These sur DROIT DE L'INFORMATIQUE

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• Thèse de BELLAHSENE Julien Réf ANRT : 49960

  LES SYSTEMES DE GESTION NUMERIQUE DES DROITS (OU DRMs) ET LE DROIT DE LA CONCURRENCE.

  Identifiant BU : 05MON10063 - 311 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BERTHOU Renaud Réf ANRT : 51085

  L'EVOLUTION DE LA CREATION DU DROIT ENGENDREE PAR INTERNET : VERS UN ROLE DE GUIDE STRUCTUREL POUR L'ORDRE JURIDIQUE EUROPEEN

  Identifiant BU : 04REN1G011 - 727 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOTTALLO Ludovic Réf ANRT : 51141

  LA DIVERSITE CULTURELLE DANS UN CADRE ECONOMIQUE ET TECHNOLOGIQUE EN MUTATION

  Identifiant BU : 06PA020034 - 546 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LABBE Eric Réf ANRT : 51182

  LES EQUILIBRES JURIDIQUES A L'EPREUVE DE LA CONTRAINTE TECHNIQUE. CONFLITS ET DEFIS NORMATIFS DE LA SOCIETE DE L'INFORMATION

  Identifiant BU : 06POIT3008 - 484 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SEIDOWSKY Oswald Réf ANRT : 51504

  LE FONDS DE COMMERCE NUMERIQUE

  Identifiant BU : 06PA020043 - 440 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AKKOUR Soumaya Réf ANRT : 51897

  LE COMMERCE ELECTRONIQUE ET LA PROTECTION DU CYBERCONSOMMATEUR EN DROIT MAROCAIN

  Identifiant BU : 06PERP0723 - 1060 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHIKHI Kamal Réf ANRT : 52120

  LE DROIT ET L'INFORMATIQUE. MANIFESTATIONS ET REMEDES. ETUDE COMPARATIVE ENTRE LES LEGISLATIONS DES PAYS DU MAGHREB ET DE L'UNION EUROPEENNE

  Identifiant BU : 06PERP0729 - 422 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de COUDRAY Ludovic Réf ANRT : 52233

  LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES DANS L'UNION EUROPEENNE.

  Identifiant BU : 05PA020094 - 752 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LANTRUA Romaric Réf ANRT : 52608

  CADRE JURIDIQUE DE L'EDITION ET DE L'EXPLOITATION D'UN SITE INTERNET.

  Identifiant BU : 06MON10056 - 610 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KAN-LACAS Louis-Guillaume Réf ANRT : 52651

  APPROCHE JURIDIQUE DE LA PROMOTION EN LIGNE DES ENTREPRISES.

  Identifiant BU : 06MON10061 - 470 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CLEMENT-FONTAINE Mélanie Réf ANRT : 52660

  LES OEUVRES LIBRES.

  Identifiant BU : 06MON10037 - 664 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ECHENNE Frédéric Réf ANRT : 52761

  L'INCIDENCE DES TECHNOLOGIES DE LA COMMUNICATION ET DE L'INFORMATION SUR LA CRIMINALITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE.

  Identifiant BU : 06MON1007 - 575 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NABIL TAHA Walid Réf ANRT : 52836

  LE CADRE JURIDIQUE DU COMMERCE EN LIGNE.

  Identifiant BU : 06MON10053 - 570 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EL FELLAH Reda Réf ANRT : 53298

  LES INTERACTIONS ENTRE INTERNET, LES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION ET D'INFORMATION ET LA PROBLEMATIQUE DU DEVELOPPEMENT.

  Identifiant BU : 06NICE0049 - 344 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MASSAAD Sylvain Réf ANRT : 53745

  LE NOUVEL ENVIRONNEMENT DU DROIT DE REPRESENTATION.

  Identifiant BU : 07POIT3003 - 414 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DEVERGRANNE Thiébaut Réf ANRT : 53945

  LA PROPRIETE INFORMATIQUE.

  Identifiant BU : 07PA020035 - 296 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RÉMOND BINTZ Elsa Réf ANRT : 54217

  DROIT D'AUTEUR ET TECHNOLOGIES NUMERIQUES.

  Identifiant BU : 06PA082712 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ALKHASAWNEH Ala'eldin Réf ANRT : 54730

  L'OBLIGATION D'INFORMATION DANS LES CONTRATS INFORMATIQUES (ETUDE COMPARATIVE DU DROIT FRANCAIS ET DROIT JORDANIEN).

  Identifiant BU : 08REIMD001 - 438 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JABER Abbas Réf ANRT : 55060

  LES INFRACTIONS COMMISES SUR INTERNET.

  Identifiant BU : 07DIJOD003 - 630 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FAKHOURY Roger Réf ANRT : 55393

  LE CONTRAT DE VENTE SUR INTERNET ENTRE PROFESSIONNELS ET CONSOMMATEURS. ( ETUDE COMPAREE ENTRE LA LOI LIBANAISE ET LA LOI FRANCAISE ).

  Identifiant BU : 07REN1G003 - 417 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DULONG DE ROSNAY Mélanie Réf ANRT : 55494

  LA MISE EN DISPOSITION DES OEUVRES ET DES INFORMATIONS SUR LES RESEAUX : REGULATION JURIDIQUE ET REGULATION TECHNIQUE.

  Identifiant BU : 07PA020079 - 618 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DIONE Alioune Réf ANRT : 55787

  LE DROIT DOUANIER A L'EPREUVE DES RESEAUX INFORMATIQUES ; LE DEFI DU COMMERCE ELECTRONIQUE.

  Identifiant BU : 07GRE21002 - 451 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MAHMOUD Ahmad Réf ANRT : 56643

  LES CADRES JURIDIQUES DE LA RESPONSABILITE CIVILE DES PRESTATAIRES TECHNIQUES.

  Identifiant BU : 07MON10026 - 382 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GARDET Guillaume Réf ANRT : 56815

  SERVICES DE LA SOCIETE DE L'INFORMATION ET COMMERCE ELECTRONIQUE.

  Identifiant BU : 08LYO33008 - 371 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KASSEM Hala Réf ANRT : 58614

  LA PROTECTION DE LA PERSONNALITE DANS SON ASPECT INFORMATIONNEL AU LIBAN : ENJEUX ET PERSPECTIVES.

  Identifiant BU : 07MON10060 - 340 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous