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These sur DROIT COMMERCIAL (ASSURANCES)

  • Thèse de RAYNAUD Benoit Réf ANRT : 39453

    LA STIPULATION D'INDISPONIBILITE.

    Identifiant BU : 01PA010340 - 451 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHAGNY Murielle Réf ANRT : 39535

    DROIT DE LA CONCURRENCE ET DROIT COMMUN DES OBLIGATIONS.

    Identifiant BU : 02PA010273 - 975 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MERVILLE Anne-Dominique Réf ANRT : 39549

    LA SPECULATION EN DROIT PRIVE.

    Identifiant BU : 01PA010331 - 621 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KONE Mamadou Réf ANRT : 39626

    LE NOUVEAU DROIT COMMERCIAL DES PAYS DE L'O.H.A.D.A. : UNE COMPARAISON AVEC LE DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 02BOR40018 - 690 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FLANDROIS Cécile Réf ANRT : 40169

    LA LOYAUTE DANS LA CONCURRENCE.

    Identifiant BU : 02LY033027 - 472 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUVEL Adrien Réf ANRT : 40330

    LE PRINCIPE DE SPECIALITE DANS LE DROIT DES SIGNES DISTINCTIFS - CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA LIBERTE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE.

    Identifiant BU : 02PA020110 - 649 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COURT DE FONTMICHEL Alexandre Réf ANRT : 40365

    L'ARBITRE, LE JUGE, ET LES PRATIQUES ILLICITES DU COMMERCE INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 02PA020106 - 536 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERNARD-MENORET Ronan Réf ANRT : 40515

    DROIT DE RETENTION ET SURETES REELLES.

    Identifiant BU : 02MON10026 - 420 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DESMETTRE Grégoire Réf ANRT : 40710

    L'URBANISME COMMERCIAL : CONTRAINTES ET LIBERTES.

    Identifiant BU : 03LYO33004 - 311 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KUATE TAMEGHE Sylvain Sorel Réf ANRT : 40861

    LA PROTECTION DU DEBITEUR DANS LE SYSTEME DES VOIES D'EXECUTION OHADA. (ORGANISATION POUR L'HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES).

    Identifiant BU : 03BOR40008 - 642 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SADEK Wael Réf ANRT : 41031

    LE REGIME JURIDIQUE DU NOM COMMERCIAL (ETUDE COMPARATIVE ENTRE LE DROIT FRANCAIS ET LE DROIT LIBANAIS).

    Identifiant BU : 03LIL20001 - 422 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MPONDO MBOKA Guy Roger Réf ANRT : 41044

    LES INVESTISSEMENTS DIRECTS ETRANGERS ET LE SYSTEME COMMERCIAL MONDIAL : ASPECTS JURIDIQUES.

    Identifiant BU : 02PA122009 - 588 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TESSOUGUE Daniel Amagoin Réf ANRT : 41124

    PROBLEMATIQUE DE L'IMPLANTATION DES SOCIETES MINIERES DANS UN PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT : CAS DU MALI.

    Identifiant BU : 02STR30012 - 603 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LA-RIZZA Axelle Réf ANRT : 41695

    L'ASSURANCE ET LES TIERS VARIATIONS SUR LE THEME DE LA COMPLEXITE DES RELATIONS CONTRACTUELLES.

    Identifiant BU : 02LYO33040 - 697 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NAJJAR Nathalie Réf ANRT : 41826

    L'ARBITRAGE DANS LES PAYS ARABES FACE AUX EXIGENCES DU COMMERCE INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 03PA020019 - 1083 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ZALC Claire Réf ANRT : 42015

    IMMIGRANTS ET INDEPENDANTS PARCOURS ET CONTRAINTES. LES PETITS ENTREPRENEURS ETRANGERS DANS LE DEPARTEMENT DE LA SEINE (1919-1939).

    Identifiant BU : 02PA100129 - 922 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BLAIS Jean-Baptiste Réf ANRT : 42774

    LA FRAUDE A L'ASSURANCE.

    Identifiant BU : 03POIT3003 - 528 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WEISZBERG Guillaume Réf ANRT : 42809

    LE « RAISONNABLE » EN DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 03PA020047 - 542 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHETBOUN Jean-Luc Réf ANRT : 43841

    LA PERCEPTION JURIDIQUE DES RESEAUX DU MARCHE DE L'ART.

    Identifiant BU : 01AMIE0059 - 342 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHARBONNIER Jacques Réf ANRT : 44000

    ORIGINES ET DEVELOPPEMENTS DES PRATIQUES D'ASSURANCE EN AFRIQUE DU NORD.

    Identifiant BU : 04LYO33007 - 722 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GAUVIN Caroline Réf ANRT : 44112

    LA REFORME DE LA GARANTIE DES VICES CACHES ET LES ACTIONS DE L'ACQUEREUR INSATISFAIT.

    Identifiant BU : 03CERG0185 - 600 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SLEIMAN Gilbert Réf ANRT : 44467

    LES STRUCTURES JURIDIQUES DE BANCASSURANCE.

    Identifiant BU : 04POIT3009 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GROSJEAN Philippe Réf ANRT : 45174

    FONDS DE PENSION ET MARCHES FINANCIERS INTERNATIONAUX. PERSPECTIVES COMPARES.

    Identifiant BU : 04DIJOD003 - 600 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROBINEAU Matthieu Réf ANRT : 45958

    CONTRIBUTION A L'ETUDE DU SYSTEME RESPONSABILITE : LES POTENTIALITES DU DROIT DES ASSURANCES.

    Identifiant BU : 04ORLE0002 - 582 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MESSI Maximilien Réf ANRT : 46005

    NUL N'EST CENSE IGNORER LA LOI FISCALE.

    Identifiant BU : 04PA020074 - 650 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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