANRT : 46330

    LE SENAT CONSERVATEUR DE L'AN VIII, CONSTITUANT SECONDAIRE.

    Identifiant BU : 04PA020075 - 965 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DECROIX Arnaud Réf ANRT : 46824

    REPENSER LA QUESTION FISCALE EN FRANCE (1749-1789). LOGIQUE DE LA TRANSPARENCE ET RECHERCHE DE LA CONFIANCE PUBLIQUE.

    Identifiant BU : 04AIX32034 - 664 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MATTEI Jean-Mathieu Réf ANRT : 48340

    LE DROIT DE LA GUERRE ET L'ENCADREMENT JURIDIQUE DES CONFLITS TERRESTRES ENTRE NATIONS AU XVIIIe SIECLE (1700-1819).

    Identifiant BU : 05AIX32022 - 1100 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROUSSY Damien Réf ANRT : 48610

    LA POLITIQUE D'ASSISTANCE PUBLIQUE DE LA VILLE DE BORDEAUX SOUS LA IIIe REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 05BOR40034 - 626 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUIGUE Alexandre Réf ANRT : 48717

    LES ORIGINES ET L'EVOLUTION DU VOTE DU BUDGET DE L'ETAT EN FRANCE ET EN ANGLETERRE.

    Identifiant BU : 05CHAML050 - 583 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BUET HERVOUET Blandine Réf ANRT : 48937

    JACOB-NICOLAS MOREAU ET LA DEFENSE DE LA CONSTITUTION MONARCHIQUE DANS LA SECONDE MOITIE DU XVIIIe SIECLE.

    Identifiant BU : 05PA020074 - 502 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VAILLANT Gilles Réf ANRT : 48967

    L'ELITE DU PETIT-LUXEMBOURG. AUTOUR D'ANTONIN DUBOST, LA PRESIDENCE DU SENAT SOUS LA IIIe REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 05TOU10040 - 708 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOSSER Cristelle Réf ANRT : 50059

    LES CONCEPTIONS DE LA DICTATURE PENDANT LA REVOLUTION FRANCAISE.

    Identifiant BU : 05CERG0248 - 546 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAROCHE Cyril Réf ANRT : 50760

    LES ACTES NON SUSCEPTIBLES DE RECOURS DEVANT LE CONSEIL D'ETAT AU DIX-NEUVIEME SIECLE

    Identifiant BU : 05PA05D001 - 270 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAPAEFTHYMIOU Sophie Réf ANRT : 51760

    LA DISTINCTION « DROIT PRIVE-DROIT PUBLIC » DANS LA THEORIE DU DROIT ET DE L'ETAT

    Identifiant BU : 94PA100052 - 710 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PERI Alexandra Réf ANRT : 51853

    LE POUVOIR EXECUTIF DANS LE PROCESSUS DE FORMATION DE LA LOI DANS L'HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE FRANCAISE (1789-1958)

    Identifiant BU : 06PA010285 - 480 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GONZALEZ RUGGERI Sophie Réf ANRT : 52520

    LA CATALOGNE DE 1640 A 1659 : L'ADMINISTRATION FRANCAISE D'UNE PROVINCE PLACEE SOUS LA PROTECTION DES ROIS DE FRANCE.

    Identifiant BU : 06PERP0724 - 680 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TOURE Moussa Ibrahim Réf ANRT : 52639

    JURISCONSULTES MULSUMANS ET CONFLITS HEGEMONIQUES DANS LA BOUCLE DU NIGER 18ème ET 19ème SIECLES : METHODES DE REGLEMENT DES CONFLITS ET EMERGENCE D'UN DROIT INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 06MON10019 - 474 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALLORANT Pierre Réf ANRT : 53144

    LE CORPS PREFECTORAL ET LES MUNICIPALITES DANS LES DEPARTEMENTS DE LA LOIRE MOYENNE AU XIXe SIECLE.

    Identifiant BU : 06ORLE0002 - 1400 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SCHMIDT David Réf ANRT : 54834

    L'EPURATION DANS LA FRANCE LIBEREE, A PARTIR DE 1943. UNE APPROCHE JURIDIQUE A LA LUMIERE DE L'EXEMPLE ALSACIEN-MOSELLAN.

    Identifiant BU : 07STR30016 - 590 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MERGEY Anthony Réf ANRT : 54868

    L'ETAT DES PHYSIOCRATES : AUTORITE ET DECENTRALISATION.

    Identifiant BU : 07ORLE0003 - 582 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VINET Anne-Sophie Réf ANRT : 55327

    LE ROLE DU MAGISTRAT D'OUTRE-MER DANS LE PROCESSUS DE DECOLONISATION : LE CAS NEO-CALEDONIEN A LA LUMIERE DU MODELE SENEGALAIS (1946-1982).

    Identifiant BU : 06MON10006 - 438 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NICOLLEAU Laurent Réf ANRT : 55457

    LA RECIDIVE AU XIXe SIECLE. DEFINITION, MESURES ET TRAITEMENT L'EXEMPLE DE L'AUBE.

    Identifiant BU : 07DIJOD004 - 916 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CONSTANT Frédéric Réf ANRT : 56230

    LE DROIT MONGOM DANS L'ETAT IMPERIAL SINO-MANDCHOU (1644-1911) : ENTRE AUTONOMIE ET ASSIMILATION.

    Identifiant BU : 07PA100152 - 477 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROTHÉ DE BARRUEL Nicolas Réf ANRT : 56331

    ADMINISTRATION DU DEPARTEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. L'ACTIVITE DU CONSEIL GENERAL DE LA GIRONDE SOUS LE SECOND EMPIRE.

    Identifiant BU : 07BOR40039 - 836 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FOURNIEL Béatrice Réf ANRT : 57004

    DU BAILLIAGE DES MONTAGNES D'AUVERGNE AU SIEGE PRESIDIAL D'AURILLAC. INSTITUTION, SOCIETE ET DROIT. (1366-1790).

    Identifiant BU : 07TOU10037 - 598 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AGLIANY Bruno Réf ANRT : 57925

    L'AVOCAT ET SON BARREAU (1810-1940) : ASPECTS REGLEMENTAIRES ET CONTENTIEUX.

    Identifiant BU : 08NICE0050 - 384 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MACKOSSO Juhan-Jaap Réf ANRT : 58158

    LA REPUBLIQUE LAIQUE DU CONGO : RECEPTION DE CATEGORIES MODERNES DE L'ETAT DE DROIT EN CONTEXTE CONGOLAIS DE PASSAGE A L'INDEPENDANCE : LE PRINCIPE DE LAICITE.

    Identifiant BU : 08PA111024 - 330 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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