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These sur DROIT PENAL

  • Thèse de MEDINA Annie Réf ANRT : 31591

    L'ABUS DE BIENS SOCIAUX. CONTRIBUTION A UNE REFLEXION SUR L'UTILITE DU DELIT.

    Identifiant BU : 99PA131017 - 801 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAVIGNEAUX Christelle Réf ANRT : 31611

    LE MOUVEMENT DE CRIMINALISATION ET LE DROIT A LA NON-DISCRIMINATION. ETUDE COMPAREE: FRANCE - ROYAUME-UNI.

    Identifiant BU : 99PA010254 - 699 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GONZALVEZ François Réf ANRT : 32025

    ETUDE CRITIQUE DU REGIME DU CONCOURS REEL D'INFRACTIONS.

    Identifiant BU : 00AIX32002 - 504 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEMOINE Emmanuelle Réf ANRT : 32178

    LA REPRESSION DE L'INDIFFERENCE SOCIALE EN DROIT PENAL FRANCAIS.

    Identifiant BU : 99REN10404 - 494 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BELLOIR Philippe Réf ANRT : 32179

    LE DELIT PENAL DE CONTREFACON D'OEUVRES LOGICIELLES ET MULTIMEDIAS.

    Identifiant BU : 99REN10405 - 406 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOUSSA MONTAIGNE Antoinette Réf ANRT : 32767

    LA DELINQUANCE DES MINEURS EN BANLIEUE PARISIENNE.

    Identifiant BU : 99PA020074 - 467 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BUCK Valentine Réf ANRT : 32883

    L'INFLUENCE DES COURS CONSTITUTIONNELLES SUR LA POLITIQUE PENALE. ETUDE COMPAREE FRANCE-ESPAGNE.

    Identifiant BU : 00PA010278 - 652 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAISON Rafaelle Réf ANRT : 32995

    LA RESPONSABILITE INDIVIDUELLE POUR CRIME D'ETAT EN DROIT INTERNATIONAL PUBLIC. DE LA SANCTION PENALE DES INDIVIDUS PAR LES JURIDICTIONS INTERNATIONALES.

    Identifiant BU : 00PA020011 - 528 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VERNY Edouard Réf ANRT : 33058

    LE MEMBRE D'UN GROUPE EN DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 00PA020003 - 499 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PIN Xavier Réf ANRT : 33170

    LE CONSENTEMENT EN MATIERE PENALE.

    Identifiant BU : 99GRE21039 - 668 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AUBERT Bernadette Réf ANRT : 33865

    LE DROIT INTERNATIONAL DEVANT LA CHAMBRE CRIMINELLE ( CINQUANTE ANS DE JURISPRUDENCE ).

    Identifiant BU : 98POIT3007 - 782 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DAOULAS-HERVE Hélène Réf ANRT : 33719

    PRESOMPTION D'INNOCENCE ET PREUVE PENALE ETUDE COMPAREE DES DROITS FRANCAIS, ANGLAIS ET CANADIEN.

    Identifiant BU : 99POIT3001 - 714 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALMANE Adel Réf ANRT : 33732

    LA CONCEPTION MUSULMANE DES PEINES ET LE DROIT KOWEITIEN.

    Identifiant BU : 98POIT3001 - 398 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GERVAIS Stéphanie Réf ANRT : 33778

    LES MAUVAIS TRAITEMENTS A ENFANTS EN DROIT COMPARE: FRANCAIS, ANGLAIS ET QUEBECOIS. DE LA DIFFICULTE A LES DETERMINER ET A LES DEVOILER.

    Identifiant BU : 98POIT3005 - 780 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAPORTE Anne Réf ANRT : 36483

    ESSAI SUR LES CONDITIONS DE LA RESPONSABILITE PENALE DES CHEFS D'ETATS ET DE GOUVERNEMENT EN DROIT INTERNATIONAL PUBLIC.

    Identifiant BU : 00LEMA0504 - 674 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BU ZUBAR Mohammed Réf ANRT : 33787

    LE TRIBUNAL PENAL INTERNATIONAL POUR L'EX-YOUGOSLAVIE.

    Identifiant BU : 99POIT3013 - 523 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AL ANZI Abdul Aziz Réf ANRT : 33796

    PRESENT ET AVENIR DE LA PRISON DANS LE SYSTEME DES PEINES AU KOWEIT.

    Identifiant BU : 98POIT3009 - 297 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COMBEAU Chantal Réf ANRT : 33831

    LA MESURE DE REPARATION PENALE. SPECIFITE ET UNIVERSALITE DU DISPOSITIF FRANCAIS.

    Identifiant BU : 00TOU10057 - 881 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HELLOIN Céline Réf ANRT : 33860

    L'ITINERAIRE CARCERAL DES DETENUS OBSTACLE OU ATOUT POUR LA REINSERTION.

    Identifiant BU : 99POIT3007 - 667 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GIRAULT Carole Réf ANRT : 33872

    LE DROIT A L'EPREUVE DES PRATIQUES EUTHANASIQUES.

    Identifiant BU : 00PA111009 - 606 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de THIBAULT Florence Réf ANRT : 33889

    LA PROPORTIONNALITE DES SANCTIONS PRONONCEES PAR LES AUTORITES DE CONCURRENCE FRANCAISES ET COMMUNAUTAIRES.

    Identifiant BU : 00TOUL0028 - 537 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TOUREILLE Valérie Réf ANRT : 34024

    VOLEURS ET BRIGANDS AU NORD DU ROYAUME DE FRANCE A LA FIN DU MOYEN AGE (1450-1550).

    Identifiant BU : 00PA010666 - 710 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOLDENBERG Nathalie Réf ANRT : 34262

    L'ELEMENT MORAL EN DROIT PENAL DES AFFAIRES.

    Identifiant BU : 95PA010308 - 496 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NAGOUAS Marie-Cécile Réf ANRT : 34170

    LE DOUTE EN MATIERE PENALE.

    Identifiant BU : 00BOR40047 - 512 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BARBERIS Jérôme Réf ANRT : 36076

    LE DROIT DE LA PREUVE PENALE FACE A L'EVOLUTION TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE.

    Identifiant BU : 00AIX32035 - 517 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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