These sur PROCEDURE PENALE

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• Thèse de GIANNOULOPOULOS Dimitrios Réf ANRT : 60036

  L'EXCLUSION DES PREUVES PÉNALES DÉLOYALES : UNE ETUDE COMPAREE DES DROITS AMERICAIN, ANGLAIS, FRANCAIS ET HELLENIQUE.

  Identifiant BU : 09PA010265 - 853 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ADAMOU Rabani Réf ANRT : 60188

  L'IMPUTATION DES INFRACTIONS D'AFFAIRES.

  Identifiant BU : 09BOR40039 - 344 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ROUX Marc Réf ANRT : 61334

  LE ROLE DES ACTEURS DANS LA PHASE PREPARATOIRE DU PROCES PENAL CONTEMPORAIN. ANALYSE ET PERSPECTIVES.

  Identifiant BU : 09AIX32055 - 477 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JONGSA-NGUANDEE Jerawat Réf ANRT : 62753

  LA LUTTE CONTRE L'ABUS DEPOSITION DOMINANTE (REGARDS CROISES ENTRE LE DROIT THAÏLANDAIS ET LE DROIT FRANÇAIS).

  Identifiant BU : 10AIX32068 - 528 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ALI Soumaya Réf ANRT : 62777

  LA LOYAUTÉ DE LA PREUVE DANS LA RECHERCHE DE LA PREUVE PÉNALE : ÉTUDE COMPARATIVE : DES DROITS FRANÇAIS ET SYRIEN.

  Identifiant BU : 10AIX32037 - 475 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SEGAUD-MARTIN Julie Réf ANRT : 61751

  ESSAI SUR L'ACTION PUBLIQUE.

  Identifiant BU : 10REIMD003 - 754 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de POTASZKIN Tatiana Réf ANRT : 62973

  L'ÉCLATEMENT DE LA PROCÉDURE PÉNALE. VERS UN NOUVEL ORDRE PROCÉDURAL PÉNAL ?

  Identifiant BU : 09TOU10053 - 698 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MIKAIL Tamim Réf ANRT : 63300

  LES PRIVATIONS DE LIBERTE INDIVIDUELLE SONT-ELLES EN VOIE DE DISPARITION ? ETUDE COMPAREE ENTRE LES DROITS FRANÇAIS, BRITANNIQUE ET SYRIEN.

  Identifiant BU : 10GREND003 - 686 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SANCHEZ Madeleine Réf ANRT : 63571

  CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA PREUVE PENALE.

  Identifiant BU : 10TOU10061 - 578 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LEMASSON Aurélien-Thibault Réf ANRT : 63483

  « LA VICTIME DEVANT LA JUSTICE PENALE INTERNATIONALE : POUR UNE ACTION CIVILE INTERNATIONALE ».

  Identifiant BU : 10LIMO1006 - 744 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SOURZAT Claire Réf ANRT : 63569

  LA RENONCIATION EN PROCEDURE PENALE.

  Identifiant BU : 10TOU10030 - 613 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BENAISSA Nadia Réf ANRT : 64268

  CONTRIBUTION A L'ETUDE DES PROCEDURES PENALES ACCELEREES.

  Identifiant BU : 10TOU10070 - 371 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BARUANI SALEH José Réf ANRT : 64299

  LE TRIBUNAL PENAL INTERNATIONAL POUR LE RWANDA ET L'ACCUSE : LA FONCTION JURIDICTIONNELLE FACE AUX OBJECTIFS POLITIQUES DE PAIX ET DE RECONCILIATION NATIONALE.

  Identifiant BU : 10REIMD006 - 557 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GYSELAERS Lore Réf ANRT : 64298

  LA PARTICIPATION DES CITOYENS A LA FONCTION DE JUGER EN MATIERE PENALE. ETUDE COMPARATIVE DU DROIT ANGLAIS, DU DROIT BELGE ET DU DROIT FRANÇAIS.

  Identifiant BU : 10PA010311 - 710 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TASOKI MANZELE José-Marie Réf ANRT : 64891

  L'ENQUÊTE DES JURIDICTIONS PÉNALES INTERNATIONALES.

  Identifiant BU : 11PA010252 - 436 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TAPE Laurent Réf ANRT : 65049

  LA COMPÉTENCE INTERNATIONALE DES JURIDICTIONS FRANÇAISES EN MATIÈRE PÉNALE.

  Identifiant BU : 11PA010290 - 376 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AZZOU Samir Réf ANRT : 65161

  LA SANCTION PÉNALE EN TERRE d'ISLAM ENTRE LES NÉCESSITÉS DE L'ORDRE PUBLIC MUSULMAN ET L'ADHÉSION À LA LAÏCITÉ POLITIQUE.

  Identifiant BU : 11PERP1063 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HUR-VARIO Nelly-Marine Réf ANRT : 64342

  LA DIGNITÉ DANS L'EXÉCUTION DES PEINES PRIVATVES DE LIBERTÉS.

  Identifiant BU : 11LYO30035 - 690 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous