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These sur DROIT PENAL

  • Thèse de MEYNADIER Fanny Réf ANRT : 56710

    LE HARCELEMENT PROFESSIONNEL.

    Identifiant BU : 07MON10048 - 609 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LACOSTE Jean-Marc Réf ANRT : 57047

    POUR UNE PLEINE ET ENTIERE RECONNAISSANCE DU DROIT A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL.

    Identifiant BU : 08TOU10029 - 512 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALFAWARA Habis Réf ANRT : 57885

    LES DROITS DE LA DEFENSE EN PROCEDURE PENALE. POUR UNE EVOLUTION DU DROIT JORDANIEN A LA LUMIERE DU DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 09POIT3001 - 744 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAYÉ Nathalie Réf ANRT : 57951

    L'APPREHENSION DE LA DIGNITE HUMAINE PAR LE DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 08NICE0057 - 507 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAYNARD Laurent Réf ANRT : 58620

    LE POUVOIR DISCIPLINAIRE DU CHEF D'ENTREPRISE FACE A LA DELINQUANCE DU SALARIÉ.

    Identifiant BU : 07MON10047 - 491 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COTO Gwénaëlle Réf ANRT : 59450

    L'INFLUENCE DES PROGRES SCIENTIFIQUES SUR LE DROIT DE LA PREUVE PÉNALE.

    Identifiant BU : 06REN1G009 - 472 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SCALIA Damien Réf ANRT : 60347

    LE DROIT INTERNATIONAL PENAL A L'EPREUVE DE LA LEGALITE DES PEINES.

    Identifiant BU : 09PA100074 - 432 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TRICOT Juliette Réf ANRT : 60365

    ETUDE CRITIQUE DE LA CONTRIBUTION DE L'UNION EUROPÉENNE AU RENOUVELLEMENT DE LA THÉORIE GÉNÉRALE DE LA LOI PÉNALE DE FOND.

    Identifiant BU : 09PA010325 - 728 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BRIGANT Jean-Marie Réf ANRT : 60398

    CONTRIBUTION A L'ÉTUDE DE LA PROBITÉ.

    Identifiant BU : 09PA010315 - 729 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAFFAELE Simona Réf ANRT : 60639

    ASPECTS DE STRUCTURE ET FORMES DU DOL. UNE ANALYSE COMPAREE DES DROITS PÉNAUX ITALIEN ET FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 09LAROD019 - 399 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HABHAB Mohamad Réf ANRT : 60851

    LE DROIT PÉNAL LIBANAIS À L'ÉPREUVE DE LA CYBERCRIMINALITÉ : LA PRISE EN COMPTE DE L'EXEMPLE FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 09MON10033 - 334 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DADOUN Armand Réf ANRT : 61296

    LA NULLITÉ DU CONTRAT ET LE DROIT PÉNAL.

    Identifiant BU : 09CERG0414 - 561 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LACAZE Marion Réf ANRT : 60937

    REFLEXIONS SUR LE CONCEPT DE BIEN JURIDIQUE PROTEGE PAR LE DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 09MON10004 - 613 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GALLUCCI Angélique Réf ANRT : 61353

    LES REFORMES PENALES DE 1848 A 1870.

    Identifiant BU : 09AIX32066 - 515 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROUX Marc Réf ANRT : 61334

    LE ROLE DES ACTEURS DANS LA PHASE PREPARATOIRE DU PROCES PENAL CONTEMPORAIN. ANALYSE ET PERSPECTIVES.

    Identifiant BU : 09AIX32055 - 477 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAMPANA Ariane Réf ANRT : 61648

    LA JURISPRUDENCE EN DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 09AIX32070 - 471 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAOULT Sacha Réf ANRT : 61662

    LA THÉORISATION DE L'ÉVOLUTION PÉNALE.

    Identifiant BU : 10AIX32023 - 414 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NOGARO Sophie Réf ANRT : 61696

    L'INFORMATION ET LE DROIT PÉNAL.

    Identifiant BU : 08PA090052 - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BÉNÉJAT Murielle Réf ANRT : 62969

    LA RESPONSABILITE PENALE PROFESSIONNELLE.

    Identifiant BU : 10BOR40065 - 515 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DBOUK Hussein Réf ANRT : 62923

    LA TENTATIVE EN DROIT COMPARÉ (LIBAN-FRANCE).

    Identifiant BU : 10PERP0989 - 354 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEAUSSONIE Guillaume Réf ANRT : 62993

    LA PRISE EN COMPTE DE LA DEMATERIALISATION DES BIENS PAR LE DROIT PENAL : CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA PROTECTION PENALE DE LA PROPRIETE.

    Identifiant BU : 09TOU10039 - 504 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAYMOND Marie-Anne Réf ANRT : 63004

    LES INFRACTIONS DE RESULTAT.

    Identifiant BU : 10BOR40067 - 346 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CASTELLA Cécile Réf ANRT : 63019

    SOUVERAINETE DE L'ETAT ET POUVOIR DE PUNIR.

    Identifiant BU : 09TOU10009 - 1019 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JACQUELIN Mathieu Réf ANRT : 63838

    L'INCRIMINATION DE GÉNOCIDE : ÉTUDE COMPARÉE DU DROIT DE LA COUR PÉNALE INTERNATIONALE ET DU DROIT FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 10PA010318 - 710 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUQUET Alexandre Réf ANRT : 63867

    LE CAUTIONNEMENT PENAL, ENTRE TRADITION ET MODERNITE.

    Identifiant BU : 10PA010278 - 502 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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