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These sur RESPONSABILITE. CONTRATS

  • Thèse de FARAJ Amine Réf ANRT : 58540

    L'OBLIGATION D'INFORMATION DANS LE CONTRAT MEDICAL : APPROCHE DE DROIT COMPARE FRANCO-LIBANAIS.

    Identifiant BU : 07MON10044 - 595 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HICHRI Gaël Réf ANRT : 58561

    LA DISTRIBUTION PHARMACEUTIQUE : ESSAI SUR L'ORGANISATION D'UN SECTEUR ECONOMIQUE REGLEMENTE EN DROIT PRIVE.

    Identifiant BU : 07MON10049 - 754 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERTHEUIL Arnaud Réf ANRT : 58588

    LES MECANISMES DE PROTECTION DU REVENU EN AGRICULTURE : L'ASSURANCE REVENU ET LES DISPOSITIFS D'EPARGNE.

    Identifiant BU : 08POIT3015 - 323 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARTIN Anne-Cécile Réf ANRT : 58602

    L'IMPUTATION DES RISQUES ENTRE CONTRACTANTS.

    Identifiant BU : 07MON10046 - 448 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SOLER Merryl Réf ANRT : 58625

    LA SOUS-TRAITANCE.

    Identifiant BU : 08PERP0836 - 336 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PÉRISSÉ Charlotte Réf ANRT : 58642

    ESSAI SUR L'APPROPRIATION DU CONTRAT.

    Identifiant BU : 07MON10042 - 538 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PETIT Benoît Réf ANRT : 58652

    LE REGIME DE COEXISTENCE DES SECTEURS MARCHAND ET NON-MARCHAND DE PROTECTION SOCIALE. L'APPORT DU CONCEPT DE « DEVELOPPEMENT SOUTENABLE » AUX PRINCIPES POSES PAR LE DROIT DE LA CONCURRENCE.

    Identifiant BU : 09AIX32001 - 797 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL MARIKY Mohammed Rida Réf ANRT : 58653

    LES INCIDENCES JURIDIQUES DU TRAITEMENT DE LA SECURITE MARITIME PAR LE CODE ISM.

    Identifiant BU : 09AIX32013 - 757 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VIAL Jean-Pierre Réf ANRT : 58655

    LA FAUTE DANS LE CONTENTIEUX DES ACCIDENTS SPORTIFS.

    Identifiant BU : 09AIX32002 - 405 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BARGUE Nicolas Réf ANRT : 58690

    ESSAI SUR LA NOTION DE GARANTIE.

    Identifiant BU : 08PA010321 - 490 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DOMENICHINI Jérôme Réf ANRT : 58742

    CALCUL DE LA SINISTRALITE RELATIVE A DES ALEAS « NATURELS » ET ANTHROPIQUES RARES : SYSTEMES D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE (SIG), RETOUR D'EXPERIENCE ET METHODES PROSPECTIVES POUR L'EVALUATION DE SINISTRES INONDATION ET TERRORISME EN REASSURANCE.

    Identifiant BU : 08PA010589 - 280 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROUAUD Anne-Claire Réf ANRT : 58790

    CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'OPERATION DE MARCHE. ETUDE DE DROIT DES MARCHES FINANCIERS.

    Identifiant BU : 08PA010319 - 498 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAILLER Pauline Réf ANRT : 58809

    LA NOTION D'INSTRUMENT FINANCIER A TERME.

    Identifiant BU : 08PA010307 - 576 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAYET Frédéric Réf ANRT : 58878

    DU TRAVAIL A L'ACTIVITE : CONSTRUCTION ET DECONSTRUCTION DU CHOMAGE.

    Identifiant BU : 08PA010293 - 419 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LE ROUX Martine Réf ANRT : 58903

    SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES ET PROCEDURES COLLECTIVES.

    Identifiant BU : 08PA010285 - 335 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOHAMMED Ibrahim Hamdan Réf ANRT : 58910

    L'ARBITRAGE ET LES GARANTIES DES PARTIES : ETUDE DE DROIT FRANCAIS, DROIT EGYPTIEN ET DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 09PA010259 - 481 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHONÉ Anne-Sophie Réf ANRT : 58993

    LES ABUS DE DOMINATION. (ESSAI EN DROIT DES CONTRATS ET EN DROIT DE LA CONCURRENCE).

    Identifiant BU : 09PA020036 - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOLOGNA Francesca Réf ANRT : 59002

    LES PACTES D'ACTIONNAIRES EN DROIT INTERNATIONAL PRIVE.

    Identifiant BU : 09PA020020 - 330 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAGUENEAU Alan Réf ANRT : 59004

    LES CONTRATS DE MISE A DISPOSITION D'OEUVRE SUR LES RESEAUX NUMERIQUES - ETUDE DE DROIT MATERIEL ET ANALYSE DE CONFLIT DE LOIS EN DROIT AMERICAIN ET FRANCAIS.

    Identifiant BU : 08NANT4027 - 487 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AKODA Yaovi Réf ANRT : 59051

    « LA RECHERCHE D'UNE PROTECTION EFFICACE DE L'ACQUEREUR IMMOBILIER PAR LE LEGISLATEUR ».

    Identifiant BU : 09STRA4001 - 447 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GIBERT Sabine Réf ANRT : 59064

    L'ALEA MEDICAL : DISCUSSION DE L'OPPORTUNITE DE LA SOLUTION LEGISLATIVE ADOPTEE.

    Identifiant BU : 09POIT3009 - 751 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DREVEAU Camille Réf ANRT : 59066

    L'AFFECTATION DE L'IMMEUBLE, ETUDE DE DROIT DES BIENS ET DE DROIT DES CONTRATS.

    Identifiant BU : 08NANT4019 - 443 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUPOUEY Carole Réf ANRT : 59099

    ESSAI SUR LA NOTION DE CONTREPARTIE : CONTRIBUTION A L'ETUDE DES RAPPORTS ENTRE DROIT DU TRAVAIL ET DROIT DES CONTRATS.

    Identifiant BU : 07TOU10050 - 501 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAURAT Marie-Elisabeth Réf ANRT : 59106

    LE CREDIT- BAIL IMMOBILIER EN DROIT ESPAGNOL ET EN DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 08TOU10059 - 436 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FALLAH Mohammad Reza Réf ANRT : 59151

    ETUDE COMPARATIVE ENTRE LE DROIT FRANCAIS E LE DROIT IRANIEN SUR LES DISPOSITIONS CONCERNANT LA FORMATION DES CONTRATS APPLICABLES AU COMMERCE ELECTRONIQUE.

    Identifiant BU : 09STRA4007 - 606 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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