These sur DROIT FISCAL

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• Thèse de KOURALEVA Polina Réf ANRT : 55585

  « LE DEMENBREMENT DU DROIT DE PROPRIETE ET LE DROIT FISCAL ».

  Identifiant BU : 07PA020095 - 798 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GLASPER Stéphanie Réf ANRT : 55253

  LES CLAUSES AINT-ABUS DANS LES CONVENTIONS FISCALES INTERNATIONALES.

  Identifiant BU : 07MON10009 - 504 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PERDRIEL VAISSIERE Hugues Réf ANRT : 62584

  ECHANGE ET DROIT FISCAL. RECHERCHE SUR L'EXISTENCE D'UN PRINCIPE DE LIQUIDITÉ.

  Identifiant BU : 09PA010330 - 445 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DURAND Frédéric Réf ANRT : 55114

  L'APPARENCE EN DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 07STR30022 - 302 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KOTANIDIS Silvia Réf ANRT : 54813

  LES EFFECTS FISCAUX DU TRANSFERT DE RESIDENCE POUR LES PERSONNES PHYSIQUES.

  Identifiant BU : 07STR30011 - 254 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ABDESSEMED Mourad Nabil Réf ANRT : 54626

  LE CONTROLE FISCAL DES ENTREPRISES INTERNATIONALES EN ALGERIE.

  Identifiant BU : 07PA010258 - 854 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de WANG FOUCHER Haiying Réf ANRT : 54587

  POUVOIRS DE L'ADMINISTRATION ET GARANTIES DU CONTRIBUABLE DANS LA VERIFICATION DE L'ENTREPRISE (ETUDE COMPARATIVE : FRANCE, CHINE, ROYAUME-UNI ET ETATS-UNIS).

  Identifiant BU : 07PA010266 - 586 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DEGLAIRE Emmanuelle Réf ANRT : 54290

  LA SITUATION FISCALE DE L'ASSOCIE D'UNE SOCIETE DE PERSONNES.

  Identifiant BU : 07REIMD005 - 694 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de POUYET Guillaume Réf ANRT : 53853

  L'INEXECUTION DU CONTRAT ET LE DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 07TOU10014 - 320 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PELLETIER Marc Réf ANRT : 53767

  LES NORMES DU DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 06PA010292 - 648 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LUCIANO Kevin Réf ANRT : 63737

  LE DROIT A L'EPREUVE DES MECANISMES OFFSHORE.

  Identifiant BU : 10PA010330 - 757 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DINH Emmanuel Réf ANRT : 63101

  LA PLANIFICATION FISCALE INTERNATIONALE.

  Identifiant BU : 09PA090070 - 1341 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JULIENNE Frédérique Réf ANRT : 48287

  L'USUFRUIT ET LES REGLEMENTS PECUNIAIRES FAMILIAUX.

  Identifiant BU : 05BOR40019 - 644 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ZIANE Farid Réf ANRT : 48089

  LA FISCALITE D'ENTREPRISE AU MAROC - DYSFONCTIONNEMENTS ET IMPERFECTIONS -

  Identifiant BU : 05PERP0630 - 425 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUPOND Thibault Réf ANRT : 48039

  LE PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE A L'EPREUVE DE LA PROCEDURE FISCALE.

  Identifiant BU : 05MON10020 - 558 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ADDOUR Mohamed Réf ANRT : 47950

  LA SANCTION EN MATIERE FISCALE ET LA PROBLEMATIQUE DU CONSENTEMENT A L'IMPOT AU MAROC.

  Identifiant BU : 05PERP0621 - 932 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ZAMBELLI Nicolas Réf ANRT : 47920

  RECHERCHE SUR LES TECHNIQUES D'OPTIMISATION FISCALE DES TRANSMISSIONS D'ENTREPRISE.

  Identifiant BU : 05POIT3005 - 268 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AMARI Karim Réf ANRT : 63102

  LA GRATUITE ET DROIT FISCAL DE L'ENTREPRISE.

  Identifiant BU : 09TOU10061 - 282 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HAMROUNI Slim Réf ANRT : 47382

  LE CONTRIBUABLE, L'ADMINISTRATION FISCALE ET LE JUGE DANS LE CONTENTIEUX FISCAL ET LE CONTENTIEUX FISCAL PENAL EN DROIT TUNISIEN. ESSAI SUR L'EQUIVALENCE DES RAPPORTS.

  Identifiant BU : 05PERP0605 - 639 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PARTY Bertrand Réf ANRT : 46464

  LA NOTION D'ETABLISSEMENT STABLE.

  Identifiant BU : 04NICE0040 - 339 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PRADEL Camille-Frédéric Réf ANRT : 46731

  VALEUR PROBANTE DES DOCUMENTS EN DROIT FISCAL ET PROCES EQUITABLE.

  Identifiant BU : 04ANGE0011 - 323 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NTEGUE Mohamed Réf ANRT : 47004

  LE CONTROLE FISCAL AU MAROC ENTRE LES PREROGATIVES DE L'ADMINISTRATION ET LES POUVOIRS DU JUGE.

  Identifiant BU : 02PERP0596 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TRAORE Moussa Issa Réf ANRT : 49374

  LA POLITIQUE FISCALE DU MALI.

  Identifiant BU : 05PA020068 - 395 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHAOUI Hanan Réf ANRT : 47416

  FISCALITE ET CREATION CULTURELLE.

  Identifiant BU : 04NICE0050 - 346 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SULTAN David Réf ANRT : 47636

  LE ROLE DU DIALOGUE CONTRADICTOIRE DANS LES VERIFICATIONS FISCALES.

  Identifiant BU : 04NICE0044 - 362 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous