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These sur DROIT ADMINISTRATIF

  • Thèse de SELLAM-GILLES DE PELICHY Laetitia Réf ANRT : 63063

    APPROCHE DES SPECIFICITES DES GROUPES PUBLICS.

    Identifiant BU : 09TOU10056 - 324 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HAMLAOUI Leïla Réf ANRT : 63264

    L'ENFANT PAUVRE ET LE DROIT.

    Identifiant BU : 10PA020106 - 530 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BUSTIN Olivier Réf ANRT : 63089

    LE JUGE EN DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. ÉTUDE SUR L'INFLUENCE DE LA PREVISIBILITE DES DECISIONS DE JUSTICE DANS L'EVITEMENT DU PROCES.

    Identifiant BU : 10PA020084 - 391 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELAS Olivier Réf ANRT : 63185

    LE PRINCIPE DE NON-REFOULEMENT DANS LA JURISPRUDENCE INTERNATIONALE DES DROITS DE L'HOMME - DE LA CONSÉCRATION À LA CONTESTATION.

    Identifiant BU : 10PA020067 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GACHA Thomas Réf ANRT : 63011

    ESSAI SUR UN ÉTAT AFRICAIN DÉCENTRALISÉ : LE CAS DE LA CÔTE D'IVOIRE. CONTRIBUTION A L'ÉTUDE DU NOUVEL ÉTAT AFRICAIN.

    Identifiant BU : 09TOU10049 - 491 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de M'BAYE Mamadou Demba Réf ANRT : 62932

    LE JUGE ADMINISTRATIF ET LA CONSTITUTION : DE L'ATTRACTIVITE DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS DANS L'ESPACE AFRICAIN FRANCOPHONE.

    Identifiant BU : 10BOR40063 - 492 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GINOCCHI David Réf ANRT : 62948

    LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME. CONTRIBUTION A L'ETUDE DES TRANSFORMATIONS DU DROIT ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 10PA111001 - 551 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SÉNAC Charles-Édouard Réf ANRT : 63428

    L'OFFICE DU JUGE CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS. CONTRIBUTION À L'ANALYSE DU CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES ET JUDICIAIRES.

    Identifiant BU : 10PA020118 - 687 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BAH Mamadou Aliou Réf ANRT : 63597

    LA FISCALITÉ DES PAYS DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE DES ÉTATS DE L'AFRIQUE DE L'OUEST (CEDEAO) FACE A LA MONDIALISATION

    Identifiant BU : 10PA020123 - 427 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de D'ANGELA Grégory Réf ANRT : 65108

    L'ACTE DE SUBVENTION EN DROIT PUBLIC.

    Identifiant BU : 10PA010320 - 693 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LACHÈZE Alice Réf ANRT : 65755

    Le ministère public près les juridictions financières françaises depuis 1807 : Paradigmes juridictionnels, paradoxe institutionnel.

    Identifiant BU : 11PA010310 - 534 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PERROUD Thomas Réf ANRT : 65756

    La fonction contentieuse des autorités de régulation en France et au Royaume-Uni.

    Identifiant BU : 11PA010316 - 1156 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SIDIBE Samba Réf ANRT : 65640

    La politique cotonnière dans le Mali en cours de décentralisation : illustration des contraintes et des opportunités du droit de l'OMC.

    Identifiant BU : 11PA010305 - 525 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WASERMAN Franck Réf ANRT : 65722

    Les doctrines financières publiques en France au 19ème siècle : Emprunts économiques, empreinte juridique.

    Identifiant BU : 10PA010306 - 579 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAMBAUD Romain Réf ANRT : 65645

    L' institution juridique de régulation. Recherche sur les rapports entre droit administratif et théorie économique.

    Identifiant BU : 11PA010299 - 872 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERTHIER Laurent Réf ANRT : 65191

    LA QUALITÉ DE LA JUSTICE.

    Identifiant BU : 11LIMO1001 - 690 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WAKOTE-FALCO Reine Réf ANRT : 65136

    L'ÉVOLUTION DES CONCEPTIONS DOCTRINALES ET JURISPRUDENTIELLES RELATIVES AU POUVOIR DE DÉCISION DE L'ADMINISTRATION EN ALLEMAGNE ET EN FRANCE DEPUIS 1860. (POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE STRICTO SENSU ET NOTION JURIDIQUE INDÉTERMINÉE).

    Identifiant BU : 11PA010282 - 769 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TRAVIESCO ROUSSET Florencio Réf ANRT : 64895

    LA PRIVATISATION DU MARCHÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS EN ARGENTINE. LEÇONS DE L'EXPÉRIENCE FRANÇAISE.

    Identifiant BU : 11PA010266 - 401 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAENGKANOKKUL Piyabutr Réf ANRT : 64743

    LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE EN THAÏLANDE : GENÈSE D'UNE INSTITUTION.

    Identifiant BU : 11TOU10044 - 362 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAVERGNE Benjamin Réf ANRT : 64789

    RECHERCHE SUR LA SOFT LAW EN DROIT PUBLIC FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 11TOU10019 - 587 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BUFFA Stéphane. Réf ANRT : 64883

    LE POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE DE L'ADMINISTRATION FISCALE.

    Identifiant BU : 11PA010329 - 505 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JOUZEL Tony Réf ANRT : 64953

    POUVOIR ET RESPONSABILITÉ AU SEIN DE L'ADMINISTRATION DÉCENTRALISÉE.

    Identifiant BU : 11BRES5001 - 397 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GAUDEUILLE Charlotte-Isabelle Réf ANRT : 65093

    LA PRIVATISATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES EN RÉPUBLIQUE CENTRAFRICAINE : ÉTUDE COMPARÉE.

    Identifiant BU : 11PA010254 - 375 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DAMSOU Ndah-Adiah Réf ANRT : 65776

    La fonction publique tchadienne : Entre la fonction publique de carrière et la fonction publique d'emploi.

    Identifiant BU : 11PA010301 - 341 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POUJOL Matthieu Réf ANRT : 64916

    LES DROITS DE LA DÉFENSE DANS LES PROCÉDURES ADMINISTRATIVES DE L'UNION EUROPÉENNE.

    Identifiant BU : 11PA010296 - 605 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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