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These sur PROCEDURE PENALE

  • Thèse de KABENGELE MUNANGA Humberton Réf ANRT : 25203

    L'ACTION EN REPARATION EN DROIT PENAL ZAIROIS.

    Prix : 37,35 € Commander
    Identifiant BU : 96PA020127 - 479 pages - ISBN : 9782729520861
  • Thèse de MOEYAERT Patrice Réf ANRT : 24986

    LE DROIT A L'AVOCAT DANS LE PROCES PENAL (CONTRIBUTION A L'ETUDE DES DROITS DE LA PARTIE POURSUIVIE).

    Prix : 37,35 € Commander
    Identifiant BU : 97NICE0030 - 475 pages - ISBN : 9782729520472
  • Thèse de RAMON Philippe Réf ANRT : 52760

    LA PROCEDURE DISCIPLINAIRE A L'AUNE DE LA PROCEDURE PENALE.

    Identifiant BU : 06MON10030 - 655 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FINGERHUT Stéphanie Réf ANRT : 44334

    LES MODES ALTERNATIFS DE REGLEMENT DES CONFLITS EN MATIERE PENALE.

    Identifiant BU : 03PA082308 - 452 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de IBRAHIM Jocelyne Réf ANRT : 52732

    LES DELINQUANTS MINEURS AU LIBAN: UN AVENIR INDETERMINE (ETUDE DE JURIMETRIE).

    Identifiant BU : 06MON10010 - 374 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NORD-WAGNER Magalie Réf ANRT : 52541

    L'URGENCE EN PROCEDURE PENALE.

    Identifiant BU : 05STR30009 - 505 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MIEN LUCIANI Dominique Réf ANRT : 52139

    L'EFFECTIVITE DES DROITS DE LA DEFENSE EN PROCEDURE PENALE.

    Identifiant BU : 06PA020059 - 506 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NAYEBI CANIS Naz-Maryam Banou Réf ANRT : 51167

    LES CONTROLES D'IDENTITE

    Identifiant BU : 06PA020036 - 344 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LELIEUR FISCHER Juliette Réf ANRT : 50575

    LA REGLE NE BIS IN IDEM. DU PRINCIPE DE L'AUTORITE DE LA CHOSE JUGEE AU PRINCIPE D'UNICITE D'ACTION REPRESSIVE. ETUDE A LA LUMIERE DES DROITS FRANCAIS, ALLEMAND ET EUROPEEN.

    Identifiant BU : 05PA010318 - 636 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUEDJE Ludovic Réf ANRT : 50362

    ESSAI SUR LA REPRESSION DES INFRACTIONS CONTRE LES BIENS EN DROIT D'AFRIQUE FRANCOPHONE : CAS DU BENIN.

    Identifiant BU : 06PERP0695 - 646 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERGER Emmanuel Réf ANRT : 50321

    LA JUSTICE PENALE SOUS LE DIRECTOIRE (1795-1799). NORMES, PRATIQUES ET ENJEUX D'UN MODELE JUDICIAIRE LIBERAL

    Identifiant BU : 06PA010504 - 504 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GARRIGOS Mariel Réf ANRT : 47207

    LES ASPECTS PROCEDURAUX DE LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME. ETUDE DE DROIT INTERNE ET INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 04PA010323 - 725 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de STAEGER PEGUY Stéphanie Réf ANRT : 40234

    DELAIS ET MISE EN ETAT DES AFFAIRES PENALES DE LA CELERITE DES PROCEDURES.

    Identifiant BU : 02LYO33021 - 691 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COUPEY Marie-Géraldine Réf ANRT : 44495

    LA DEFENSE DU MINEUR DEVANT LA JUSTICE PENALE.

    Identifiant BU : 04POIT3008 - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AL-FAWAREH Mohammad Réf ANRT : 44740

    LA VICTIME DEVANT LA JUSTICE PENALE.

    Identifiant BU : 04POIT3011 - 466 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DOUCHET Karen Réf ANRT : 44917

    JUGEMENT DE RESPONSABILITE : LE POIDS DE L'HISTOIRE, DES STEREOTYPES ET DES EMOTIONS.

    Identifiant BU : 03PA100042 - 260 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LECLERC Olivier Réf ANRT : 44926

    LE JUGE ET L'EXPERT. CONTRIBUTION A L'ETUDE DES RAPPORTS ENTRE LE DROIT ET LA SCIENCE.

    Identifiant BU : 03PA100065 - 563 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CARTER Raymond H.A. Réf ANRT : 45328

    LA PROCEDURE DEVANT LE TRIBUNAL PENAL INTERNATIONAL POUR L'EX-YOUGOSLAVIE - NATURE AUTONOME OU COPIE D'UN SYSTEME.

    Identifiant BU : 04POIT3016 - 562 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SUN Ping Réf ANRT : 46071

    LE ROLE DE L'AVOCAT DANS LA POLITIQUE CRIMINELLE CHINOISE.

    Identifiant BU : 04PA010305 - 399 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GENOT Viviane Réf ANRT : 46307

    JUGES SEIGNEURIALES DE HAUTE-AUVERGNE AU XVIIIe SIECLE ( 1695-1791 ).

    Identifiant BU : 04TOU10028 - 1452 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARNOUX Yann Réf ANRT : 49024

    LE RECOURS A L'EXPERT EN MATIERE PENALE.

    Identifiant BU : 04AIX32063 - 433 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MEIER MARSELLA Carole Réf ANRT : 48401

    L'EFFECTIVITE DU PROCESSUS REPRESSIF DANS LE TRAITEMENT DE LA CYBERCRIMINALITE (ENQUETE SUR LE SYSTEME JUDICIAIRE FRANCAIS).

    Identifiant BU : 05PA020021 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DAMIANI Carole Réf ANRT : 48594

    TRAUMATISME PSYCHIQUE : THERAPIE ET REPARATION.

    Identifiant BU : 04PA05H046 - 360 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PARISI Fabrice Réf ANRT : 48035

    LA SEPARATION DES FONCTIONS DE JUSTICE EN MATIERE PENALE.

    Identifiant BU : 05MON10018 - 499 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KENSEY Annie Réf ANRT : 49423

    LA POPULATION DES CONDAMNES A DE LONGUES PEINES. APPORT DE LA SOCIO-DEMOGRAPHIE PENALE A LA CONTREVERSE SUR LE ROLE DES AMENAGEMENTS DE PEINE DANS LA LUTTE CONTRE LA RECIDIVE.

    Identifiant BU : 05PA010635 - 528 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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