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These sur DROIT PENAL

  • Thèse de BUREAU Fabien Réf ANRT : 39334

    EVOLUTION DU DROIT PENAL EN MATIERE DE DELINQUANCE SEXUELLE. POLITIQUE ANTI-CRIMINELLE ET PREVENTION SOCIALE.

    Identifiant BU : 01NICE0014 - 773 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BLOT Stéphanie Réf ANRT : 39347

    LA DEFENSE DANS LE PROCES PENAL DE LA FIN DE L'ANCIEN REGIME : ETUDE DE LA PRATIQUE JUDICIAIRE ANGEVINE.

    Identifiant BU : 02PA020039 - 484 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUPARCQ Christèle Réf ANRT : 39385

    LE ROLE DE L'IMPREVISIBILITE DANS LA DETERMINATION DE L'IRRESPONSABILITE PENALE.

    Identifiant BU : 02TOUR1002 - 516 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALARBEED Waleed Réf ANRT : 39435

    LES CAUSES SUBJECTIVES DE NON RESPONSABILITE PENALE. ETUDE COMPAREE EN DROIT FRANCAIS ET KOWEITIEN.

    Identifiant BU : 02POIT3006 - 552 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELOT Druon Réf ANRT : 39467

    LE STATUT FISCAL DES DIRIGEANTS D'ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 01PA010310 - 455 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de REISS Lydie Réf ANRT : 39485

    LE JUGE ET LE PREJUDICE : ETUDE COMPAREE DES DROITS FRANCAIS ET ANGLAIS.

    Identifiant BU : 02PA010262 - 679 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TEILLOT Line Réf ANRT : 39795

    RELIGION ET DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 02PA020065 - 529 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BADENES Joël Réf ANRT : 39868

    JUSTICE PENALE ET PRINCIPES DIRECTEURS DU DROIT INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 02AIX32019 - 704 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ANGELETTI DELTIN Laure Réf ANRT : 39876

    DE L'EXISTENCE DU DROIT PENAL FISCAL, OU L'IMPOSSIBLE JUSTIFICATION DES PRINCIPES GENERAUX GOUVERNANT LE CONTENTIEUX PENAL DE L'IMPOT.

    Identifiant BU : 02AIX32011 - 741 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARION William Réf ANRT : 39910

    LE DROIT PENAL DE L'IMMIGRATION.

    Identifiant BU : 02PA020057 - 806 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PECCOUD Patricia Réf ANRT : 39949

    VILLE ET DELINQUANCE : L'EXEMPLE DE GRENOBLE AU XIXe SIECLE (1789-1914).

    Identifiant BU : 01GRE21030 - 968 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LARONDE CLERAC Céline Réf ANRT : 39970

    LA CIVILISATION DU DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 02LAROD007 - 410 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROBACZEWSKI Corinne Réf ANRT : 40031

    LE ROLE DE LA FAUTE ANTERIEURE EN MATIERE DE RESPONSABILITE PENALE.

    Identifiant BU : 02LIL20007 - 468 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MASSON Alexandra Réf ANRT : 40124

    LA DIMENSION PENALE DES OPERATIONS DE CONSTRUCTION IMMOBILIERE.

    Identifiant BU : 02NICE0027 - 438 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHAVENT Anne-Sophie Réf ANRT : 40238

    LA PROPORTIONNALITE ET LE DROIT PENAL GENERAL.

    Identifiant BU : 02LYO33022 - 570 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KHALEGHI Ali Réf ANRT : 40261

    REFLEXIONS SUR LA COMPETENCE PENALE INTERNATIONALE EN DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 02NAN20005 - 410 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABOHAMRA Alhadi Réf ANRT : 40332

    L'INFLUENCE DES CONSIDERATIONS JURIDIQUES, SOCIALES ET ECONOMIQUES SUR LE DROIT PENAL UN EXEMPLE DE L'INTERVENTION DE L'ETAT EN MATIERE DE STUPEFIANTS.

    Identifiant BU : 02POIT3010 - 372 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROYANT Sandrine Réf ANRT : 40375

    L'AUTONOMIE DU DROIT PENAL EN QUESTION.

    Identifiant BU : 02MON10029 - 615 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ATOUR Rana Réf ANRT : 40450

    LE PRINCIPE LEGALISTE DANS LE DROIT PENAL DES AFFAIRES.

    Identifiant BU : 02TOU10056 - 262 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUPARC Caroline Réf ANRT : 40522

    DU ROLE RESPECTIF DU JUGE ET DES PARTIES DANS LE PROCES PENAL.

    Identifiant BU : 02POIT2017 - 680 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROMEO Dominique Réf ANRT : 40635

    LE PARTICULARISME DU DROIT PENAL BOURSIER.

    Identifiant BU : 02AIX32042 - 351 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de OTANI Safaa Réf ANRT : 40995

    L'EXECUTION DES PEINES PRIVATIVES DE LIBERTE EN MILIEU FERME ETUDE COMPAREE DES DROITS FRANCAIS, SYRIEN ET LIBANAIS.

    Identifiant BU : 02POIT3014 - 403 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PEYRAT Sébastien Réf ANRT : 41187

    LA JUSTICE ET LA JUSTICE DANS LES CITES.

    Identifiant BU : 02PA082160 - 758 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LUCAS Laure-Anne Réf ANRT : 41213

    LES INFRACTIONS COMMISES ENTRE MINEURS.

    Identifiant BU : 03TOUR1001 - 544 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BRONDEL Franck Réf ANRT : 41273

    L'ADMINISTRATION ET LE DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 02LIMO0488 - 600 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

Actualités

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