These sur DROIT CIVIL. DROIT DE LA FAMILLE

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• Thèse de BUI Minh Hong Réf ANRT : 67288

  Les régimes matrimoniaux, étude de droit comparé français et vietnamien

  Identifiant BU : 12REN1G029 - 470 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MONTES Jean-François Réf ANRT : 47465

  LES FONDEMENTS DES SYSTEMES FRANCAIS D'ALLOCATIONS FAMILIALES.

  Identifiant BU : 04VERS008S - 814 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TAGHIZADEH DOUGHIKOLA Javad Réf ANRT : 47242

  ESSAI SUR LE DROIT IRANIEN DES ELECTIONS POLITIQUES PAR COMPARAISON AVEC LE DROIT FRANCAIS.

  Identifiant BU : 05PA010261 - 480 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BRUNET Lara Réf ANRT : 47219

  LA JUSTICE ET LE PACS.

  Identifiant BU : 05NANT4003 - 387 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BEYNEIX Isabelle Réf ANRT : 47163

  CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA NOTION D'INDISPONIBILITE EN DROIT PATRIMONIAL.

  Identifiant BU : 04PA010324 - 885 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BONNIEUX Claire Réf ANRT : 47156

  LA RESPONSABILITE CIVILE POUR ATTEINTE AUX ELEMENTS NATURELS COMPOSANTS L'ENVIRONNEMENT EAU-AIR-SOL.

  Identifiant BU : 04PA010312 - 308 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FRANCOIS Guillaume Réf ANRT : 47151

  LA RECEPTION DE LA PREUVE BIOLOGIQUE. ETUDE COMPARATIVE DE DROIT CIVIL ET DROIT PENAL.

  Identifiant BU : 04PA010334 - 775 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EL IDRISSI Abdelaziz Réf ANRT : 47078

  LE DROIT A LA SURETE : ARRESTATION ET DETENTION ARBITRAIRE.

  Identifiant BU : 05TOU10013 - 284 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GERMAIN Delors Réf ANRT : 66686

  Essai sur les infractions intra-familiales

  Identifiant BU : 11PA010327 - 526 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LEZIER-DEL VALLE Ismérie Réf ANRT : 46890

  LE DEVOIR FAMILIAL DE SOLIDARITE.

  Identifiant BU : 05NANT4001 - 362 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VAUGOYEAU Fabrice Réf ANRT : 46622

  L'INTERPRETATION DU DROIT CIVIL PAR LA CHAMBRE SOCIALE DE LA COUR DE CASSATION (ETUDE RESTREINTE A LA RELATION INDIVIDUELLE DE TRAVAIL).

  Identifiant BU : 04ANGE0001 - 602 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ALFROY David Réf ANRT : 46292

  CHASSE ET DROIT DE PROPRIETE.

  Identifiant BU : 04ORLE0003 - 410 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RICBOURG-ATTAL Elise Réf ANRT : 67525

  La responsabilité civile des acteurs de l’internet du fait de la mise en ligne de contenus illicites

  Identifiant BU : 12TOU10052 - 554 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PETEREAU-MAHRACH Véronique Réf ANRT : 45537

  LE DISCERNEMENT DU MINEUR. ETUDE DE DROIT CIVIL ET DE DROIT PENAL.

  Identifiant BU : 04POIT3014 - 373 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de WILFRIED Baby Réf ANRT : 67676

  Les effets patrimoniaux du pacte civil de solidarité. L'invention d'une nouvelle forme de conjugalité

  Identifiant BU : 12TOU10017 - 555 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MUFFAT-JOLY Sylvie Réf ANRT : 45723

  LES ENLEVEMENTS INTERNATIONAUX D'ENFANTS.

  Identifiant BU : 2004PERP0545 - 762 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NAUDIN Estelle Réf ANRT : 45616

  LES VALEURS MOBILIERES EN DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE.

  Identifiant BU : 04STR30016 - 488 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NOUGIER Rémy Réf ANRT : 45614

  LES RELATIONS PATRIMONIALES DANS LE CONTRAT DE MARIAGE. ETUDE SUR LES TECHNIQUES PATRIMONIALES EN ROUSSILLON (1659-1789).

  Identifiant BU : 03PERP0519 - 854 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BENAMROUCHE KHODRI Farida Réf ANRT : 45609

  LE CODE CIVIL DANS LES RELATIONS DU TRAVAIL.

  Identifiant BU : 02STETT070 - 531 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PICHARD Marc Réf ANRT : 45596

  LE DROIT A. ETUDE DE LEGISLATION FRANCAISE.

  Identifiant BU : 04PA020071 - 576 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LEPLAT Frédéric Réf ANRT : 45009

  LA TRANSMISSION CONVENTIONNELLE DES CREANCES.

  Identifiant BU : 01PA100083 - 771 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GRARE Clothilde Réf ANRT : 44796

  RECHERCHES SUR LA COHERENCE DE LA RESPONSABILITE DELICTUELLE. L'INFLUENCE DES FONDEMENTS DE LA RESPONSABILITE SUR LA REPARATION.

  Identifiant BU : 03PA020068 - 528 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SAVI Caroline Réf ANRT : 44963

  LES CONCUBINAGES EN FRANCE ET LA FAMILLE DE FAIT EN ITALIE.

  Identifiant BU : 03PA100109 - 426 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOCHNAKOVA VIOLEAU Alexandra Réf ANRT : 45805

  LA CODIFICATION DU DROIT CIVIL EN BULGARIE ET EN RUSSIE. (DE LA FIN DU XIXe SIECLE A NOS JOURS ).

  Identifiant BU : 04TOU10042 - 393 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOUHART Saïd Réf ANRT : 45082

  LA NULLITE DU MARIAGE EN DROIT MUSULMAN.

  Identifiant BU : 04PERP0512 - 373 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous