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These sur DROIT CIVIL. DROIT DE LA FAMILLE

  • Thèse de AGRESTI Jean-Philippe Réf ANRT : 48412

    LES REGIMES MATRIMONIAUX EN PROVENCE A LA FIN DE L'ANCIEN REGIME. CONTRIBUTION A L'ETUDE DU DROIT ET DE LA PRATIQUE NOTARIALE EN PAYS DE DROIT ECRIT.

    Identifiant BU : 05AIX32026 - 812 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SERTELON Sébastien Réf ANRT : 48432

    LES TRANSFORMATIONS DE LA FAMILLE ET L'ADOPTION.

    Identifiant BU : 05LYO33033 - 354 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BONNARD-PLANCKE Laetitia Réf ANRT : 48629

    DROIT ET DEMOCRATIE SOCIALE. CONTRIBUTION A L'ETUDE DES RAPPORTS ENTRE DEMOCRATIE SOCIALE ET ORGANISATIONS SYNDICALES.

    Identifiant BU : 04LIL20020 - 533 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALLAIN Laurence Réf ANRT : 48639

    DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE ET PROCEDURES COLLECTIVES DE PAIEMENT.

    Identifiant BU : 03LIL20016 - 389 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FRULEUX François Réf ANRT : 48650

    L'EPOUX AUTEUR DE LIBERALITES.

    Identifiant BU : 05LIL20001 - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PELLITTERI WILLIATTE Lina Réf ANRT : 48668

    CONTRIBUTION A L'ELABORATION D'UN DROIT CIVIL DE L'ALEA.

    Identifiant BU : 03LIL20014 - 618 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GARDOUNIS Emmanuel Réf ANRT : 48723

    LA DETERMINATION DU PRIX DANS LE CONTRAT: ETUDE COMPAREE ENTRE LE DROIT FRANCAIS ET LE DROIT HELLENIQUE.

    Identifiant BU : 04LIL20007 - 752 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LESAULNIER Frédérique Réf ANRT : 48879

    L'INFORMATION NOMINATIVE.

    Identifiant BU : 05PA020034 - 573 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BAYDOUN Ali Réf ANRT : 48911

    L'OBLIGATION ALTERNATIVE.

    Identifiant BU : 05PA020044 - 381 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FIUME Marie Marguerite Réf ANRT : 48917

    L'INDEMNISATION DES VICTIMES D'ACCIDENTS DE LA CIRCULATION DANS LES ETATS MEMBRES DE LA CONFERENCE INTERAFRICAINE DES MARCHES D'ASSURANCE.

    Identifiant BU : 05AMIE0053 - 327 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUZIR Riadh Réf ANRT : 49011

    LA PROTECTION ET LA DEFENSE DES DROITS ET LIBERTES DES ADMINISTRES CONTRE LES ABUS DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, EN DROIT MAROCAIN.

    Identifiant BU : 03PERP0659 - 457 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHMANI Malika Réf ANRT : 49134

    L'ISLAM ET LE DROIT MUSULMAN DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE A L'EPREUVE DE L'ORDRE JURIDIQUE FRANCAIS.

    Identifiant BU : 05TOU10045 - 483 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHAINEAUD Christel Réf ANRT : 49176

    LA PROTECTION SOCIALE CONTEMPORAINE DE LA VEUVE (1870-1945).

    Identifiant BU : 05BOR40036 - 514 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHALAK Rama Réf ANRT : 49217

    L'OPTION DE LEGISLATION DANS LE DROIT DES SUCCESSIONS AB INTESTAT AU SENEGAL.

    Identifiant BU : 04PA111022 - 407 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SHI Jiayou Réf ANRT : 49363

    LA CODIFICATION DU DROIT CIVIL CHINOIS : AU REGARD DE L'EXPERIENCE FRANCAISE.

    Identifiant BU : 05PA010278 - 522 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PARQUET Muriel Réf ANRT : 49410

    LE CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL COMME INSTRUMENT DE STRATEGIE PATRIMONIALE.

    Identifiant BU : 05PA020083 - 629 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LANDHEER-CIESLAK Christelle Réf ANRT : 49435

    LA RELIGION DEVANT LES JUGES FRANCAIS ET QUEBECOIS DE DROIT CIVIL.

    Identifiant BU : 05PA010285 - 860 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NEYRET Laurent Réf ANRT : 49454

    ATTEINTES AU VIVANT ET RESPONSABILITE CIVILE.

    Identifiant BU : 05ORLE0003 - 661 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POULLENNEC THEVENON Erell Réf ANRT : 49468

    ETUDE CRITIQUE DE L'EFFET DES DROITS FONDAMENTAUX SUR LE DROIT CIVIL DE L'ENFANCE.

    Identifiant BU : 05PA010297 - 538 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RIBES Didier Réf ANRT : 49512

    L'ETAT PROTECTEUR DES DROITS FONDAMENTAUX. RECHERCHE EN DROIT COMPAREE SUR LES EFFETS DES DROITS FONDAMENTAUX ENTRE PERSONNES PRIVEES.

    Identifiant BU : 05AIX32043 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROSADO DA SILVA Marie-Philomène Réf ANRT : 49555

    LES LIBERTES DE L'ESPRIT DE L'ENFANT DANS LES RAPPORTS FAMILIAUX.

    Identifiant BU : 05LIL20023 - 515 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEVRIER Maxime Réf ANRT : 49674

    l'AUTORITE SUR AUTRUI EN DROIT PRIVE.

    Identifiant BU : 05PA100108 - 519 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DIONISI-PEYRUSSE Amélie Réf ANRT : 49694

    ESSAI SUR UNE NOUVELLE CONCEPTION DE LA NATIONALITE.

    Identifiant BU : 05ROUED002 - 579 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LE COUVIOUR Karine Réf ANRT : 49870

    LA RESPONSABILITE CIVILE A L'EPREUVE DES POLLUTIONS MAJEURES RESULTANT DU TRANSPORT MARITIME.

    Identifiant BU : 05BOR40038 - 770 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VERDIER Pierre Réf ANRT : 49900

    L'ENFANT PRIS EN CHARGE PAR L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE: OBJET DE PROTECTION OU SUJET DE DROIT ?

    Identifiant BU : 05LIL20003 - 254 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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