These sur DROIT ADMINISTRATIF

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• Thèse de MADI Khaled Réf ANRT : 49395

  L'ADMINISTRATION PALESTINIENNE: EXEMPLE D'UNE ADMINISTRATION EN TRANSITION.

  Identifiant BU : 05PA010270 - 460 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NICINSKI Sophie Réf ANRT : 36172

  L'USAGER DU SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.

  Identifiant BU : 00PA010252 - 656 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MADJRI Loïc Ohini Réf ANRT : 49364

  LA DECENTRALISATION AU TOGO . LE DROIT ET SES PRATIQUES.

  Identifiant BU : 05PA010279 - 443 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BINCZAK Pascal Réf ANRT : 34058

  LE PRINCIPE D'IMMUNITE JURIDICTIONNELLE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS. HISTOIRE D'UN PARADOXE.

  Identifiant BU : 00PA010261 - 713 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DEL PRETE Didier Réf ANRT : 49251

  L'AVENANT DANS LES CONTRATS ADMINISTRATIFS.

  Identifiant BU : 02AIX32058 - 501 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SAUNIER Sébastien Réf ANRT : 49120

  RECHERCHE SUR LA NOTION DE FORMALISME EN DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS.

  Identifiant BU : 05TOU10076 - 1005 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CALANDRI Laurence Réf ANRT : 48998

  RECHERCHE SUR LA NOTION DE REGULATION EN DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS.

  Identifiant BU : 05TOU10044 - 987 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LACAZE Emily Réf ANRT : 48993

  CODIFICATION ET DROIT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

  Identifiant BU : 05CERG0242 - 453 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SERRES François Réf ANRT : 47356

  LES ELITES DE L'ADMINISTRATION PUBLIQUE EN COLOMBIE.

  Identifiant BU : 04PA030127 - 505 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUPRE DE BOULOIS Xavier Réf ANRT : 34990

  LA PUISSANCE PRIVEE. CONTRIBUTION A L'ETUDE DU POUVOIR DE DECISION UNILATERALE.

  Identifiant BU : 00PA020098 - 464 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SENGUL Ramazan Réf ANRT : 46715

  L'ADMINISTRATION LOCALE TURQUE EN QUETE D'AUTONOMIE.

  Identifiant BU : 04AMIE0050 - 324 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PRADEL Camille-Frédéric Réf ANRT : 46731

  VALEUR PROBANTE DES DOCUMENTS EN DROIT FISCAL ET PROCES EQUITABLE.

  Identifiant BU : 04ANGE0011 - 323 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LANDOT Eric Réf ANRT : 34970

  L'INTERET PERSONNEL DES ELUS LOCAUX EN DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS.

  Identifiant BU : 00PA020087 - 408 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ABIAD Nisrine Réf ANRT : 46863

  LE CONSEIL D'ETAT, JUGE DE CASSATION DANS LE CONTENTIEUX DE LA RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE.

  Identifiant BU : 05PA020009 - 397 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MANDIN Maël Réf ANRT : 46875

  LE RECOURS EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT.

  Identifiant BU : 04METZ004D - 619 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NJOYA Chouaïbou Réf ANRT : 46882

  LE RECOURS EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE EN CONTENTIEUX ADMINISTRATIF.

  Identifiant BU : 04METZ002D - 454 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PEUDPIECE DEMANGEL Stéphanie Réf ANRT : 34827

  ELEMENTS POUR UNE THEORIE DE L'IMMUNITE DE CONTRAINTE DE L'ETAT.

  Identifiant BU : 00STR30020 - 658 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ZE Martin Paul Réf ANRT : 46997

  FONCTIONNAIRE ET POLITIQUE AU CAMEROUN. CONTRIBUTION A L'ETUDE DES SYSTEMES POLITICO-ADMINISTRATIFS DES ETATS AFRICAINS.

  Identifiant BU : 05REIMD002 - 364 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MAMDOUH Habiba Réf ANRT : 47001

  LE POUVOIR DISCRETIONNAIRE DE L'ADMINISTRATION FISCALE AU MAROC.

  Identifiant BU : 02PERP0595 - 384 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SATAWORNSEELPORN Jait Réf ANRT : 47021

  RECHERCHE SUR L'IMPARTIALITE ADMINISTRATIVE EN DROIT THAILANDAIS ET EN FRANCAIS.

  Identifiant BU : 05TOU10009 - 265 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LAPORTE Cécile Réf ANRT : 48423

  LE CONTROLE DE CONVENTIONNALITE PAR LE JUGE ADMINISTRATIF FRANCAIS.

  Identifiant BU : 05NICE0033 - 669 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LAFON Nicolas Réf ANRT : 48041

  LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE DANS LA CONSTITUTION. REFLEXION SUR LA CONSTRUCTION DU STATUT CONSTITUTIONNEL DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE.

  Identifiant BU : 05MON10015 - 717 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EINAUDI Tania Réf ANRT : 34393

  L'OBLIGATION D'INFORMER DANS LE PROCES ADMINISTRATIF.

  Identifiant BU : 00AIX32039 - 527 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SRIPHIROMYA Sukontha Réf ANRT : 48022

  L'EXCUTION DES DECISIONS DES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES : ETUDE COMPARATIVE EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT THAILANDAIS.

  Identifiant BU : 05TOU10026 - 368 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VIVIEN Anne-cécile Réf ANRT : 48424

  L'AUTOLIMITATION DU JUGE ADMINISTRATIF.

  Identifiant BU : 05LYO33030 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous