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These sur DROIT CIVIL. DROIT DE LA FAMILLE

  • Thèse de ZAGURY Victor Réf ANRT : 59240

    LE DROIT D'OPPOSITION EXTRAPATRIMONIAL : CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA VOLONTE EN DROIT PRIVE.

    Identifiant BU : 09PA100054 - 456 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROBERT Erwan Réf ANRT : 59197

    SUBORDINATION ET REPONSABILITE CIVILE : QUELLE IMMUNITE DU SALARIE ?

    Identifiant BU : 08NANT4028 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOISSEAU-SOWINSKI Lucille Réf ANRT : 59059

    LA DESAPPROPRIATION DE L'ANIMAL.

    Identifiant BU : 08LIMO1013 - 464 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOONPLOOK Duangthip Réf ANRT : 59039

    L'ACTION CIVILE DES ASSOCIATIONS DE DEFENSE DES INTERETS COLLECTIFS : ETUDE COMPAREE EN DROIT FRANCAIS ET THAÏLANDAIS.

    Identifiant BU : 09STRA4002 - 518 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JANEM Anwar Réf ANRT : 58908

    L'EVOLUTION DU DROIT DE LA PRESCRIPTION PENALE EN FRANCE DEPUIS 1964.

    Identifiant BU : 09POIT3007 - 685 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABDEL KADER OSMAN Osman Mohamed Réf ANRT : 58900

    « LE TRAITEMENT DES DIFFICULTES FINANCIERES DU DEBITEUR CIVIL » : ETUDE DE DROIT FRANCAIS ET DE DROIT EGYPTIEN.

    Identifiant BU : 09PA010264 - 690 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOGOS-GINTRAND Amélie Réf ANRT : 58899

    LES STATUTS DES PERSONNES. ETUDE DE LA DIFFERENCIATION DES PERSONNES EN DROIT.

    Identifiant BU : 08PA010318 - 482 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MULUMBA Mbombo Réf ANRT : 58876

    DROIT ETATIQUE ET LOGIQUES ENDOGENES : RECHERCHE SUR L'EFFECTIVITE DU DROIT DES SUCCESSIONS AU CONGO-KINSHASA.

    Identifiant BU : 09PA010253 - 487 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RASCHEL Loïs Réf ANRT : 58873

    LE DROIT PROCESSUEL DE LA RESPONSABILITE CIVILE.

    Identifiant BU : 08PA010299 - 440 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CROMBEZ Sébastien Réf ANRT : 58824

    LE FINANCEMENT DE LA RECHERCHE BIOMEDICALE EN DROIT PRIVE : ENTRE LE MARCHE ET LA GENEROSITE DU PUBLIC.

    Identifiant BU : 09PA010258 - 472 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROMAN-DAUSSY Brigitte Réf ANRT : 58784

    ESSAI SUR L'INSAISISSABILITE.

    Identifiant BU : 08PA010314 - 692 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BAKER-CHISS Carla Réf ANRT : 58688

    CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'EXECUTION DES JUGEMENTS CIVILS DANS LES RAPPORTS INTERNES ET INTERNATIONAUX DE DROIT PRIVE.

    Identifiant BU : 08PA010292 - 580 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HOULGARD Alice Réf ANRT : 64487

    LA NOTION DU RÉGIME MATRIMONIAL.

    Identifiant BU : 08TOU10077 - 321 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAMMAL Achraf Réf ANRT : 64518

    L'INDEMNISATION PAR L'OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MÉDICAUX (ONIAM).

    Identifiant BU : 10PA05D002 - 512 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ZULIAN Isabelle Réf ANRT : 58617

    LE GENE SAISI PAR LE DROIT. LA QUALIFICATION DE CHOSE HUMAINE.

    Identifiant BU : 08AIX32055 - 437 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KASSEM Hala Réf ANRT : 58614

    LA PROTECTION DE LA PERSONNALITE DANS SON ASPECT INFORMATIONNEL AU LIBAN : ENJEUX ET PERSPECTIVES.

    Identifiant BU : 07MON10060 - 340 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JULIENNE Maxime Réf ANRT : 65706

    Le nantissement de créance.

    Identifiant BU : 11PA010311 - 445 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RENARD MUGNIER Anne-Sophie Réf ANRT : 55115

    LE DROIT A L'AUTONOMIE DES PERSONNES HANDICAPEES.

    Identifiant BU : 07LIL20009 - 448 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de OULD AKLOUCHE Yassila Réf ANRT : 65400

    La qualité d'héritier.

    Identifiant BU : 11TOU10025 - 884 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUNPUTH Rajendra Parsad Réf ANRT : 54956

    L'INTERPRETATION DU CODE NAPOLEON PAR LES JURIDICTIONS MAURICIENNES.

    Identifiant BU : 05LARE0024 - 750 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUMERY Alexandre Réf ANRT : 54852

    LA FAUTE DE LA VICTIME EN DROIT DE LA RESPONSABILITE CIVILE.

    Identifiant BU : 07AIX32050 - 602 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELAPORTE CARRE Christelle Réf ANRT : 54842

    L'ARTICULATION DES INSTITUTIONS DE PROTECTION DE LA PERSONNE DE L'ENFANT CONTRE SES PARENTS.

    Identifiant BU : 06AMIE0053 - 452 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BLOCH Cyril Réf ANRT : 54802

    LA CESSATION DE L'ILLICITE. RECHERCHE SUR UNE FONCTION MECONNUE DE LA RESPONSABILITE CIVILE EXTRACONTRACTUELLE.

    Identifiant BU : 06AIX32071 - 575 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FRÉVAL Isabelle Réf ANRT : 54728

    L'EXONERATION DE RESPONSABILITE EN DROIT CIVIL.

    Identifiant BU : 08NICE0003 - 428 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de IWANESKO Marc Réf ANRT : 65861

    Démembrement de propriété et techniques de transmission patrimoniale.

    Identifiant BU : 10TOU10083 - 238 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

Actualités

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