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These sur DROIT ADMINISTRATIF

  • Thèse de LAFAIX Jean-François Réf ANRT : 55878

    ESSAI SUR LE TRAITEMENT DES IRREGULARITES DANS LES CONTRATS DE L'ADMINISTRATION.

    Identifiant BU : 07PA010303 - 720 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SARAVIA Enrique Jeronimo Réf ANRT : 55888

    L'ENTREPRISE PUBLIQUE COMME INSTRUMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES : LE CAS DE LA BANQUE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL.

    Identifiant BU : 05PA010330 - 422 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ANTOINE Aurélien Réf ANRT : 56069

    PREROGATIVES DE PUISSANCE PUBLIQUE ET DROIT DE LA CONCURRENCE.

    Identifiant BU : 07GRE21041 - 593 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ZIANI Azina Réf ANRT : 56088

    LES DOCUMENTS DE PLANIFICATION LOCALE.

    Identifiant BU : 07PERP0799 - 715 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TAMZINI Wafa Réf ANRT : 56114

    RECHERCHES SUR LA DOCTRINE DE L'ADMINISTRATION.

    Identifiant BU : 07PA010309 - 508 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARZUL Guy Réf ANRT : 56152

    « LE RENOUVEAU DU DROIT DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL ».

    Identifiant BU : 08PA020015 - 306 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FRANCK Alexis Réf ANRT : 56220

    LE DROIT FRANCAIS DE LA RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE A L'EPREUVE DES FONDS D'INDEMNISATION.

    Identifiant BU : 07PA010305 - 582 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MICHEL Geoffroy Réf ANRT : 56340

    LA NOTION D'URGENCE EN DROIT ADMINISTRATIF DE L'ENVIRONNEMENT.

    Identifiant BU : 06LIMO521 - 392 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AVENOT Aimé Félix Réf ANRT : 56462

    LA DECENTRALISATION TERRITORIALE AU GABON. ESSAI SUR UN PHENOMENE D'INSTITUTIONNALISATION SELON LE MODE MIMETIQUE

    Identifiant BU : 07CERG0320 - 498 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LÉCUYER Yannick Réf ANRT : 56524

    LES DROITS POLITIQUES DANS LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 07LAROD015 - 683 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARTINEZ-JORDA Valérie Réf ANRT : 56567

    SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE : LES MUTATIONS EUROPEENNES DE LA NOTION FRANCAISE.

    Identifiant BU : 07MON10029 - 853 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COULIBALY Salif Réf ANRT : 56634

    LA PRATIQUE DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF MALIEN DE L'INDEPENDANCE A NOS JOURS : EVOLUTIONS ET PERSPECTIVES.

    Identifiant BU : 07NICE0049 - 508 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARTY Nicolas Réf ANRT : 56651

    LA NOTION DE BONNE ADMINISTRATION : A LA CONFLUENCE DES DROITS EUROPEENS ET DU DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS.

    Identifiant BU : 07MON10024 - 722 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DARRACQ Jean-Baptiste Réf ANRT : 56672

    L'ETAT ET LE JEU - ETUDE DE DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 05LYO22017 - 734 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MBA NZE Jean De Dieu Réf ANRT : 56685

    LES PORTS DE PLAISANCE : ENTRE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET RENTABILITE.

    Identifiant BU : 08NICE0006 - 370 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENESSIANO William Réf ANRT : 56800

    LEGALITE PENALE ET DROITS FONDAMENTAUX.

    Identifiant BU : 08AIX32019 - 584 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NICOLAIEFF Franck Réf ANRT : 56805

    RESPONSABILITES ET REGULATION DES MARCHES FINANCIERS. RECHERCHE SUR LES RÔLES RESPECTIFS DE L'AUTORITE JUDICIAIRE ET DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS.

    Identifiant BU : 08AIX32008 - 484 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEPETIT-COLLIN Hélène Réf ANRT : 56829

    RECHERCHES SUR LE PLEIN CONTENTIEUX OBJECTIF.

    Identifiant BU : 08PA020017 - 657 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAZET Safia Réf ANRT : 56999

    LE RECOURS EN CARENCE EN DROIT COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 08LARE0010 - 650 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BIROSTE David Réf ANRT : 57049

    PLURALITE DES JUGES ET UNICITE DU CONTENTIEUX DES SCRUTINS POLITIQUES. CONTRIBUTION JURIDIQUE A L'ETUDE DE LA SOCIETE DEMOCRATIQUE.

    Identifiant BU : 08AIX32045 - 665 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAHLOU Hicham Réf ANRT : 57073

    LA JUSTICE ADMINISTRATIVE ET LA PROTECTION DES ADMINISTRES AU MAROC.

    Identifiant BU : 08PA100043 - 508 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RANCHY Sophie Réf ANRT : 57213

    LE STATUT JURIDIQUE DES ZONES INDUSTRIELLES LITTORALES ET LA POLLUTION DES SOLS : ETAT DE LA REGLEMENTATION ET PERSPECTIVES.

    Identifiant BU : 08LIL20015 - 698 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEE Sunwoo Réf ANRT : 57259

    ETUDE SUR LE CONTRAT ADMINISTRATIF. CONTRIBUTION A UNE ETUDE DU DROIT COMPARE DE LA COREE ET DE LA FRANCE

    Identifiant BU : 08PA010251 - 555 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BECHLIVANOU MOREAU Georgia Réf ANRT : 57303

    LES SENS JURIDIQUE DE LA PEINE PRIVATIVE DE LIBERTE AU REGARD DE L'APPLICATION DES DROITS DE L'HOMME DANS LA PRISON. ETUDE COMPARATIVE DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME, DU DROIT FRANCAIS ET DU DROIT GREC.

    Identifiant BU : 08PA010284 - 890 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAKR Haïtham Réf ANRT : 57310

    LES DROITS ET LES LIBERTES DU FONCTIONNAIRE DANS LES JURISPRUDENCES DU CONSEIL D'ETAT LIBANAIS ET UD CONSEIL D'ETAT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 08POIT3013 - 521 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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