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These sur DROIT PENAL

  • Thèse de CHANNAK Zaki Réf ANRT : 25548

    LES ATTEINTES A LA LIBERTE INDIVIDUELLE AVANT JUGEMENT EN DROIT FRANCAIS ET DANS QUELQUES DROITS ARABES.

    Identifiant BU : 97POIT3008 - 554 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROCCA Michèle Réf ANRT : 25601

    LA DISCRIMINATION EN DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 97NICE0043 - 492 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FOUDA NKENE Madeleine Réf ANRT : 25687

    LE DETENU.

    Identifiant BU : 97TOU10015 - 625 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARINI Gilles Réf ANRT : 25761

    LA GESTION DU RISQUE PENAL PAR LES ENTREPRISES PRIVEES.

    Identifiant BU : 97AIX32022 - 662 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOYE Catherine Réf ANRT : 26283

    L'HOMICIDE INVOLONTAIRE AUX XVIIIe ET XIXe SIECLES, D'APRES LA JURISPRUDENCE CONSERVEE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE MEURTHE ET MOSELLE.

    Identifiant BU : 97NAN20021 - 449 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROLLAND Renaud Réf ANRT : 26512

    LA RESPONSABILITE ENTRE EPOUX.

    Identifiant BU : 97PAO20075 - 446 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HOURTAL Jean-Armand Réf ANRT : 26592

    LA VOLONTE INCARCEREE. CONTRIBUTION A UNE COMPREHENSION EDUCATIVE DES MANIFESTATIONS DE L'ACTE VOLONTAIRE DANS LA JUSTICE PENALE.

    Identifiant BU : 98LYO20013 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SCHLANGER-STOLOWY Nicole Réf ANRT : 26901

    DROIT PENAL ET COMPTABILITE.

    Identifiant BU : 97PA010267 - 608 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GONZALEZ Caroline Réf ANRT : 27258

    CIRCONCISION ET EXCISION DES MINEURS. DE LA POLITIQUE CRIMINELLE A LA PREVENTION SOCIALE.

    Identifiant BU : 98NICE0023 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AIDARA Cherif Réf ANRT : 27377

    LA NOTION DE DEVIANCE DANS LA PHILOSOPHIE DE MICHEL FOUCAULT.

    Identifiant BU : 97PA100124 - 589 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LIU Xin Kui Réf ANRT : 27545

    ETUDE COMPAREE DU DROIT PENAL CHINOIS ET DU DROIT PENAL FRANCAIS DE L'ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 98PA111009 - 417 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAILHES Christian Réf ANRT : 27650

    VIOLENCE POLITIQUE REPUBLICAINE NORD-IRLANDAISE ET LE SYSTEME JUDICIAIRE ANGLAIS, 1974-1992.

    Identifiant BU : 98CAEN1245 - 1061 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BARD Vincent Réf ANRT : 28214

    L'AJOURNEMENT ET LA DISPENSE DE PEINE.

    Identifiant BU : 98GRE21021 - 502 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MENUET Pascale Réf ANRT : 28332

    LA LOCALISATION DE L'INFRACTION EN DROIT CRIMINEL.

    Identifiant BU : 98NICE0046 - 407 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LECLAIR Lydia Réf ANRT : 28451

    L'ENFANT MALTRAITE AU SEIN DE SA FAMILLE:APPROCHE JURIDIQUE DU SIGNALEMENT.

    Identifiant BU : 95PAUU2042 - 303 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SEGONDS Marc Réf ANRT : 28500

    LA DELINQUANCE DU SALARIE ET SES INCIDENCES SUR LA RELATION DE TRAVAIL.

    Identifiant BU : 98TOU10066 - 617 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUECHI Chérifa Réf ANRT : 28566

    LES LIENS DE FAMILLE ET LE DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 98PA010260 - 358 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MALABAT Valérie Réf ANRT : 28920

    APPRECIATION «IN ABSTRACTO» ET APPRECIATION «IN CONCRETO» EN DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 99BOR40012 - 471 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BALLERAT Pascale Réf ANRT : 28929

    LA MEDICALISATION DU DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 99TOUR1001 - 1064 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAURO Cristina Réf ANRT : 29317

    LA RESPONSABILITE PENALE DES GROUPEMENTS DANS L'ESPACE INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 99PA020002 - 546 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CERE Jean-Paul Réf ANRT : 29484

    LE CONTENTIEUX DISCIPLINAIRE DANS LES ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRES FRANCAIS A L'AUNE DU DROIT EUROPEEN.

    Identifiant BU : 98PAUU2001 - 645 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NKOUKA Simplice Edgard Réf ANRT : 29870

    LES NULLITES DE L'INSTRUCTION PREPARATOIRE AU CONGO-BRAZAVILLE.

    Identifiant BU : 98MON10032 - 524 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAUTEL Olivier Réf ANRT : 30123

    LE DOUBLE MOUVEMENT DE DEPENALISATION ET DE PENALISATION DANS LE NOUVEAU CODE PENAL.

    Identifiant BU : 98MON10045 - 624 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MBANZOULOU Paul Réf ANRT : 30732

    L'APPORT DES SURVEILLANTS DE PRISON A LA REINSERTION SOCIALE DES CONDAMNES A LA PRIVATION DE LIBERTE EN FRANCE.

    Identifiant BU : 99PAUU2008 - 499 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARECHAL Jean-Yves Réf ANRT : 30943

    ESSAI SUR LE RESULTAT DANS LA THEORIE DE L'INFRACTION PENALE

    Identifiant BU : 99LIL20025 - 602 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

Actualités

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