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These sur DROIT DES GROUPEMENTS

  • Thèse de LLANES Laura Réf ANRT : 64260

    LES ENJEUX DES TECHNIQUES CONTRACTUELLES DE GARANTIE ET D'AJUSTEMENT DU PRIX DANS LES CESSIONS DE DROITS SOCIAUX.

    Identifiant BU : 10TOU10027 - 401 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AITALI Malik Réf ANRT : 64365

    L'EXCLUSION D'UN ASSOCIÉ.

    Identifiant BU : 10TOU10071 - 505 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de THIÉBAUD Philippe Réf ANRT : 64398

    LES FICTIONS JURIDIQUES DANS LES TRANSFERTS D'ENTREPRISES. (ETUDE SUR LES EFFETS JURIDIQUES DE LA CLAUSE DE RETROACTIVITE COMPTABLE).

    Identifiant BU : 05PA020107 - 594 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEPAROUX Nicolas Réf ANRT : 64484

    LA VENTE D'IMMEUBLE À RÉNOVER ANALYSE CRITIQUE ET COMPARATIVE.

    Identifiant BU : 10TOU10076 - 461 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GANAYE-VALLETTE Fanny Réf ANRT : 64651

    LE DROIT COMMUN DE L'ACTION EN JUSTICE À L'ÉPREUVE DU DROIT ÉCONOMIQUE DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ.

    Identifiant BU : 10AIX32084 - 453 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VE QUOC Le Réf ANRT : 64700

    LES RÈGLES DE FORMATION DES SARL ET DES SA EN DROIT COMPARÉ FRANÇAIS ET VIETNAMIEN.

    Identifiant BU : 09REN1G017 - 352 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RUELLAN François-Xavier Réf ANRT : 64739

    LA POLITIQUE DU LEGISLATEUR ENDROIT DES SOCIÉTÉS : UN INSTRUMENT DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE.

    Identifiant BU : 11REN1G013 - 566 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARTEL David Réf ANRT : 64866

    LE RAPPORT D'OBLIGATION DANS UNE COMMUNAUTÉ DE PERSONNES.

    Identifiant BU : 10PA010361 - 557 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SCHLUMBERGER Edmond Réf ANRT : 64915

    LES CONTRATS PRÉPARATOIRES A L'ACQUISITION DE DROITS SOCIAUX.

    Identifiant BU : 11PA010300 - 772 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARNOUX Gillian Réf ANRT : 64943

    LE DROIT EUROPÉEN DE LA CONCURRENCE ET L'INDUSTRIE DE DÉFENSE.

    Identifiant BU : 11PA010251 - 615 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARTIN-SISTERON Hugues Réf ANRT : 65051

    L'ADAPTATION DES EXIGENCES DE L'ORDRE MORAL ISLAMIQUE AUX OPÉRATIONS DE FINANCEMENT DE PROJET - PERSPECTIVES POUR LE DROIT FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 11PA010281 - 554 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GRÉVAIN-LEMERCIER Karine Réf ANRT : 65197

    LE DEVOIR DE LOYAUTÉ EN DROIT DES SOCIÉTÉS.

    Identifiant BU : 11REN1G017 - 519 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PORTIER Nathalie Réf ANRT : 65292

    LES DROITS EN MATIÈRE D'HYGIÈNE INDUSTRIELLE, DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SUR LES INSTALLATIONS PÉTROLIÈRES EN MER.

    Identifiant BU : 12TOU10007 - 323 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COUVRAND Catherine Réf ANRT : 65751

    Les obligations exclusives du groupe de sociétés.

    Identifiant BU : 11PA010306 - 893 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DOUGOUNE Moussa Réf ANRT : 65452

    La reconstitution de l'actif d'un débiteur en difficulté : étude comparative droit français, droit américain.

    Identifiant BU : 11PA131019 - 512 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RIU Isabelle Réf ANRT : 65757

    Sociétés et établissements stables en droit fiscal international et de l'Union européenne.

    Identifiant BU : 11PA010297 - 627 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RIZK Boutros Réf ANRT : 65696

    La circulation du contrat de franchise : Incidence de l'intuitus personae.

    Identifiant BU : 01PA010339 - 413 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEKOUISSI Loubna Réf ANRT : 65551

    Le droit de propriété au Maroc.

    Identifiant BU : 12PA090008 - 482 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VIDALENS Virginie Réf ANRT : 65290

    LE DROIT DES SOCIÉTÉS ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.

    Identifiant BU : 11TOU10032 - 676 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AGUEMON Mahmoud Brice Réf ANRT : 65401

    Le droit de la régulation financière dans l'espace OHADA : étude comparée avec les législations internationales.

    Identifiant BU : 11TOU10065 - 485 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAACHRATE Mohamed Réf ANRT : 65596

    La participation des minoritaires à la vie sociale d’une société anonyme : droits et protection : Étude comparative entre le droit français et le droit marocain.

    Identifiant BU : 11PA090076 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALLAIN Tanguy Réf ANRT : 65976

    Les actions de préférence dans les groupes de sociétés.

    Identifiant BU : 12REN1G003 - 638 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MANARA Cédric Réf ANRT : 66079

    Les noms de domaine.

    Identifiant BU : 11VERS016S - 539 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de STANKIEWICZ-MURPHY Sophie Réf ANRT : 66401

    L'influence du droit américain de la faillite en droit français des entreprises en difficulté : Vers un rapprochement des droits ?

    Identifiant BU : 11STRA4021 - 287 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALKANDARI Abdulkarim Réf ANRT : 66406

    Droit de la gestion collective de l'épargne : Approche comparative entre droit Français et droit Koweitien.

    Identifiant BU : 11STRA4026 - 443 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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