These sur DROIT COMMERCIAL (ASSURANCES)

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• Thèse de FARES Omar Réf ANRT : 46575

  LES NOUVELLES FORMES DE DISTRIBUTION ET LE STATUT DES BAUX COMMERCIAUX.

  Identifiant BU : 04CLF10279 - 333 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GOSSOU Sylvestre Réf ANRT : 46947

  LA DISTRIBUTION DE L'ASSURANCE PAR LES BANQUES : CONTRIBUTION A L'ETUDE DES ASSURANCES COLLECTIVES.

  Identifiant BU : 05POIT3003 - 503 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NGO NDJIGUI Rachel-Yvette Réf ANRT : 47369

  LE SECRET DES AFFAIRES DANS LE DROIT DES PAYS DE L'ESPACE OHADA ET EN DROIT FRANCAIS.

  Identifiant BU : 05EVRY0006 - 577 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HEUTCHING Paul Réf ANRT : 1983

  LES EXCLUSIONS DE RISQUES DANS LES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE RESPONSABILITE.

  Identifiant BU : 84PA02 - 344 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CADART Anne-Sophie Réf ANRT : 47726

  LE REFERENCEMENT.

  Identifiant BU : 03DUNK0110 - 376 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BRUNEL Cédric Réf ANRT : 47786

  MODELISATION DES RISQUES DE REQUALIFICATION DES ELEMENTS FACTUELS DANS LE CONTRAT DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE. DU PRINCIPE D'OPPORTUNITE DE REQUALIFICATION DE LA REALITE FACTUELLE DU DROIT FISCAL A L'INEXISTENCE DE L'AFFECTIO SOCIETATIS EN DROI

  Identifiant BU : 04MON10064 - 324 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHAHINE Gaby Réf ANRT : 47845

  LA JOINT VENTURE SOCIETAIRE INTERNATIONALE. MODELISATION ET CONTRAINTES.

  Identifiant BU : 04MON10046 - 405 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EL MAOULA Dina Réf ANRT : 48007

  LES APPORTS DE LA CONVENTION DE VIENNE AU DROIT LIBANAIS DE LA VENTE.

  Identifiant BU : 04MON10056 - 420 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BORIES Anouk Réf ANRT : 48027

  LE REMERE.

  Identifiant BU : 04MON10039 - 601 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHATAIN AUTAJON Lise Réf ANRT : 48042

  LA NOTION DE FONDS EN DROIT PRIVE.

  Identifiant BU : 05MON10023 - 589 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CESAR Christophe Réf ANRT : 48048

  LE CONTROLE JUDICIAIRE DU DEREFERENCEMENT.

  Identifiant BU : 05MON10021 - 327 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TAOUFIKI Rachid Réf ANRT : 48106

  LES USAGES DEVANT L'ARBITRE DU COMMERCE INTERNATIONAL EN DROIT COMPARE.

  Identifiant BU : 04PERP0636 - 352 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHEN Peng Réf ANRT : 48940

  L'INFORMATION PRECONTRACTUELLE EN DROIT DES ASSURANCES. ETUDE DE DROIT COMPARE FRANCAIS ET CHINOIS

  Identifiant BU : 04AIX32067 - 406 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LE MAUT Yves Réf ANRT : 49337

  LA DISSOCIATION DU CAPITAL ET DU POUVOIR DANS LES SOCIETES COMMERCIALES.

  Identifiant BU : 05PA010281 - 579 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MORNET Carole Réf ANRT : 1970

  LES VENTES PAR CORRESPONDANCE.

  Identifiant BU : 84PA01 - 347 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FABRE David Réf ANRT : 49786

  L'ORGANISATION DU COMMERCE MARITIME DANS L'EGYPTE ANCIENNE.

  Identifiant BU : 03MON30018 - 985 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HABERT Christelle Réf ANRT : 49815

  LA PREVOYANCE EN ASSURANCE VIE.

  Identifiant BU : 05ORLE0005 - 521 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DAOUDI Brahim Réf ANRT : 1952

  LE TRANSFERT DE LA PROPRIETE ET DES RISQUES DANS LA VENTE EN DROIT FRANCAIS ET ALGERIEN COMPARES.

  Identifiant BU : 84PA02 - 314 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EL AYACHI Mounira Réf ANRT : 50054

  LES FONDS PROFESSIONNELS : CONTRIBUTION A LA DISTINCTION DES ACTIVITES CIVILES ET COMMERCIALES

  Identifiant BU : 05CERG0245 - 568 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CONTE Séverine Réf ANRT : 50123

  LA REGULATION JURIDIQUE DE LA PUBLICITE TELEVISUELLE.

  Identifiant BU : 06TOU10002 - 360 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TRESCASES Anne Réf ANRT : 50175

  ASSURANCES ET DROIT DES REGIMES MATRIMONIAUX.

  Identifiant BU : 05MON10057 - 664 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DAHDOUH Habib Réf ANRT : 1885

  L'INDEMNISATION DES VICTIMES D'ACCIDENTS D'AUTOMOBILE.

  Identifiant BU : 74PA01 - 589 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FRAISSINIER AMIOT Virginie Réf ANRT : 50466

  LA LIBERTE D'ENTREPRENDRE. ETUDE DE DROIT PRIVE.

  Identifiant BU : 06LARE0004 - 896 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LHERMIE Christian Réf ANRT : 1861

  LES STYLES DE VIE EN MATIERE COMMERCIALE.

  Identifiant BU : 84PA01 - 354 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KHALLOUFI Amina Réf ANRT : 59271

  LE RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL AU MAROC - A LA LUMIERE DU DAHIR DE 1955 ET DE LA JURISPRUDENCE -

  Identifiant BU : 08PERP0865 - 447 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous