These sur PROCEDURES. INSTITUTIONS JUDICIAIRES

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• Thèse de SHI Pengpeng Réf ANRT : 56980

  LE JURY CRIMINEL. ETUDE COMPAREE EN ANGLETERRE, FRANCE ET CHINE.

  Identifiant BU : 08AIX32028 - 302 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MOURALIS Denis Réf ANRT : 57002

  L'ARBITRAGE FACE AUX PROCEDURES CONDUITES EN PARALLELE.

  Identifiant BU : 08AIX32044 - 704 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHEKROUN David Réf ANRT : 57519

  L'IMPERIUM DE L'ARBITRE.

  Identifiant BU : 08PA010276 - 446 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MENETREY Séverine Réf ANRT : 57686

  L'AMICUS CURIAE, VERS UN PRINCIPE DE DROIT INTERNATIONAL PROCEDURAL ?

  Identifiant BU : 08PA020075 - 537 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PALPACUER Jennifer Réf ANRT : 57941

  L'UTILISATION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET LEUR INFLUENCE SUR LE BLANCHISSEMENT D'ARGENT : ASPECTS JURIDIQUES.

  Identifiant BU : 08NICE0039 - 444 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LEC Florence Réf ANRT : 58355

  LE MANDAT D'ARRET EUROPEEN AU REGARD DES DROITS FONDAMENTAUX DE LA PERSONNE RECHERCHEE.

  Identifiant BU : 08AMIE0055 - 545 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AUGEREAU Alexia Réf ANRT : 58394

  LA MEDIATION PENALE EN REGION CENTRE A L'EPREUVE DE LA JURIMETRIE ( APPROCHE QUANTITATIVE D'UN PHENOMENE JUDICIAIRE ).

  Identifiant BU : 09POIT3006 - 374 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HEDABOU Aziz Réf ANRT : 58454

  LA REGLE NON BIS IN IDEM. ESSAI D'UNE ETUDE CRITIQUE EN DROIT REPRESSIF PENAL ET EN DROIT REPRESSIF EXTRA-PENAL.

  Identifiant BU : 08TOU10049 - 557 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SLEIMAN Hissni Réf ANRT : 58581

  LA VICTIME DANS LE PROCES PENAL : ETUDE COMPARATIVE DES DROITS FRANCAIS ET LIBANAIS.

  Identifiant BU : 09POIT3002 - 643 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RAKOTOBE Riaka Réf ANRT : 58587

  LA CLAUSE PENALE DANS LES PROCEDURES COLLECTIVES EN DROIT MALGACHE - DE LA COLONISATION JURIDIQUE AU MIMETISME LEGISLATIF -

  Identifiant BU : 09PERP0830 - 330 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EL KHALFI-ZAHTI Amal Réf ANRT : 58610

  LES OBLIGATIONS SOLIDAIRES EN DROIT MAROCAIN - CONTRIBUTION A L'HISTOIRE D'UNE INSTITUTION ROMANO-ISLAMIQUE -

  Identifiant BU : 09PERP0832 - 375 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MEDJATI Mehdi Réf ANRT : 58658

  LES ANIMAUX DANS LA COMPILATION DE JUSTINIEN.

  Identifiant BU : 08AIX32049 - 296 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHEVALLIER-FELMÉ Brigitte Réf ANRT : 58675

  LA CONFEDERATION HELVETIQUE ET LA DECAPOLE ALSACIENNE : HISTOIRE D'UN SUCCES ET D'UNE DESILLUSION.

  Identifiant BU : 08AIX32056 - 507 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BINET-GROSCLAUDE Aurélie Réf ANRT : 58745

  L'AVANT-PROCES PENAL : ETUDE COMPAREE ANGLETERRE-FRANCE.

  Identifiant BU : 08PA010297 - 792 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GERBAY Nicolas Réf ANRT : 58865

  L'ORALITE DU PROCES CIVIL.

  Identifiant BU : 08PA010311 - 442 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RASCHEL Loïs Réf ANRT : 58873

  LE DROIT PROCESSUEL DE LA RESPONSABILITE CIVILE.

  Identifiant BU : 08PA010299 - 440 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LE ROUX Martine Réf ANRT : 58903

  SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES ET PROCEDURES COLLECTIVES.

  Identifiant BU : 08PA010285 - 335 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RAZAVIFARD Behzad Réf ANRT : 58979

  LA PENALITE DANS LE DROIT DES JURIDICTIONS PENALES INTERNATIONALES.

  Identifiant BU : 09POIT3010 - 463 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOU SABER Maan Réf ANRT : 59018

  LE MOYEN. ESSAI D'UNE THEORIE GENERALE. LE LIEN ENTRE LE SUBSTANTIEL ET LE PROCESSUEL.

  Identifiant BU : 09PA020031 - 1480 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PRIMOT Ludovic Réf ANRT : 59040

  LE CONCEPT D'INQUISITOIRE EN PROCEDURE PENALE. REPRESENTATIONS, FONDEMENTS ET DEFINITION.

  Identifiant BU : 07PA020102 - 614 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ATMANI Khalid Réf ANRT : 59294

  LES ATTEINTES A LA LIBERTE INDIVIDUELLE AU COURS DE LA PHASE PREPARATOIRE DU PROCES PENAL EN DROIT MAROCAIN - CONTENU ET PORTEE DU CODE DE PROCEDURE PENALE DE 2002 -

  Identifiant BU : 09PERP0864 - 492 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HOTI Paulina Réf ANRT : 59301

  LA SPECIALISATION DES JURIDICTIONS EN FRANCE ET EN ALBANIE.

  Identifiant BU : 08NANT4031 - 302 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FERREIRA DE MACEDO Edison Réf ANRT : 59373

  UNE HISTOIRE D'ENFANCE VOLEES.ENFANCE, ADOLESCENCE DES RUES ET PRISE EN CHARGE INSTITUTIONNELLE : LE CAS DE JOAO PESSOA, CAPITALE DU PARAIBA AU NORDESTE DU BRESIL

  Identifiant BU : 09PA070024 - 502 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DE BERARD François Réf ANRT : 59392

  LE DEVOIR DE LOYAUTE DANS LE CONTENTIEUX PRIVE INTERNATIONAL.

  Identifiant BU : 09PA100036 - 517 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de WAGNER Marion Réf ANRT : 59680

  LES EFFETS DE L'INFRACTION, ESSAI D'UNE THEORIE GENERALE.

  Identifiant BU : 09PA020050 - 469 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous