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These sur DROIT PENAL

  • Thèse de GAUTHIER Patrice Réf ANRT : 45802

    LA NOTION D'AUTEUR EN DROIT PENAL DE L'ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 05CERG0210 - 471 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DAHRAOUI Omar Réf ANRT : 45820

    LE POUVOIR DISCRETIONNAIRE DU JUGE EN DROIT MAROCAIN.

    Identifiant BU : 04PERP0548 - 517 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TEIXIDOR CONCONE Emmanuelle Réf ANRT : 45821

    L'HOMICIDE DANS LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL SOUVERAIN DE ROUSSILLON, 1660-1790.

    Identifiant BU : 04PERP0536 - 879 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CUNIQUE Pierre-Philippe Réf ANRT : 45822

    LE BAGNE DE 1852 A 1953 HISTOIRE D'UNE INSTITUTION PENALE.

    Identifiant BU : 04PERP0540 - 732 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DASSA David Réf ANRT : 45955

    ETHIQUE HUMANISTE ET DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 04PA111003 - 488 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FALCONI Ana Maria Réf ANRT : 46020

    MESURER LA VIOLENCE. DES CAUSES DE DECES AUX DENONCIATIONS EN JUSTICE DES VIOLENCES CONTRE LES ENFANTS.

    Identifiant BU : 02PA100108 - 557 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de THOUMASIE Pierre Réf ANRT : 46057

    L'EXPLOITATION SEXUELLE DES ENFANTS.

    Identifiant BU : 04TOU10019 - 1129 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DRUGEON Laurent Réf ANRT : 46090

    LA REFORME DE LA JUSTICE PENALE AVANT LA MISE EN PLACE DU JURY. L'EXEMPLE DES PAYS ET DU DEPARTEMENT DE L'OISE (1788-1792).

    Identifiant BU : 04PA020085 - 846 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOHAMED Bakry Youssef Bakry Réf ANRT : 46264

    LA PROCREATION ARTIFICIELLE : LIMITES MORALES ET JURIDIQUES, ET RESPONSABILITE MEDICALE « ETUDE COMPAREE ENTRE LES LOIS : FRANCAISE, EGYPTIENNE ET ISLAMIQUE ».

    Identifiant BU : 04PA122004 - 313 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JULITTE Florence Réf ANRT : 46324

    L'APPROCHE PENALE DE LA FOLIE.

    Identifiant BU : 04PA100189 - 370 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LIWERANT Odile Sara Réf ANRT : 46380

    l'APORIE DU DROIT FACE A LA LOGIQUE MEURTRIERE DES CRIMES CONTRE L'HUMANITE ET DES GENOCIDES. APPROCHES CRIMINOLOGIQUE ET ANTHROPOLOGIQUE.

    Identifiant BU : 04PA10072 - 617 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERKOVICZ Grégory Réf ANRT : 46487

    LA PLACE DE LA COUR PENALE INTERNATIONALE DANS LA SOCIETE DES ETATS.

    Identifiant BU : 04CAEN0074 - 552 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELAUNEY Anne Réf ANRT : 46648

    DUALITE DE JURIDICTION ET ELOIGNEMENT DES ETRANGERS EN DROIT INTERNE.

    Identifiant BU : 04NANT4026 - 630 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAATOUK Salah Eddine Réf ANRT : 46750

    LA RESPONSABILITE PENALE DES PERSONNES MORALES EN DROIT MAROCAIN « CONTENU ET PORTEE D'UN DROIT PENAL SPECIAL ».

    Identifiant BU : 04PERP0589 - 507 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FRANCOIS Guillaume Réf ANRT : 47151

    LA RECEPTION DE LA PREUVE BIOLOGIQUE. ETUDE COMPARATIVE DE DROIT CIVIL ET DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 04PA010334 - 775 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABBASI Mahmoud Réf ANRT : 47218

    ETUDE COMPARATIVE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MEDECIN EN DROIT IRANIEN ET FRANCAIS.

    Identifiant BU : 05PA010258 - 552 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROBERT Véronique Réf ANRT : 47266

    L'ADMINISTRATION DANS LE PROCES PENAL. CONTRIBUTION A L'ETUDE DU PARTICULARISME DE L'ADMINISTRATION DANS LE PROCES PENAL.

    Identifiant BU : 04PA010319 - 534 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COLOMB Coralie Réf ANRT : 47337

    LA RESPONSABILITE PENALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE.

    Identifiant BU : 04NICE0045 - 605 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PARDO Frédéric Réf ANRT : 47443

    LE GROUPE EN DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 04NICE0049 - 708 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERTE PUEL Stéphanie Réf ANRT : 47870

    L'INTENTION EN DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 05PA100054 - 311 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de REKAS CLARA Fabienne Réf ANRT : 48021

    DEUX SIECLES D'HISTOIRE DE LA PRISON EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS. DIFFERENCES, RESSEMBLANCES ET INFLUENCES RECIPROQUES.

    Identifiant BU : 05TOU10050 - 506 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VAISSIERE Aude Réf ANRT : 48028

    L'EXPERTISE EN MATIERE PENALE : PROBLEMATIQUE ET PROSPECTIVES.

    Identifiant BU : 05MON10019 - 447 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EXPOSITO Wilfrid Réf ANRT : 48241

    LA JUSTICE PENALE ET LES INTERFERENCES CONSENSUELLES.

    Identifiant BU : 05LYO33028 - 575 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAREY Anne-Claude Réf ANRT : 48303

    LA MENACE EN DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 05DIJOD005 - 628 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HAID Franck Réf ANRT : 48373

    LES « NOTIONS INDETERMINEES » DANS LA LOI. ESSAI SUR L'INDETERMINATION DES NOTIONS LEGALES EN DROIT CIVIL ET PENAL.

    Identifiant BU : 05AIX32027 - 372 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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