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These sur DROIT COMMERCIAL (ASSURANCES)

  • Thèse de TANGER Margaret Réf ANRT : 35431

    LES CREANCIERS DANS LA LOI FEDERALE AMERICAINE SUR LA FAILLITE.

    Identifiant BU : 01AGUY0065 - 780 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CASTELLAN Nicolas Réf ANRT : 37196

    LE COURTAGE D'ASSURANCE EN DROIT FRANCAIS ESSAI D'UNE NOUVELLE ANALYSE.

    Identifiant BU : 01AIX32045 - 238 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SENECHAL Marc Réf ANRT : 37231

    L'EFFET REEL DE LA PROCEDURE COLLECTIVE.

    Identifiant BU : 01TOU10071 - 719 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MENDOZA Alexandra Réf ANRT : 37233

    LES NOMS DE L'ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 01TOU10050 - 522 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PRAT Carine Réf ANRT : 37235

    LA CONCURRENCE DES POUVOIRS DANS LES SOCIETES EN DIFFICULTE.

    Identifiant BU : 01TOU0039 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BRUGUES REIX Béatrice Réf ANRT : 37345

    LA REPRESENTATION DU PERSONNEL DANS LES ENTREPRISES DE DIMENSION TRANSNATIONALE.

    Identifiant BU : 01MON10019 - 974 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHARBIT Nicolas Réf ANRT : 37348

    LE DROIT DE LA CONCURRENCE ET LE SECTEUR PUBLIC.

    Identifiant BU : 01PA010261 - 517 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TORRE SCHAUB Marthe Réf ANRT : 37580

    ESSAI SUR LA CONSTRUCTION JURIDIQUE DE LA CATEGORIE DE MARCHE.

    Identifiant BU : 00PA100170 - 696 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOURDON Vincent Réf ANRT : 37614

    LA DISTRIBUTION DE L'ASSURANCE PAR LES ASSOCIATIONS CONTRIBUTION A L'ETUDE DES ASSURANCES COLLECTIVES.

    Identifiant BU : 01PA010301 - 639 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SEMON Géraldine Réf ANRT : 37681

    LE CONTROLE DU FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS DE LA LOI DU 1er JUILLET 1901.

    Identifiant BU : 01PA010284 - 521 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VIALA Ysaline Réf ANRT : 37769

    LE PRINCIPE DE L'EGALITE ENTRE LES CREANCIERS DANS LE REDRESSEMENT ET LA LIQUIDATION JUDICIARES DES ENTREPRISES.

    Identifiant BU : 01TOU10081 - 444 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAAZOUZ Adiil Réf ANRT : 37785

    LES COMITES CONSTITUES AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.

    Identifiant BU : 01CLF10243 - 302 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GEAY Nicolas Réf ANRT : 37967

    L'INTERVENTIONNISME PUBLIC FACE AU PRINCIPE D'EGALITE DES CONCURRENTS: L'INTERDICTION DES DESCRIMINATIONS D'ORIGINE PUBLIQUE PAR UN DROIT PUBLIC DE LA CONCURRENCE.

    Identifiant BU : 01MON10039 - 480 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARCELIN Linda Réf ANRT : 38116

    L'ENTREPRISE EN DROIT DE LA CONCCURRENCE FRANCAIS ET COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 01MON10043 - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SALGADO Maria Beatriz Réf ANRT : 38170

    NANTISSEMENT ET HYPOTHEQUE: LES GARANTIES CONSTITUEES SUR LE FONDS DE COMMERCE DANS LES LEGISLATIONS FRANCAISE ET ESPAGNOLE.

    Identifiant BU : 00PA122014 - 361 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUCHAMA BROQUELET Naela Réf ANRT : 38355

    LES DROITS DE LA DEFENSE DANS LES PROCEDURES DE SANCTION DES COMPORTEMENTS ANTICONCURRENTIELS (DEVANT LE CONSEIL DE LA CONCURRENCE).

    Identifiant BU : 01PA020038 - 502 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAMAZEROLLES Eddy Réf ANRT : 38439

    LES APPORTS DE LA CONVENTION DE VIENNE AU DROIT INTERNE DE LA VENTE (CONVENTION DES NATIONS-UNIES DU 11 AVRIL 1980 SUR LES CONTRATS DE VENTE INTERNATIONALE DE MARCHANDISES).

    Identifiant BU : 00POIT3004 - 408 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAGERAND Bénédicte Réf ANRT : 38473

    LES RELATIONS D'AFFAIRES EN DROIT DES OBLIGATIONS.

    Identifiant BU : 01DIJOD006 - 371 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TSENE Chryssoula Réf ANRT : 38848

    LES ACCORDS DE DISTRIBUTION INTEGREE : ETUDE COMPAREE DU DROIT FRANCAIS ET DU DROIT GREC.

    Identifiant BU : 01PA020064 - 435 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PEZERAT Clotilde Réf ANRT : 39155

    LE CONTROLE DES CONCENTRATIONS : ETUDE COMPAREE DES DROITS DE LA CONCURRENCE POLONAIS, FRANCAIS ET COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 01PA100003 - 654 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MPIKA Jean-Aime Réf ANRT : 39220

    LA RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS SOCIAUX DANS L'ENTREPRISE EN DIFFICULTE : ETUDE COMPARATIVE DROIT FRANCAIS ET DROIT CONGOLAIS.

    Identifiant BU : 02PA100022 - 360 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARTIN-SERF CARONNA Anne-Laure Réf ANRT : 39227

    L'INFLUENCE DES CREANCIERS SUR LES DECISIONS DES SOCIETES.

    Identifiant BU : 02PA020034 - 479 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MULTRIER TREBULLE Agnès Réf ANRT : 39320

    LA NOTION DE SUBORDINATION DE CREANCE.

    Identifiant BU : 02PA020048 - 456 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROYER Nathalie Réf ANRT : 39340

    LE MARCHE D L'ART EN DROIT FRANCAIS, ANGLAIS ET COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 01CLF10244 - 671 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BUSSIERE Fabrice Réf ANRT : 39425

    GARANTIES PERSONNELLES ET PROCEDURES COLLECTIVES.

    Identifiant BU : 02PA010251 - 636 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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