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These sur DROIT DE L'INFORMATIQUE

  • Thèse de BOTTALLO Ludovic Réf ANRT : 51141

    LA DIVERSITE CULTURELLE DANS UN CADRE ECONOMIQUE ET TECHNOLOGIQUE EN MUTATION

    Identifiant BU : 06PA020034 - 546 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LABBE Eric Réf ANRT : 51182

    LES EQUILIBRES JURIDIQUES A L'EPREUVE DE LA CONTRAINTE TECHNIQUE. CONFLITS ET DEFIS NORMATIFS DE LA SOCIETE DE L'INFORMATION

    Identifiant BU : 06POIT3008 - 484 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SEIDOWSKY Oswald Réf ANRT : 51504

    LE FONDS DE COMMERCE NUMERIQUE

    Identifiant BU : 06PA020043 - 440 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AKKOUR Soumaya Réf ANRT : 51897

    LE COMMERCE ELECTRONIQUE ET LA PROTECTION DU CYBERCONSOMMATEUR EN DROIT MAROCAIN

    Identifiant BU : 06PERP0723 - 1060 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHIKHI Kamal Réf ANRT : 52120

    LE DROIT ET L'INFORMATIQUE. MANIFESTATIONS ET REMEDES. ETUDE COMPARATIVE ENTRE LES LEGISLATIONS DES PAYS DU MAGHREB ET DE L'UNION EUROPEENNE

    Identifiant BU : 06PERP0729 - 422 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COUDRAY Ludovic Réf ANRT : 52233

    LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES DANS L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 05PA020094 - 752 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LANTRUA Romaric Réf ANRT : 52608

    CADRE JURIDIQUE DE L'EDITION ET DE L'EXPLOITATION D'UN SITE INTERNET.

    Identifiant BU : 06MON10056 - 610 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KAN-LACAS Louis-Guillaume Réf ANRT : 52651

    APPROCHE JURIDIQUE DE LA PROMOTION EN LIGNE DES ENTREPRISES.

    Identifiant BU : 06MON10061 - 470 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KASSEM Hala Réf ANRT : 58614

    LA PROTECTION DE LA PERSONNALITE DANS SON ASPECT INFORMATIONNEL AU LIBAN : ENJEUX ET PERSPECTIVES.

    Identifiant BU : 07MON10060 - 340 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DE LAMBERTERIE Isabelle Réf ANRT : 1609

    LES TECHNIQUES CONTRACTUELLES SUSCITEES PAR L'INFORMATIQUE

    Identifiant BU : 77PA02 - 509 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RANDRIAMIALY Rakotomalala Réf ANRT : 66417

    Réseaux de distribution et Internet.

    Identifiant BU : 12TOU10015 - 471 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUENOD Christian Réf ANRT : 61820

    THEORIE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU REGULATEUR SECTORIEL : MODELES COMMUNAUTAIRE ET FRANÇAIS DANS LES SECTEURS DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DE L'ENERGIE.

    Identifiant BU : 09PA090063 - 774 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SEYE Mamadou Réf ANRT : 61721

    EXPERTISE JUDICIAIRE EN INFORMATIQUE : PERSPECTIVE DE DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 08PA090032 - 367 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TRAESCH Bruno Réf ANRT : 62806

    ONLINE DISPUTE RESOLUTION : LE REGLEMENT EN LIGNE DES DIFFERENDS.

    Identifiant BU : 09PA010301 - 415 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TARCHI Nizar Réf ANRT : 60936

    LE TITRE DE TRANSPORT MARITIME « DE L'ECRIT A L'INFORMATIQUE ».

    Identifiant BU : 09MON10005 - 388 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARKELLOU Marina Réf ANRT : 60716

    LES CONTRATS D'EXPLOITATION DE DROIT D'AUTEUR EN DROIT COMPARE ( ALLEMAGNE, FRANCE, GRECE ).

    Identifiant BU : 09MON10053 - 409 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FARGEAUD Pierre Réf ANRT : 60572

    LA PREUVE INFORMATIQUE EN DROIT FRANÇAIS : LES ASPECTS JURIDIQUES DE L'INFORENSIQUE.

    Identifiant BU : 07LIMO1013 - 438 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAMOUN Mhd.Firas Réf ANRT : 60204

    LA VOIP : ENTRE CONVERGENCE NUMERIQUE ET DIVERGENCES JURIDIQUES.

    Identifiant BU : 08MON10054 - 378 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SINGARA Julius Indra Dwipayono Réf ANRT : 60181

    LA CONFRONTATION DES DROITS INDONÉSIEN ET FRANÇAIS DE LA PREUVE SUR SUPPORT ELECTRONIQUE.

    Identifiant BU : 08MON10045 - 567 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FALLAH Mohammad Reza Réf ANRT : 59151

    ETUDE COMPARATIVE ENTRE LE DROIT FRANCAIS E LE DROIT IRANIEN SUR LES DISPOSITIONS CONCERNANT LA FORMATION DES CONTRATS APPLICABLES AU COMMERCE ELECTRONIQUE.

    Identifiant BU : 09STRA4007 - 606 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAGUENEAU Alan Réf ANRT : 59004

    LES CONTRATS DE MISE A DISPOSITION D'OEUVRE SUR LES RESEAUX NUMERIQUES - ETUDE DE DROIT MATERIEL ET ANALYSE DE CONFLIT DE LOIS EN DROIT AMERICAIN ET FRANCAIS.

    Identifiant BU : 08NANT4027 - 487 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHOI Jong Ho Réf ANRT : 58665

    LES COMPORTEMENTS DES INTERNAUTES ET L'EVOLUTION DE LA CYBERCRIMINALITE - ETUDE COMPAREE ENTRE LA FRANCE ET LA COREE DU SUD -

    Identifiant BU : 07MON10059 - 472 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DEVERGRANNE Thiébaut Réf ANRT : 53945

    LA PROPRIETE INFORMATIQUE.

    Identifiant BU : 07PA020035 - 296 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MASSAAD Sylvain Réf ANRT : 53745

    LE NOUVEL ENVIRONNEMENT DU DROIT DE REPRESENTATION.

    Identifiant BU : 07POIT3003 - 414 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL FELLAH Reda Réf ANRT : 53298

    LES INTERACTIONS ENTRE INTERNET, LES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION ET D'INFORMATION ET LA PROBLEMATIQUE DU DEVELOPPEMENT.

    Identifiant BU : 06NICE0049 - 344 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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