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These sur DROIT IMMOBILIER

  • Thèse de SAURAT Marie-Elisabeth Réf ANRT : 59106

    LE CREDIT- BAIL IMMOBILIER EN DROIT ESPAGNOL ET EN DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 08TOU10059 - 436 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POLVERELLI Daniel Réf ANRT : 59237

    LES PARTICULARISME LIES A LA TRANSMISSION DU PATRIMOINE IMMOBILIER EN CORSE.

    Identifiant BU : 08CORT0002 - 408 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CREVEL Samuel Réf ANRT : 59724

    ECRITS - DROIT RURAL, DROIT PRIVE APPLICABLE AUX COLLECTIVITES PUBLIQUES, DROIT DU MARCHE DE L'ART.

    Identifiant BU : 09PA020084 - 265 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABBOUR Abdelali Réf ANRT : 61233

    LE STATUT DE LA COPROPRIETE IMMOBILIERE EN DROIT MAROCAIN : REGARDS HISTORIQUE, CRITIQUE ET COMPARE.

    Identifiant BU : 09TOUL0059 - 476 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TRAORE Assétou Réf ANRT : 61239

    LES INCIDENCES DE LA DIVERSIFICATION DES VALEURS MOBILIERES SUR LE DROIT DE VOTE DANS LES SOCIETES PAR ACTIONS.

    Identifiant BU : 09CLF10311 - 525 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FORESTIER Isabelle Réf ANRT : 61206

    LA FRAGILISATION DE LA PROPRIETE PRIVEE IMMOBILIERE.

    Identifiant BU : 09TOUL0058 - 444 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PHRAKHAYTHONG Vinaly Réf ANRT : 62922

    LA NOTION DE DEMEMBREMENT DE LA PROPRIETE.

    Identifiant BU : 10AGUY0384 - 572 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MZOUGHI Chaker Réf ANRT : 65251

    LA NÉGOCIATION DES VALEURS MOBILIÈRES EN DROIT TUNISIEN. ESSAI SUR L'ÉVOLUTION DU DROIT DES CONTRATS.

    Identifiant BU : 11PA131008 - 460 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALLATI Malika Réf ANRT : 65398

    L'obligation d'occupation du logement en droit français.

    Identifiant BU : 12TOU10005 - 361 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DONZEL-TABOUCOU Chantal Réf ANRT : 65720

    La donation de valeurs mobilières.

    Identifiant BU : 11PA010308 - 686 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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