These sur DROIT PENAL
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Thèse de SITA MUILA AKELE Angélique Réf ANRT : 37229
LE DROIT PENAL CONGOLAIS ET LA FAMILLE ESSAI D'ANALYSE SYSTEMATIQUE ET AXIOLOGIQUE.
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Thèse de YAO Eloi Kouakou Réf ANRT : 37339
LA JUSTICE PENALE DES MINEURS EN FRANCE ET EN COTE D'IVOIRE.
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Thèse de PONSEILLE Anne Réf ANRT : 37343
L'INFRACTION DE PREVENTION EN DROIT PENAL FRANCAIS.
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Thèse de BRAS Pierre Réf ANRT : 37457
LE PRINCIPE GENERAL DE RESPONSABILITE PENALE PROTECTEUR DE L'INTEGRITE DE LA PERSONNE D'AUTRUI.
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Thèse de PADOVANI Jean-Pascal Réf ANRT : 37510
TERRORISME ET DROIT PENAL.
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Thèse de BENILLOUCHE Mickael Réf ANRT : 37716
LE SECRET DANS LA PHASE PRELIMINAIRE DU PROCES PENAL EN FRANCE ET EN ANGLETERRE.
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Thèse de DELOFFRE VYE Frédérique Réf ANRT : 37781
LA RESPONSABILITE PENALE DU CHERCHEUR SCIENTIFIQUE.
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Thèse de THIEL Delphine Réf ANRT : 37796
CONFLITS POSITIFS ET CONFLITS NEGATIFS EN DROIT PENAL INTERNATIONAL.
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Thèse de DALLOZ Marc Réf ANRT : 38041
LES CIRCONSTANCES AGGRAVANTES LEGALES EN DROIT CRIMINEL FRANCAIS.
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Thèse de GUINCHARD Audrey Réf ANRT : 38136
LES ENJEUX DE POUVOIR DE REPRESSION EN MATIERE PENALE. DU MODELE JUDICIAIRE A L'ATTRACTION D'UN SYSTEME UNITAIRE.
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Thèse de BOUVIER Ludovic Réf ANRT : 38158
LA RESPONSABILITE PENALE DU MINEUR AU XIXe SIECLE DANS LE DEPARTEMENT DE L'INDRE.
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Thèse de JOBRON MINIER Frédérique Réf ANRT : 38198
LE TEMOIN DEVANT LA JUSTICE PENALE.
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Thèse de BAILET François Réf ANRT : 38231
L'APPROCHE JURIDIQUE DU SYSTEME INTERNATIONAL D'INTERDICTION DU NARCO-TRAFIC MARITIME DANS LA REGION CARAIBE/ATLANTIQUE NORD-OUEST.
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Thèse de MOUSSA Ahmed Réf ANRT : 38263
LES DROITS DE L'HOMME DETENU. ETUDE COMPARATIVE DES DROITS FRANCAIS ET EGYPTIEN.
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Thèse de DE GENTILI Picard lucette Réf ANRT : 38344
LES NOUVELLES DIMENSIONS COMMUNAUTAIRES ET INTERNATIONALES DE LA LOI PENALE FRANCAISE.
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Thèse de CASILE Jean-François Réf ANRT : 38422
LE CODE PENAL A L'EPREUVE DE LA DELINQUANCE INFORMATIQUE.
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Thèse de OMGMA Joseph Réf ANRT : 38423
LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS EN DROIT COMMUNAUTAIRE.
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Thèse de BRAULT-JAMIN Vincent Réf ANRT : 38459
LES ELUS ET FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX DEVANT LA JUSTICE PENALE.
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Thèse de L'HOTE Vincent Réf ANRT : 38549
LA RESPONSABILITE PENALE DES MEMBRES DES EXECUTIFS.
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Thèse de GABA Ishola Dede Louisette Réf ANRT : 38872
LA REPARATION DU PREJUDICE CAUSE A LA VICTIME D'UNE INFRACTION PENALE. ETUDE DE DROIT TOGOLAIS.
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Thèse de JARRY Aldo Réf ANRT : 38965
LA DELINQUANCE ITINERANTE MYTHE OU REALITE ? «ASPECTS SOCIOLOGIQUES ET JURIDIQUES».
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Thèse de COQUIN Céline Réf ANRT : 38985
LE CONCEPT DE PROPORTIONNALITE EN DROIT PENAL.
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Thèse de MALEKI Patricia Réf ANRT : 39041
LA LEGITIME DEFENSE DES BIENS.
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Thèse de GEVAUDAN Damien Réf ANRT : 39223
LA LAICITE EN DROIT PRIVE.
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Thèse de MORIN Andre Albert Réf ANRT : 39288
DE L'ETUDE DES RACINES CHRETIENNES DES DROITS PENAUX FRANCAIS, BRITANNIQUE ET CANADIEN ET D'UN EXEMPLE CONCRET DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES PRODUITS DE LA CRIMINALITE.
Actualités
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