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These sur DROIT PENAL

  • Thèse de BASSET Damien Réf ANRT : 43402

    L'ENFERMEMENT CARCERAL DU MINEUR.

    Identifiant BU : 03AIX32018 - 504 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LHASBELLAOUI SERRA Nadine Réf ANRT : 44006

    INFLUENCE DE LA RESPONSABILITE PENALE DE LA PERSONNE MORALE SUR CELLE DU CHEF D'ENTREPRISE EN CAS D'ACCIDENT DU TRAVAIL ( HOMICIDE INVOLONTAIRE ET ATTEINTE INVOLONTAIRE A L'INTEGRITE PHYSIQUE DU SALARIE ).

    Identifiant BU : 02PA131022 - 367 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ISRAEL Josée Réf ANRT : 44193

    LES QUALIFICATIONS MULTIPLES EN DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 03PA020093 - 300 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOYLE David Réf ANRT : 44212

    : AUTODETERMINATION, DEMOCRATIE, JUSTICE PENALE INTERNATIONALE.LES NATIONS UNIES ET LE CAMBODGE, 1979-2003.

    Identifiant BU : 04PA020035 - 820 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FINGERHUT Stéphanie Réf ANRT : 44334

    LES MODES ALTERNATIFS DE REGLEMENT DES CONFLITS EN MATIERE PENALE.

    Identifiant BU : 03PA082308 - 452 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AUGER Deborah Réf ANRT : 44342

    LE DROIT DE PROPRIETE EN DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 04AIX32009 - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HOSSEINI Seyed Hossein Réf ANRT : 44549

    CORRUPTION : ETUDE COMPARATIVE DE LA POLITIQUE CRIMINELLE FRANCAISE ET IRANIENNE.

    Identifiant BU : 04PA010251 - 427 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SHALBI Gehad Réf ANRT : 44554

    LA RESPONSABILITE PENALE DU DIRIGEANT D'ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 04PA010281 - 675 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HAMOUDA Mohamed Réf ANRT : 44564

    DROIT DE LA DROGUE EN FRANCE ET EN EGYPTE. ETUDE COMPAREE.

    Identifiant BU : 04PA010255 - 773 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MACCHI Odile Réf ANRT : 44616

    LA CONVICTION SUR LES FAITS CRIMINELS. ANALYSE DE DOSSIERS D'INTRUCTION SUR DES ASSASSINATS.

    Identifiant BU : 01EHES0049 - 675 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEDEL Vanina Réf ANRT : 44644

    LA MARECHAUSSEE DANS LA GENERALITE DE GUYENNE AU XVIIIe SIECLE (1720-1790).

    Identifiant BU : 04BOR40014 - 576 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TOUCHOT OLivier Réf ANRT : 44703

    ETUDE COMPAREE DES LEGISLATIONS ANTITERRORISTES EN FRANCE, AU ROYAUME-UNI ET AUX ETATS-UNIS.

    Identifiant BU : 04PA020051 - 340 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL TARI Khoder Réf ANRT : 44705

    LES SOURCES INTERNATIONALES DU DROIT PENITENTIAIRE.

    Identifiant BU : 04POIT3012 - 440 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAILLARD Bertrand Réf ANRT : 44792

    LA FONCTION REPARATRICE DE LA REPRESSION PENALE.

    Identifiant BU : 04PA020040 - 459 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAMUS CHRIQUI Claire Réf ANRT : 44818

    LA MALADIE MENTALE ET LE DELINQUANT. DISCOURS DE LA FOLIE DANS L'INSTITUTION PENALE.

    Identifiant BU : 04PA020064 - 309 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COULIBALY Malick Réf ANRT : 44852

    LE PRINCIPE DE PROPORTIONNALITE EN DROIT REPRESSIF FRANCAIS.

    Identifiant BU : 03MON10062 - 322 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PREBISSY Catherine Réf ANRT : 44979

    LA PENALISATION DU DROIT DES MARCHES PUBLICS.

    Identifiant BU : 01PA100117 - 719 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARC Florent Réf ANRT : 45088

    LES ACTES JURIDIQUES A PERSONNE INDETERMINEE.

    Identifiant BU : 03PA100132 - 244 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FAURE-GAUSSEL Charlotte Réf ANRT : 45145

    DROIT PENAL DES AFFAIRES : ETUDE COMPARATIVE FRANCO-ESPAGNOLE.

    Identifiant BU : 03PA100118 - 638 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MENU Sophie Réf ANRT : 45304

    DE LA VOLONTE DU CONDAMNE DANS L'EXECUTION DE SA PEINE.

    Identifiant BU : 04POIT3013 - 698 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RIVET Marc Réf ANRT : 45521

    LA NOTION DE POLITIQUE PENALE ENTRE 1800 ET 1830.

    Identifiant BU : 04PA020073 - 418 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PETEREAU-MAHRACH Véronique Réf ANRT : 45537

    LE DISCERNEMENT DU MINEUR. ETUDE DE DROIT CIVIL ET DE DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 04POIT3014 - 373 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COMBALBERT Nicolas Réf ANRT : 45613

    LES FACTEURS DE RISQUE DIFFERENTIELS DES VIOLENCES CRIMINELLES. DE L'ENQUETE EPIDEMIOLOGIQUE RETROSPECTIVE A L'ANALYSE CLINIQUE DE LA CINETIQUE CRIMINELLE A PARTIR DE 505 DOSSIERS PENAUX.

    Identifiant BU : 04NANT4022 - 277 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SOURD Julia Réf ANRT : 45624

    L'OBLIGATION DE SECURITE EN DROIT PRIVE.

    Identifiant BU : 04BOR40024 - 430 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DE JACOBET DE NOMBEL Camille Réf ANRT : 45711

    THEORIE GENERALE DES CIRCONSTANCES AGGRAVANTES

    Identifiant BU : 04BOR40025 - 551 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

Actualités

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