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These sur DROIT IMMOBILIER

  • Thèse de PAVAGEAU Stéphanie Réf ANRT : 40521

    LE DROIT DE PROPRIETE DANS LES JURISPRUDENCES DES JURIDICTIONS SUPREMES FRANCAISES, EUROPEENNES ET INTERNATIONALES.

    Identifiant BU : 02POIT3016 - 515 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAINCHAUX Mélanie Réf ANRT : 40636

    LES DROITS REELS DE JOUISSANCE SUR L'IMMEUBLE.

    Identifiant BU : 02AIX32032 - 464 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ZAKARIAN Alexis Réf ANRT : 43880

    L'EXERCICE DE LA MAITRISE D'OEUVRE.

    Identifiant BU : 04NICE0003 - 414 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JSENG Pin-Chieh Réf ANRT : 44077

    LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR IMMOBILIER.

    Identifiant BU : 04NANT4010 - 315 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LABONNELIE Benjamin Réf ANRT : 44104

    LE MONTAGE B.O.T. (BUILD, OPERATE AND TRANSFER, C'EST-A-DIRE CONSTRUIRE, EXPLOITER ET TRANSFERER). DES GRANDS PROJETS IMMOBILIERS INTERNATIONAUX.

    Identifiant BU : 03PA122002 - 354 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ESTEBAN Philippe Réf ANRT : 44701

    LE CONTENTIEUX DE L'URBANISME DU XVIIIe SIECLE A NOS JOURS.

    Identifiant BU : 04PA020045 - 568 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHAIGNE Didier Réf ANRT : 44848

    LA PROPRIETE TRANSFEREE. ESSAI SUR LES VARIATIONS DE L'OBJET DES MODES NON CONVENTIONNELS DE TRANSFERT DE PROPRIETE.

    Identifiant BU : 03PA100147 - 392 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ESTEBAN Elisabeth Réf ANRT : 44863

    LE PERMIS DE CONSTRUIRE DU XVIIIe SIECLE A NOS JOURS.

    Identifiant BU : 04PA020042 - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BICHERON Frédéric Réf ANRT : 45278

    LA DATION EN PAIEMENT.

    Identifiant BU : 03PA020070 - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COURTNEY-WILDMAN Newlyn Réf ANRT : 45997

    L'EVOLUTION DES PROFESSIONS JURIDIQUES ANGLAISE ET FRANCAISE A L'EPREUVE DU TRANSFERT DE L'IMMOBILIER.

    Identifiant BU : 04PA100076 - 688 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DEMARTY MEUNIE Aubépine Réf ANRT : 46375

    L'USUFRUIT IMMOBILIER ET LE TRUST OF LAND.

    Identifiant BU : 04PA020089 - 699 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LACAZE Julien Réf ANRT : 46560

    VALIDITE ET OPPOSABILITE DES CLASSEMENTS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES. LA PROTECTION JURIDIQUE DU DOMAINE DE VERSAILLES DE L'ORIGINE A NOS JOURS.

    Identifiant BU : 04PA100059 - 632 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHAMBAUD Véronique Réf ANRT : 46607

    LE DROIT DE PROPRIETE A L'EPREUVE DE LA « FINANCIARISATION DE L'IMMOBILIER ».

    Identifiant BU : 04PA100101 - 326 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CREVEL Samuel Réf ANRT : 59724

    ECRITS - DROIT RURAL, DROIT PRIVE APPLICABLE AUX COLLECTIVITES PUBLIQUES, DROIT DU MARCHE DE L'ART.

    Identifiant BU : 09PA020084 - 265 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GRENOT-DEVEDJIAN Aurélie Réf ANRT : 57324

    LES VALEURS MOBILIERES COMPOSES.

    Identifiant BU : 08PA010287 - 641 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RIDINGS Meryll Réf ANRT : 57701

    LE DROIT DE L'URBANISME ET L'INTERET CULTUREL JURIDIQUEMENT PROTEGE.

    Identifiant BU : 08AVIG2016 - 456 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PIERACCINI Sylvie Réf ANRT : 57726

    LA « PROPRIETE TEMPORAINE », ESSAI D'ANALYSE DES DROITS DE JOUISSANCE A TEMPS PARTAGE.

    Identifiant BU : 08TOUL0051 - 369 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AKODA Yaovi Réf ANRT : 59051

    « LA RECHERCHE D'UNE PROTECTION EFFICACE DE L'ACQUEREUR IMMOBILIER PAR LE LEGISLATEUR ».

    Identifiant BU : 09STRA4001 - 447 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DREVEAU Camille Réf ANRT : 59066

    L'AFFECTATION DE L'IMMEUBLE, ETUDE DE DROIT DES BIENS ET DE DROIT DES CONTRATS.

    Identifiant BU : 08NANT4019 - 443 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAURAT Marie-Elisabeth Réf ANRT : 59106

    LE CREDIT- BAIL IMMOBILIER EN DROIT ESPAGNOL ET EN DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 08TOU10059 - 436 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POLVERELLI Daniel Réf ANRT : 59237

    LES PARTICULARISME LIES A LA TRANSMISSION DU PATRIMOINE IMMOBILIER EN CORSE.

    Identifiant BU : 08CORT0002 - 408 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALLATI Malika Réf ANRT : 65398

    L'obligation d'occupation du logement en droit français.

    Identifiant BU : 12TOU10005 - 361 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MZOUGHI Chaker Réf ANRT : 65251

    LA NÉGOCIATION DES VALEURS MOBILIÈRES EN DROIT TUNISIEN. ESSAI SUR L'ÉVOLUTION DU DROIT DES CONTRATS.

    Identifiant BU : 11PA131008 - 460 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PHRAKHAYTHONG Vinaly Réf ANRT : 62922

    LA NOTION DE DEMEMBREMENT DE LA PROPRIETE.

    Identifiant BU : 10AGUY0384 - 572 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DONZEL-TABOUCOU Chantal Réf ANRT : 65720

    La donation de valeurs mobilières.

    Identifiant BU : 11PA010308 - 686 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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