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These sur DROIT PRIVE EUROPEEN, COMMUNAUTAIRE

  • Thèse de TOMAS Stanislas Réf ANRT : 63852

    LES INCIDENCES SUR LE RAISONNEMENT JUDICIAIRE D'UNE VISION « CHAMANIQUE » PROPOSEE PAR L'ECOLE DES ETUDES CRITIQUES DE DROIT.

    Identifiant BU : 10PA010279 - 552 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHAHOUNKA-TOLOME Eliane Réf ANRT : 61603

    LE RAPPROCHEMENT DES DROITS FRANÇAIS ET AMERICAIN DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE.

    Identifiant BU : 10PA131001 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NCHANKOU MOUANSIE Njindam Mohamed Réf ANRT : 61419

    LA LIBERTE D'ETABLISSEMENT DES SOCIETES EN EUROPE ET EN AFRIQUE.

    Identifiant BU : 09CERG0419 - 460 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TAUPIAC-NOUVEL Guillemine Réf ANRT : 64258

    LE PRINCIPE DE RECONNAISSANCE MUTUELLE DES DECISIONS REPRESSIVES DANS L'UNION EUROPEENNE. CONTRIBUTION A L'ETUDE D'UN MODELE DE LIBRE CIRCULATION DES DECISIONS DE JUSTICE.

    Identifiant BU : 10TOU10018 - 563 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MONSENEGO Jérôme Réf ANRT : 65140

    IMPOSITION DES REVENUS D'EXPLOITATION DE SOURCE ÉTRANGÈRE AU SEIN DU MARCHÉ INTÉRIEUR EUROPÉEN.

    Identifiant BU : 11PA010272 - 556 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VERLHAC Jérôme Réf ANRT : 65192

    LA MUTATION EUROPÉENNE DU DROIT ASSOCIATIF

    Identifiant BU : 11LIMO1002 - 662 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LELANDAIS Jean-Baptiste Réf ANRT : 65286

    L'INFLUENCE DU DROIT EUROPÉEN SUR LE DROIT DES CONFLITS DE JURIDICTIONS.

    Identifiant BU : 11ROUED - 543 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RIU Isabelle Réf ANRT : 65757

    Sociétés et établissements stables en droit fiscal international et de l'Union européenne.

    Identifiant BU : 11PA010297 - 627 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NICAUD Baptiste Réf ANRT : 65882

    Le Droit à la liberté de recevoir un message artistique. Contribution à l'étude de l'article 10 de la CEDH.

    Identifiant BU : 11LIMO1008 - 634 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL AZZOUZI EL IDRISSI Hicham Réf ANRT : 66488

    La coopération pénale euro-marocaine en matière de lutte contre le terrorisme

    Identifiant BU : 12TOU10013 - 504 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de IONESCU Raluca Maria Réf ANRT : 67970

    La protection des consommateurs de services financiers en droits français, européen et roumain

    Identifiant BU : 12PA010289 - 517 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOREAU Flore Réf ANRT : 66687

    La mobilité des travailleurs dans les relations extérieures de l'Union européenne

    Identifiant BU : 11PA010318 - 619 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROSZAK Michal Réf ANRT : 66759

    Le commerce parallèle des médicaments dans le droit de l'Union européenne : les limites de la libre circulation des marchandises sur le marché pharmaceutique.

    Identifiant BU : 12REN1G019 - 152 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARIE-VIVIEN Delphine Réf ANRT : 69208

    Le droit des indications géographiques en Inde. Un pays de l'Ancien monde face aux droits français, communautaire et international

    Identifiant BU : 10EHES0039 - 704 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOREA Raruca Réf ANRT : 68378

    Les origines du droit d'auteur dans le conflit pour la réallocation des ressources informationnelles

    Identifiant BU : 07REN1G015 - 685 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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