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These sur DROIT COMMERCIAL (ASSURANCES)

  • Thèse de AL HABIB Radwan Réf ANRT : 24105

    LA GESTION DE LA SOCIETE ANONYME. RECHERCHE COMPARATIVE SUR L'INFLUENCE DU DROIT FRANCAIS SUR LE DROIT DE PAYS MEDITERRANEENS.

    Identifiant BU : 97POIT3002 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de IMBERT Philippe Réf ANRT : 24335

    LES CONTRATS D'INTERMEDIAIRES DU COMMERCE INTERNATIONAL : CONTRIBUTION A LEUR ETUDE EN DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 96TOU10038 - 528 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SOUSTELLE Philippe Réf ANRT : 24375

    LES DELAIS JUDICIAIRES DIFFERANT L'EXECUTION DE L'OBLIGATION.

    Identifiant BU : 96STETT36 - 670 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DESIDERI Jean-Pierre Réf ANRT : 24572

    LA PREFERENCE DANS LES RELATIONS CONTRACTUELLES.

    Identifiant BU : 97AIX32008 - 541 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RENAUDIN Pascal Réf ANRT : 24882

    LE PORTE-MONNAIE ELECTRONIQUE.

    Identifiant BU : 96PA010319 - 372 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KHAYAT-DE CYWINSKA Annie Réf ANRT : 24954

    LE FRANCHISE : DROITS ET OBLIGATIONS.

    Identifiant BU : 96PA010296 - 966 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MCCORMICK GNUVA Kathleen Réf ANRT : 24994

    LE DESEQUILIBRE INHERENT A LA RELATION DE FRANCHISE : ETUDE COMPARATIVE DU DROIT FRANCAIS ET DU DROIT AMERICAIN.

    Identifiant BU : 97NICE0033 - 306 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAYAGH Yaël Réf ANRT : 25004

    LE CONTRAT DE JOINT VENTURE : UNE APPROCHE DE DROIT COMPARE (ETATS-UNIS, UNION EUROPEENNE, FRANCE).

    Identifiant BU : 97NICE0026 - 488 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GIANQUINTO Stéphane Réf ANRT : 25116

    LA FRAUDE A L'ASSURANCE.

    Identifiant BU : 97NICE0035 - 476 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GJIDARA Sophie Réf ANRT : 25163

    L'ENDETTEMENT ET LE DROIT PRIVE.

    Identifiant BU : 96PA020133 - 810 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de OUAKNINE ROUQUIE Sylvie Réf ANRT : 25357

    L'ARGENT ILLICITE ET LES AFFAIRES.

    Identifiant BU : 96TOU10042 - 608 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABDULSALAM Sobah Ali Réf ANRT : 25430

    CONVENTION D'ARBITRAGE ET CONSTITUTION DU TRIBUNAL ARBITRAL DANS LES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES DU CONSEIL DE COOPERATION DU GOLFE.

    Identifiant BU : 97DIJ0D003 - 579 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BUHL Caroline Réf ANRT : 25497

    LE DROIT DES NOMS GEOGRAPHIQUES.

    Identifiant BU : 96PA020164 - 527 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CUISIGNIEZ Rémy Réf ANRT : 25762

    L'ASSURANCE MARITIME ET LA PREVENTION DES SINISTRES.

    Identifiant BU : 97AIX32017 - 553 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RUELLAN Caroline Réf ANRT : 25808

    LA LOI DE LA MAJORITE DANS LES SOCIETES COMMERCIALES

    Identifiant BU : 97PAO20052 - 670 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAURY Florence Réf ANRT : 25896

    L'EXERCICE SOUS LA FORME D'UNE SOCIETE D'UNE PROFESSION LIBERALE REGLEMENTEE.

    Identifiant BU : 98BOR40009 - 627 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CONVERT Laurent Réf ANRT : 25899

    L'IMPERATIF ET LE SUPPLETIF DANS LE DROIT DES SOCIETES. ETUDE DE DROIT COMPARE : ANGLETERRE-ESPAGNE-FRANCE.

    Identifiant BU : 98BOR40011 - 946 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KENFACK Hugues Réf ANRT : 25948

    LA FRANCHISE INTERNATIONALE.

    Identifiant BU : 96TOU10024 - 552 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEAUGENDRE Sébastien Réf ANRT : 26038

    CONTRAT D'ASSISTANCE ET ACTIVITE D'ASSURANCE.

    Identifiant BU : 98NANT4006 - 593 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GIMONDI Fabienne Réf ANRT : 26202

    L'ACTION EN CONTREFACON ET EN CONCURRENCE DELOYALE.

    Identifiant BU : 97MON10046 - 503 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LONEUX Catherine Réf ANRT : 26399

    LA RECOMPOSITION DES ACTEURS DU JEU PUBLICITAIRE. LES ANNEES 80 ET 90.

    Identifiant BU : 98REN2005 - 471 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JACQUET-SANO Karine Réf ANRT : 26628

    LA JURIDICITE DE LA « LEX MERCATORIA ».

    Identifiant BU : 98NANT4002 - 531 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOMY Marc Réf ANRT : 26783

    ESSAI SUR L'EQUILIBRE DE LA CONVENTION DE NON-CONCURRENCE.

    Identifiant BU : 97PERP0280 - 478 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JOUFFIN Emmanuel Réf ANRT : 26878

    LE SORT DES CONTRATS EN COURS DANS LES ENTREPRISES SOUMISES A UNE PROCEDURE COLLECTIVE.

    Identifiant BU : 97PA010296 - 559 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AUGUET Yvan Réf ANRT : 26898

    CONCURRENCE ET CLIENTELE. CONTRIBUTION A L'ETUDE CRITIQUE DU ROLE DES LIMITATIONS DE CONCURRENCE POUR LA PROTECTION DE LA CLIENTELE.

    Identifiant BU : 98PERP0281 - 685 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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