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These sur DROIT DES GROUPEMENTS

  • Thèse de RODA Jean-Christophe Réf ANRT : 52903

    LA CLEMENCE EN DROIT DE LA CONCURRENCE. ETUDE COMPARATIVE EN DROITS AMERICAIN ET EUROPEEN.

    Identifiant BU : 06AIX32054 - 540 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COULIBALY Abdrahamane Oumar Réf ANRT : 52967

    LE CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LA CONCURRENCE DANS L'ESPACE UEMOA : CONTRIBUTION A L'ASSAINISSEMENT JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE DES ENTREPRISES.

    Identifiant BU : 07NICE0003 - 340 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MORELLI Nicolas Réf ANRT : 53072

    LA PORTEE DE LA TRANSMISSION UNIVERSELLE DANS LES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION.

    Identifiant BU : 05NICE0010 - 430 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LABÉ Matias Réf ANRT : 53227

    LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF AUJOURD'HUI.

    Identifiant BU : 06TOU10054 - 430 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAFFONT Bruno Réf ANRT : 53234

    ETUDE COMPAREE DE LA COLLABORATION ET DU SALARIAT DANS LES PROFESSIONS LIBERALES.

    Identifiant BU : 06TOU10032 - 330 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELRIEU Sabrina Réf ANRT : 53245

    INDIVISION ET PROCEDURES COLLECTIVES.

    Identifiant BU : 06TOU10018 - 566 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COUDRAY Jean-Paul Réf ANRT : 53318

    ACQUISITIONS D'ENTREPRISE AVEC EFFET LEVIER: ASPECTS JURIDIQUES ET FISCAUX.

    Identifiant BU : 07TOU10001 - 452 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MANIÉ Véronique Réf ANRT : 53505

    LE SORT DES CREANCIERS DANS LES PLANS DE SAUVEGARDE, DE REDRESSEMENT ET DE CESSION DE L'ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 06TOU10037 - 623 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FORNER Thierry Réf ANRT : 53684

    LE DEMARCHARGE PAR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT.

    Identifiant BU : 03LYO33047 - 800 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DRAIN Antoine Réf ANRT : 53764

    LES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF EN VALEURS MOBILIERES. REFLEXIONS SUR LES RELATIONS ENTRE LE DROIT COMMUN ET LE DROIT FINANCIER.

    Identifiant BU : 06PA010305 - 458 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CORBEL Céline Réf ANRT : 53924

    PRODUITS DE LUXE ET COMMERCE ELECTRONIQUE.

    Identifiant BU : 06GRE21033 - 430 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ZÉZÉ TÉBILI Odette Réf ANRT : 54528

    LES MARQUES DE L'ORGANISATION AFRICAINE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (OAPI). ETUDE COMPAREE DES DROITS : FRANCAIS, COMMUNAUTAIRE, AFRICAIN...

    Identifiant BU : 07TOU10059 - 593 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EYRIGNAC Loïc Réf ANRT : 54536

    LA PROTECTION PENALE DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE.

    Identifiant BU : 07PA010259 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TELLER Marina Réf ANRT : 54674

    L'INFORMATION COMMUNIQUEE PAR LES SOCIETES COTEES : ANALYSE JURIDIQUE D'UNE MUTATION.

    Identifiant BU : 07NICE0031 - 518 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KOTANIDIS Silvia Réf ANRT : 54813

    LES EFFECTS FISCAUX DU TRANSFERT DE RESIDENCE POUR LES PERSONNES PHYSIQUES.

    Identifiant BU : 07STR30011 - 254 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SIKORA Joanna Réf ANRT : 54826

    L'EXCLUSION DES MEMBRES DES GROUPEMENTS DE DROIT PRIVE.

    Identifiant BU : 07STR30027 - 596 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BIGOT Magali Réf ANRT : 55105

    LES ASSURANCES DE GROUPE.

    Identifiant BU : 07STR30020 - 406 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DANNENBERGER Frédéric Roger Réf ANRT : 55112

    LA LIBERTE DE CREER DES VALEURS MOBILIERES DONNANT ACCES AU CAPITAL.

    Identifiant BU : 07STR30005 - 449 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JMIL Abdelkrim Réf ANRT : 55188

    LA CHARTE DE LA P.M.E. UNE CONSTRUCTION AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DU MAROC.

    Identifiant BU : 07PERP0795 - 440 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NAOUS Dani Réf ANRT : 55455

    LES SOCIETES DE GESTION COLLECTIVE DES DROITS.

    Identifiant BU : 07PA020083 - 650 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KOURALEVA Polina Réf ANRT : 55585

    « LE DEMENBREMENT DU DROIT DE PROPRIETE ET LE DROIT FISCAL ».

    Identifiant BU : 07PA020095 - 798 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NAWATRAKULPISUT Somsak Réf ANRT : 55608

    CONTROLE DE DROIT, CONTROLE DE FAIT.

    Identifiant BU : 07LYO33052 - 462 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GARNIER Cyrille Réf ANRT : 55763

    L'ACQUISITION D'ENTREPRISES PAR EFFET DE LEVIER (LE LBO).

    Identifiant BU : 05ROUED005 - 285 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KIRCHER Tobias Réf ANRT : 55764

    LE CONTROLE JUDICIAIRE DES COMPENSATIONS DE LA PERTE DES DROITS DES ACTIONNAIRES EN DROIT ALLEMAND ET FRANCAIS - UNE ANALYSE COMPARATIVE AVEC EGARD SPECIAL A LA PROCEDURE DITE «SPRUCHVERFAHREN» ET AU RECOURS DEVANT LA COUR D'APPEL DE PARIS.

    Identifiant BU : 06PA020079 - 366 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AMER-YAHIA Amel Réf ANRT : 56148

    LE REGIME JURIDIQUE DES DIVIDENDES.

    Identifiant BU : 06PA010296 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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