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These sur DROIT COMMERCIAL (ASSURANCES)

  • Thèse de ABOU-RAWACH Eid Réf ANRT : 35136

    RECHERCHE SUR LES CLAUSES EXONERATOIRES DE RESPONSABILITE DANS LES CONTRATS DU COMMERCE INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 98PA010278 - 458 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ASTRUC Jean-François Réf ANRT : 35145

    LA LOCALISATION DE L'EXERCICE DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES ET LE DROIT DE LA CONCURRENCE.

    Identifiant BU : 00PERP0366 - 785 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUSSARD Lydie Réf ANRT : 35408

    LA RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS DE SOCIETES COMMERCIALES.

    Identifiant BU : 00NANT4020 - 429 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CABRILLAC Séverine Réf ANRT : 33494

    LES GARANTIES FINANCIERES PROFESSIONNELLES.

    Identifiant BU : 00MON10002 - 731 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GRIMAUD Damien Réf ANRT : 34081

    LE CARACTERE ACCESSOIRE DU CAUTIONNEMENT.

    Identifiant BU : 00PA05D017 - 441 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ENGELHARD Didier Réf ANRT : 35594

    LE MARCHE PERTINENT EN DROIT DE LA CONCURRENCE.

    Identifiant BU : 98PA100010 - 251 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAVILLET Sylvain Réf ANRT : 35699

    DROITS ET DEVOIRS DES ADMINISTRATEURS D'UNE SOCIETE CIBLE D'UNE ACQUISITION HOSTILE DANS L'ETAT DU DELAWARE.

    Identifiant BU : 00PA010316 - 344 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAUL François Réf ANRT : 35744

    LES CHOSES QUI SONT DANS LE COMMERCE AU SENS DE L'ARTICLE 1128 DU CODE CIVIL.

    Identifiant BU : 01PA010252 - 288 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KANDIL Said El Sayed Réf ANRT : 35747

    L'ASSURANCE-RESPONSABILITE CONTRE LES RISQUES DE POLLUTION.

    Identifiant BU : 00PA010343 - 490 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LANGLOIS COLSON Aurélie Réf ANRT : 35782

    LA RESPONSABILITE DE LA SOCIETE MERE A L'EGARD DES TIERS.

    Identifiant BU : 01PA010258 - 331 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROBERT CADET Isabelle Réf ANRT : 35815

    LES NULLITES EN DROIT DES SOCIETES.

    Identifiant BU : 00LYO33011 - 564 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KOERING Camille Réf ANRT : 35834

    LA REGLE « UNE ACTION-UNE VOIX »

    Identifiant BU : 00PA010322 - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GHUELDRE Richard Réf ANRT : 35874

    ASPECTS JURIDIQUES DE LA PROMOTION COMMERCIALE DANS L'ASSURANCE.

    Identifiant BU : 00PA010340 - 402 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CUZACQ Nicolas Réf ANRT : 35891

    LA DIFFICILE INTRODUCTION DES FONDS DE PENSION DANS LE DROIT POSITIF FRANCAIS.

    Identifiant BU : 00PA010347 - 588 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AUBIN Yann Réf ANRT : 35909

    INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS ET DROIT DE L'ENVIRONNEMENT.

    Identifiant BU : 00PA100037 - 272 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POLERE Pascal Réf ANRT : 35930

    LA FRAUDE AUX DROITS DES CONSOMMATEURS.

    Identifiant BU : 00PA100160 - 310 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DE BELVAL Bertrand Réf ANRT : 36120

    ESSAI SUR LA NOTION JURIDIQUE DE MARCHE.

    Identifiant BU : 00LYO33009 - 600 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARTEL Emmanuelle Réf ANRT : 36338

    LA REPARTITION INEGALE DES RESULTATS SOCIAUX.

    Identifiant BU : 00REN1407 - 786 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NGANDOMANE Jean-Baptiste Réf ANRT : 36519

    L'EXPLOITATION COMMERCIALE DU SPORTIF PROFESSIONNEL : ASPECTS JURIDIQUES.

    Identifiant BU : 01TOU10074 - 485 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TORBEY Karim Réf ANRT : 36645

    LES CONTRATS DE FRANCHISE ET DE MANAGEMENT A L'EPREUVE DU DROIT DES SOCIETES ETUDE DE DROIT FRANCAIS ET DE DROIT LIBANAIS.

    Identifiant BU : 01PA020020 - 488 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CERATI GAUTHIER Adeline Réf ANRT : 36664

    LA SOCIETE EN REDRESSEMENT JUDICIAIRE ET SON ASSOCIE: ENTRE INDEPENDANCE ET INFLUENCE.

    Identifiant BU : 01AIX32021 - 483 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUDOU Odile Mathilde Réf ANRT : 36747

    LA LIBERTE CONTRACTUELLE AU REGARD DU DROIT DE LA CONCURRENCE ( DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROIT FRANCAIS ).

    Identifiant BU : 01PA020009 - 345 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CALIFE Catherine Réf ANRT : 36861

    LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR EN MATIERE DE SECURITE DES PRODUITS ET SERVICES.

    Identifiant BU : 01PA131002 - 492 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERTHOMIEU Bérengère Réf ANRT : 37039

    LA BOURSE COMMUNE DES MARCHANDS DE TOULOUSE, DE 1715 A 1789.

    Identifiant BU : 01TOU10066 - 775 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TANGER Margaret Réf ANRT : 37121

    «LES CREANCIERS DANS LA LOI FEDERALE AMERICAINE SUR LA FAILLITE: ETUDE DES CHAPITRES 11 ET 7 DU UNITED STATES CODE SOUS L'ECLAIRAGE DU DROIT FRANCAIS DES PROCEDURES COLLECTIVES».

    Identifiant BU : 01AGUY0065 - 688 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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