These sur PROCEDURES. INSTITUTIONS JUDICIAIRES

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• Thèse de MIHMAN Alexis Réf ANRT : 53192

  CONTRIBUTION A L'ETUDE DU TEMPS DANS LA PROCEDURE PENALE : POUR UNE APPROCHE UNITAIRE DU TEMPS DE LA REPONSE PENALE.

  Identifiant BU : 07PA111003 - 590 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DELRIEU Sabrina Réf ANRT : 53245

  INDIVISION ET PROCEDURES COLLECTIVES.

  Identifiant BU : 06TOU10018 - 566 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TAFFIN Aurélien Réf ANRT : 53470

  L'ACTE EXTRAJUDICIAIRE.

  Identifiant BU : 07PA020024 - 495 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOSSAN Jérôme Réf ANRT : 53685

  L'INTERET GENERAL DANS LE PROCES PENAL.

  Identifiant BU : 07POIT3002 - 768 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JUILLET Christophe Réf ANRT : 53929

  LES ACCESSOIRES DE LA CREANCE.

  Identifiant BU : 07PA020034 - 474 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DESCOT Nathalie Réf ANRT : 53951

  LA PARTICIPATION EFFECTIVE AU PROCES PENAL.

  Identifiant BU : 06STETT081 - 380 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOUTY Cédric Réf ANRT : 54089

  L'IRREVOCABILITE DE LA CHOSE JUGEE EN DROIT PRIVE.

  Identifiant BU : 07AIX32023 - 608 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ESPOSITO Fiammeta Réf ANRT : 54097

  TUEURS EN SERIE FRANCAIS REGARDS CROISES DE LA PSYCHOPATHOLOGIE ET DE LA CRIMINOLOGIE A PROPOS DE SIX MEURTRIERS MULTIREITERANTS FRANCAIS.

  Identifiant BU : 07POIT3006 - 336 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MOUYSSET Olivier Réf ANRT : 54205

  CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA PENALISATION.

  Identifiant BU : 06TOU10034 - 543 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TOUMLILT Mohamed Diyaa Réf ANRT : 54211

  LES ASPECTS JURIDIQUES DU COMMERCE ELECTRONIQUE EN DROIT MAROCAIN.

  Identifiant BU : 07PA111010 - 540 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EL HACHEM Jad Réf ANRT : 54573

  LES PROCEDURES PENALES ACCELEREES.

  Identifiant BU : 07PA010271 - 723 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de POMPEY Sébastien Réf ANRT : 54809

  L'AVOCAT ET LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

  Identifiant BU : 07NICE0030 - 469 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de WANG Hongyu Réf ANRT : 54836

  ETUDE COMPARATIVE DE LA PROCEDURE AVANT JUGEMENT EN PROCEDURE PENALE FRANCO-CHINOISE.

  Identifiant BU : 07STR30014 - 448 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PILLET Pascaline Réf ANRT : 54850

  LES TEMPS DE LA PROCEDURE PENALE.

  Identifiant BU : 07POIT3012 - 792 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VERNET Julien Réf ANRT : 55023

  LA MODERNISATION DES ENQUETES POLICIERES ET JUDICIAIRES.

  Identifiant BU : 07TOU10039 - 552 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BERNHARD Stéphane Réf ANRT : 55104

  LES ASPECTS SUBJECTIFS ET VIRTUELS DU SYSTEME PENAL FRANCAIS.

  Identifiant BU : 07STR30019 - 478 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BENANI Bakr Anas Réf ANRT : 55152

  LES PROCEDURES JUDICIAIRES DE TRAITEMENT DE L'ENTREPRISE EN DIFFICULTE AU MAROC - ENTRE LE DROIT ET JURISPRUDENCE -

  Identifiant BU : 07PERP0793 - 623 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LEBEAU Martin Réf ANRT : 55513

  DE L'INTERPRETATION STRICTE DES LOIS. ESSAI DE METHODOLOGIE.

  Identifiant BU : 07PA020086 - 392 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MAUGER-ROUGEAU Corinne Réf ANRT : 55686

  L'ACTION EN JUSTICE, UN DROIT PROCESSUEL POUR LA GARANTIE DES DROITS SUBSTANTIELS.

  Identifiant BU : 08PA020005 - 766 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EL BAKIR Mohammed Réf ANRT : 56029

  LA JUDICIARISATION DE LA FONCTION DU MINISTERE PUBLIC PENDANT LA PHASE NON-JURIDICTIONNELLE DU PROCES PENAL, ENJEUX ET HANDICAPS DU NOUVEAU CODE MAROCAIN DE PROCEDURE PENALE.

  Identifiant BU : 08PERP0809 - 503 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NIOCHE Marie Réf ANRT : 56120

  LA DECISION PROVISOIRE. NATURE JURIDIQUE ET REGIME DANS L'ESPACE JUDICIAIRE EUROPEEN.

  Identifiant BU : 07PA010322 - 479 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LANTHIEZ Marie-Laure Réf ANRT : 56254

  DE LA VULNERABILITE EN DROIT PENAL.

  Identifiant BU : 06PA010288 - 691 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BERGEAUD Aurélie Réf ANRT : 56481

  LE DROIT ET LA PREUVE.

  Identifiant BU : 07BOR40038 - 713 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MOUSSA Mohamad-Raeid Réf ANRT : 56488

  LA PROTECTION DU TEMOIN : ETUDES DE QUELQUES DROITS NATIONAUX ET DU DROIT INTERNATIONAL.

  Identifiant BU : 08POIT3003 - 786 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EN-NEFKHAOUI Aziz Réf ANRT : 56714

  L'IMPACT DU MANDAT D'ARRET EUROPEEN SUR LA CONSTRUCTION D'UN ESPACE JUDICIAIRE PENAL EUROPEEN.

  Identifiant BU : 07MON10028 - 600 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous