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These sur DROIT ADMINISTRATIF

  • Thèse de BOUTEILLER Julien Réf ANRT : 37210

    LA DETERMINATION DU PATRIMOINE PUBLIC RESPONSABLE (ESSAI THEORIQUE).

    Identifiant BU : 01PA131006 - 417 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAIMBAULT Philippe Réf ANRT : 40374

    RECHERCHE SUR LA SECURITE JURIDIQUE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS.

    Identifiant BU : 02TOU10037 - 658 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ZAKI MOHAMED Khaled Abdelhalim Réf ANRT : 42569

    LE REFERE-SUSPENSION DES DECISIONS ADMINISTRATIVES EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT EGYPTIEN « ETUDE COMPARATIVE ».

    Identifiant BU : 04PA111002 - 423 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DIALLO Ibrahima Réf ANRT : 41628

    L'EFFECTIVITE DU DROIT SENEGALAIS DES COLLECTIVITES LOCALES DANS LE CADRE DE LA DECENTRALISATION ADMINISTRATIVE.

    Identifiant BU : 02PA010301 - 457 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AKKARAPHIMARN Bubpa Réf ANRT : 36528

    LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC : ETUDE COMPARATIVE EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT THAILANDAIS.

    Identifiant BU : 00TOU10046 - 401 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MANGANGUELA Bertille Réf ANRT : 41682

    L'ETAT, LA JUSTICE ET LES JUSTICIABLES AU GABON.

    Identifiant BU : 02PA010329 - 384 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VILLAIN COURRIER Anne-Elisabeth Réf ANRT : 41719

    CONTRIBUTION GENERALE A L'ETUDE DE L'ETHIQUE DU SERVICE PUBLIC EN DROIT ANGLAIS ET FRANCAIS COMPARE.

    Identifiant BU : 02PA010336 - 664 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAUSSEREAU Mathilde Réf ANRT : 41756

    LES CLASSIFICATIONS DES CAS D'OUVERTURE DU RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR. ESSAI D'ANALYSE CRITIQUE.

    Identifiant BU : 02PA010322 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CRISTEA Simona Réf ANRT : 41779

    PROBLEMES JURIDIQUES DE LA FONCTION PUBLIQUE ROUMAINE. ETUDE COMPAREE AVEC LA FRANCE.

    Identifiant BU : 03PA010270 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DE BERNARDINIS Christophe Réf ANRT : 41975

    JUSTICE ADMINISTRATIVE, JUSTICE REPRESSIVE.

    Identifiant BU : 02METZ001D - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JEUSSEAUME Sophie Réf ANRT : 42013

    LE DROIT ADMINISTRATIF ET LE TEMPS.

    Identifiant BU : 02PA100085 - 576 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LALUQUE Lydie Réf ANRT : 42126

    LA COMMISSION D'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE.

    Identifiant BU : 03ORLE0002 - 798 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARMENGOL Thérèse Réf ANRT : 42279

    L'ADMINISTRATION DU DISTRICT DE PERPIGNAN EN DROIT INTERMEDIAIRE, DU 10 JUIN 1790 AU 23 BRUMAIRE AN IV.

    Identifiant BU : 03PERP0492 - 508 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHARLES Christopher Réf ANRT : 42558

    LE JUGE ADMINISTRATIF, JUDE ADMINISTRATEUR.

    Identifiant BU : 03TOU10034 - 632 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BROSSIER Valérie Réf ANRT : 42804

    LA SUSPENSION DES DECISIONS D'URBANISME PAR LA VOIE DU REFERE ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 03POIT3008 - 532 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LIVET Jean-Pierre Réf ANRT : 43007

    L'ASSEMBLEE DES BONNES VILLES DE BASSE-AUVERGNE : POUVOIR LOCAL ET POUVOIR CENTRAL (1552-1594).

    Identifiant BU : 03AIX10085 - 507 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TELLIER Véronique Réf ANRT : 38239

    DE L'OBLIGATION CIVILE DANS SES RAPPORTS AVEC LES SITUATIONS D'IMPUNITE.

    Identifiant BU : 00TOUR1007 - 452 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TABARNOUST Driss Réf ANRT : 35761

    CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA CLARIFICATION ET AU RENFORCEMENT DU ROLE DU COMMISSAIRE ENQUETEUR DANS LA PROCEDURE D'EXPROPRIATION.

    Identifiant BU : 01LIL20006 - 766 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHERCHARI Mohamed Sahia Réf ANRT : 36191

    L'ETAT ET LES ENTREPRISES PUBLIQUES (1981-1997).

    Identifiant BU : 01TOU10022 - 440 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MORILLON Anne Réf ANRT : 42879

    APPROCHE SOCIOLOGIQUE DE LA NATURALISATION EN FRANCE ENJEUX ET SIGNIFICATION DE L'ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE PAR DECRET.

    Identifiant BU : 03REN20021 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DOUENCE Maylis Réf ANRT : 42722

    LE POUVOIR D'ORGANISATION DU SERVICE PUBLIC.

    Identifiant BU : 03PAUU2001 - 719 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KHALFOUNE Tahar Réf ANRT : 42603

    LA DOMANIALITE PUBLIQUE A L'EPREUVE DU DROIT ALGERIEN.

    Identifiant BU : 03LYO33038 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TABEY Sandrine Réf ANRT : 42636

    REFLEXIONS SUR L'EXISTENCE D'UN DROIT ADMINISTRATIF DE L'URBANISME.

    Identifiant BU : 03POIT3016 - 392 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VIDAL Laurent Réf ANRT : 41605

    L'EQUILIBRE FINANCIER DU CONTRAT DANS LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE.

    Identifiant BU : 03PA010267 - 1250 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RENAUDIN Frédéric Réf ANRT : 42799

    LES INSPECTIONS GENERALES DANS LE SYSTEME ADMINISTRATIF FRANCAIS.

    Identifiant BU : 03PA020046 - 759 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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