These sur DROIT COMMERCIAL (ASSURANCES)

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• Thèse de INDJA-KASSIM Faïza Réf ANRT : 27003

  L'ANNULATION DES SENTENCES ARBITRALES INTERNES ET INTERNATIONALES.

  Identifiant BU : 97PA010334 - 343 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BUREAU Hélène Réf ANRT : 27023

  LE DROIT DE LA CONSOMMATION TRANSFRONTIERE.

  Identifiant BU : 98MON10006 - 672 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ROUSSARIE Yves Réf ANRT : 27083

  LE CONTRAT INTERNATIONAL DE FOURNITURE ET DE SUPERVISION DU MONTAGE, DE LA MISE EN SERVICE ET DES ESSAIS DE BIENS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL.

  Identifiant BU : 96TOUR1006 - 401 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ZERBO HIEN Mariame Réf ANRT : 27130

  LE SURRENDETTEMENT DES PARTICULIERS ET DES ENTREPRISES EN AFRIQUE FRANCOPHONE. A LA RECHERCHE D'UN REGIME JURIDIQUE. (LE CAS DU BURKINA FASO).

  Identifiant BU : 97PA010311 - 436 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ABDEL GAWAD Walid Mahmoud Réf ANRT : 27359

  ARBITRAGE ET DROIT DE LA CONCURRENCE : CONTRIBUTION A L'ETUDE DES RAPPORTS ENTRE ORDRE SPONTANE ET ORDRE ORGANISE.

  Identifiant BU : 98DIJOD006 - 666 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHALVIGNAC François Réf ANRT : 27507

  LA REDACTION D'UN ACTE JURIDIQUE : LE BAIL COMMERCIAL.

  Identifiant BU : 98TOU10025 - 497 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VINCENSINI François-Xavier Réf ANRT : 27906

  LA COMMERCIALITE (RECHERCHE SUR L'IDENTIFICATION D'UNE ACTIVITE).

  Identifiant BU : 98AIX32028 - 547 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AMBLARD Colas Réf ANRT : 28185

  ASSOCIATIONS ET ACTIVITES ECONOMIQUES:CONTRIBUTION A LA THEORIE DU TIERS-SECTEUR.

  Identifiant BU : 98VERS1005 - 478 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ROSSETTI MOULIN Françoise Réf ANRT : 28335

  L'ENTREPRISE FAMILIALE EN DROIT CIVIL ET EN DROIT COMMERCIAL.

  Identifiant BU : 98GRE21023 - 1011 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NICOLETTI Maria Réf ANRT : 28347

  LA CRISE D'EUROTUNNEL ET LA PROTECTION DES PETITS PORTEURS.

  Identifiant BU : 98PA020027 - 331 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ASSELAIN Maud Réf ANRT : 28548

  LA DISTINCTION DES ACTES CIVILS ET DU COMMERCE. CONTRIBUTION A L'ETUDE DU CONCEPT DE COMMERCIALITE.

  Identifiant BU : 98BOR40045 - 498 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GRANDVUILLEMIN Sophie Réf ANRT : 28607

  ENTREPRISES A STATUT SPECIAL ET CONCURRENCE.

  Identifiant BU : 97PA010330 - 585 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VICENTE Serge Réf ANRT : 28629

  L'ACTIVITE EN TANT QUE BIEN, REFLEXIONS SUR LES FONDEMENTS DE LA DISTINCTION DES OBLIGATIONS DE FAIRE ET DE DONNER.

  Identifiant BU : 99GRE21003 - 576 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LE BARS Benoit Réf ANRT : 28723

  LES ASSOCIATIONS DE DEFENSE D'ACTIONNAIRES ET D'INVESTISSEURS.

  Identifiant BU : 98PA010252 - 732 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VOLBE BATTA André Réf ANRT : 28731

  LA DISCRIMINATION A L'ENCONTRE DES DISTRIBUTEURS EN DROIT DE LA CONCURRENCE.

  Identifiant BU : 98PA010259 - 315 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GROSCLAUDE Laurent Réf ANRT : 28733

  LE RENOUVELLEMENT DES SANCTIONS EN DROIT DES SOCIETES.

  Identifiant BU : 97PA010331 - 553 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LOUIS Jean-Marc Réf ANRT : 28744

  LE PRINCIPE D'EGALITE EN DROIT DES AFFAIRES.

  Identifiant BU : 98PA010277 - 593 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de OUANES Ilhem Réf ANRT : 28767

  LE REGIME JURIDIQUE DES VALEURS MOBILIERES COMPOSEES.

  Identifiant BU : 98PA010257 - 326 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FILIOS Christian Réf ANRT : 28792

  L'ENRICHISSEMENT SANS CAUSE EN DROIT PRIVE FRANCAIS. ANALYSE INTERNE ET VUES COMPARATIVES.

  Identifiant BU : 99LIL20007 - 575 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GRAC Stéphane Réf ANRT : 28838

  LES RELATIONS JURIDIQUES ENTRE FRANCHISEUR ET FRANCHISE : COOPERATION ET CONFLIT.

  Identifiant BU : 99NICE0004 - 299 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ALBARIC Cristelle Réf ANRT : 29227

  LA FRANCHISE PRINCIPALE.

  Identifiant BU : 98MON10041 - 545 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NOSSEREAU Marine Réf ANRT : 29290

  L'APPREHENSION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES PAR LE DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES.

  Identifiant BU : 99PA020012 - 708 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RAKOTOVAHINY Marie-Andrée Réf ANRT : 29301

  L'EVOLUTION DE LA NOTION DE CREANCE.

  Identifiant BU : 99TOU10017 - 607 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CASHIN-RITAINE Eléanor Réf ANRT : 29556

  LES CESSIONS CONTRACTUELLES DE CREANCES DE SOMMES D'ARGENT DANS LES RELATIONS CIVILES ET COMMERCIALES FRANCO-ALLEMANDES.

  Identifiant BU : 98NAN20020 - 831 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BELLAICHE David Réf ANRT : 29631

  LA GRATUITE EN DROIT DES AFFAIRES.

  Identifiant BU : 98PA010296 - 493 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous