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These sur DROIT CIVIL. DROIT DE LA FAMILLE

  • Thèse de GIRARD Fabien Réf ANRT : 63110

    ESSAI SUR LA PREUVE DANS SON ENVIRONNEMENT CULTUREL.

    Identifiant BU : 10GREND010 - 832 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BASCUGNANA Jean-David Réf ANRT : 63030

    LES SUCCESSIONS PARTICULIERES. LEGALES ET PARA-LEGALES.

    Identifiant BU : 10TOU10052 - 543 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DEVILLE Sophie Réf ANRT : 63008

    L'OBJET DE LA LIBERALITE.

    Identifiant BU : 09TOU10045 - 661 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOURRAM Assia Réf ANRT : 62912

    DE LA MOUDAWANA AU CODE DE LA FAMILLE - CONTINUITE OU RUPTURE HISTORIQUE -

    Identifiant BU : 10PERP0992 - 354 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEAUSSONIE Guillaume Réf ANRT : 62993

    LA PRISE EN COMPTE DE LA DEMATERIALISATION DES BIENS PAR LE DROIT PENAL : CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA PROTECTION PENALE DE LA PROPRIETE.

    Identifiant BU : 09TOU10039 - 504 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOBERT Valérie Réf ANRT : 62899

    LE DROIT MATRIMONIAL AUX ANTILLES FRANÇAISES XVIIe-XXe SIECLES.

    Identifiant BU : 10PA010269 - 628 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HO XUAN Dung Réf ANRT : 63013

    LA RESPONSABILITE PENALE DES PERSONNES MORALES. ETUDE COMPARATIVE ENTRE LE DROIT FRANÇAIS ET LE DROIT VIETNAMIEN.

    Identifiant BU : 10TOU10041 - 340 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LESTIENNE-SAUVÉ Laure Réf ANRT : 63130

    LE BEAU-PARENT EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ANGLAIS.

    Identifiant BU : 10PA020056 - 919 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BÉNÉJAT Murielle Réf ANRT : 62969

    LA RESPONSABILITE PENALE PROFESSIONNELLE.

    Identifiant BU : 10BOR40065 - 515 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAMOTHE-DOUARIN Alexandra Réf ANRT : 63251

    L'INDEMNISATION DE LA VICTIME EN DROIT DE LA RESPONSABILITE CIVILE.

    Identifiant BU : 10PA020107 - 494 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AT Marie-Louise Réf ANRT : 63014

    LA SEPARATION DU COUPLE EN DROIT INTERNATIONAL PRIVE FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 09TOU10038 - 374 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MIRANDA PEREIRA Wellerson Réf ANRT : 63391

    LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS DANS LES OPERATIONS DE CREDIT - ETUDE DE DROIT COMPARE FRANCO-BRESILIEN.

    Identifiant BU : 10CHAML015 - 595 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SPITZ Nicolas Réf ANRT : 63768

    MARCHES BOURSIERS ET RESPONSABILITE CIVILE. LA REPARATION DES PREJUDICES BOURSIERS.

    Identifiant BU : 10PA010270 - 507 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RODA Caroline Réf ANRT : 63403

    LES CONSÉQUENCES CIVILES DE LA CONTREFAÇON DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ( DROITS FRANÇAIS, BELGE, LUXEMBOURGEOIS, ALLEMAND, ANGLAIS ).

    Identifiant BU : 10STRA4021 - 576 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KIAT Marie-Laure Réf ANRT : 61960

    LA RENOVATION JURIDIQUE DES PREROGATIVES DES GRANDS-PARENTS : ETUDE DE DROIT COMPARE FRANÇAIS ET BELGE.

    Identifiant BU : 08PA083105 - 272 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NETTER Emmanuel Réf ANRT : 61778

    LES GARANTIES INDEMNITAIRES.

    Identifiant BU : 10STRA4011 - 524 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BRÜGGEMANN Anna Réf ANRT : 60928

    LA RESPONSABILITE DELICTUELLE EN MATIERE DE POLLUTION DE L'ENVIRONNEMENT EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ALLEMAND.

    Identifiant BU : 09PA100143 - 532 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL MANKABADI Dina Réf ANRT : 60956

    LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR ET L'INSTAURATION DE LA CONFIANCE DANS LE COMMERCE ELECTRONIQUE. ETUDE COMPARE FRANCE-EGYPTE.

    Identifiant BU : 09MON10008 - 296 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GILI Emmanuel Réf ANRT : 61336

    LE MINISTERE PUBLIC ET LE COUPLE CONJUGAL.

    Identifiant BU : 09AIX32054 - 533 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABOU EL SAOUD Mohamed Réf ANRT : 60916

    LA FRANCHISE PRINCIPALE : ETUDE COMPARATIVE FRANCO-EGYPTIENNE.

    Identifiant BU : 09MON10041 - 355 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SWAITTI Ahmed Réf ANRT : 60867

    LES VIOLENCES ENVERS LES FEMMES. APPROCHE COMPARATIVE : DROIT PÉNAL FRANÇAIS - DROIT PÉNAL EN PALESTINE.

    Identifiant BU : 10LAROD020 - 422 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LACAZE Marion Réf ANRT : 60937

    REFLEXIONS SUR LE CONCEPT DE BIEN JURIDIQUE PROTEGE PAR LE DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 09MON10004 - 613 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AL DABBAGH Harith Réf ANRT : 61312

    LES INTERACTIONS ENTRE NORMES RELIGIEUSES ET SECULIERES DANS L'ORDRE JURIDIQUE IRAKIEN.

    Identifiant BU : 09AIX32062 - 296 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHAHOUNKA-TOLOME Eliane Réf ANRT : 61603

    LE RAPPROCHEMENT DES DROITS FRANÇAIS ET AMERICAIN DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE.

    Identifiant BU : 10PA131001 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POSEZ Alexis Réf ANRT : 60847

    L'INEXISTENCE DU CONTRAT.

    Identifiant BU : 10PA020014 - 713 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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