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These sur DROIT ADMINISTRATIF

  • Thèse de KARILA-COHEN Pierre Réf ANRT : 43824

    « L'ETAT DES ESPRITS ». L'ADMINISTRATION ET L'OBSERVATION DE L'OPINION DEPARTEMENTALE EN FRANCE SOUS LA MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE (1814-1848).

    Identifiant BU : 03PA010630 - 691 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JEANNIN Laure Réf ANRT : 43820

    LE DROIT AU RECOURS JURIDICTIONNEL DES PERSONNES PRIVEES EN DROIT PUBLIC COMPARE FRANCO-ALLEMAND.

    Identifiant BU : 03PA010325 - 735 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DAADOUCH Christophe Réf ANRT : 35556

    LA CIRCULAIRE ET L' EXERCICE DE L' AUTORITE DANS L' ADMINISTRATION

    Identifiant BU : 00PA100014 - 1126 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARAB Walid Réf ANRT : 43668

    LES REMEDES A L'INEXECUTION PAR L'ADMINISTRATION DES DECISIONS DES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES.

    Identifiant BU : 03PA010305 - 416 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENAVIDES José-Luis Réf ANRT : 35700

    LE CONTRAT PUBLIC COLOMBIEN: UNE TROISIEME VOIE POUR LES CONTRATS DE L'ADMINISTRATION ?

    Identifiant BU : 00PA010318 - 453 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUIHEUX Antoine Réf ANRT : 35702

    DELEGATION CONVENTIONNELLE DU SERVICE PUBLIC ET LIBERTE DE L'ADMINISTRATION.

    Identifiant BU : 00PA100132 - 413 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WONGSAWATGUL Eakaboon Réf ANRT : 40047

    LE DETOURNEMENT DE POUVOIR : ETUDE COMPARATIVE EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT THAILANDAIS.

    Identifiant BU : 02TOU10034 - 329 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOSSEMENT Arnaud Réf ANRT : 39443

    LE PRINCIPE DE PRECAUTION.

    Identifiant BU : 01PA010332 - 454 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BELLINA Séverine Réf ANRT : 39559

    DROIT PUBLIC ET INSTITUTIONNALISATION EN SITUATION DE PLURALISME NORMATIF : LE CAS DE L'ETAT MALIEN.

    Identifiant BU : 01GRE21022 - 567 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DAOUAJI Ramzi Réf ANRT : 39789

    LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF MAROCAIN. HISTORIQUE ET FONDEMENT DE LA LOI INSTITUANT LA DUALITE DE JURIDICTION.

    Identifiant BU : 01PERP0414 - 378 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERGES Nelsie Réf ANRT : 39810

    LES CONTRATS ENTRE LES PERSONNES PUBLIQUES RUSSES ET LES ENTREPRISES PRIVEES.

    Identifiant BU : 02PA020077 - 567 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CALLEY Grégoire Réf ANRT : 37822

    L'EXPLOITATION PUBLIQUE DES SERVICES POSTAUX.

    Identifiant BU : 01BESA0007 - 605 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COLLET Martin Réf ANRT : 39819

    LE CONTROLE JURIDICTIONNEL DES ACTES DES AUTORITES ADMINISTRATIVES INDEPENDANTES.

    Identifiant BU : 02PA020080 - 465 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GLINEUR Cédric Réf ANRT : 37533

    GENESE D'UN DROIT ADMINISTRATIF SOUS LE REGNE DE LOUIS XV. LES PRATIQUES DE L'INTENDANT DANS LES PROVINCES DU NORD.

    Identifiant BU : 01LIL20008 - 511 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LABAZEE Sophie Réf ANRT : 39821

    LA VALIDITE DES CONVENTIONS ENTRE PERSONNES PUBLIQUES AU REGARD DU DROIT DE L'ACTION ADMINISTRATIVE.

    Identifiant BU : 02PAUU2002 - 515 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUCOURAU ESCALONA Rebecca Réf ANRT : 39830

    LA COLLABORATION INSTITUTIONNELLE ENTRE PERSONNES PUBLIQUES DE RANG DIFFERENT.

    Identifiant BU : 01PAUU2008 - 462 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de N'GANGUIA Guy Réf ANRT : 39929

    L'ETAT ET LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE EN AFRIQUE NOIRE FRANCOPHONE.

    Identifiant BU : 02AIX32009 - 516 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOUILLON Gaelle Réf ANRT : 37491

    «L'INDETERMINATION DE LA NORME ET LA PROCEDURALISATION DU DROIT: L'EXEMPLE DE L'ARBITRAGE EN DROIT INTERNE»

    Identifiant BU : 01PA010277 - 517 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUILLON COUDRAY Sophie Réf ANRT : 40327

    LA VOIE DE FAIT ADMINISTRATIVE ET LE JUGE JUDICIAIRE.

    Identifiant BU : 02PA020119 - 445 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAIMBAULT Philippe Réf ANRT : 40374

    RECHERCHE SUR LA SECURITE JURIDIQUE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS.

    Identifiant BU : 02TOU10037 - 658 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUTEILLER Julien Réf ANRT : 37210

    LA DETERMINATION DU PATRIMOINE PUBLIC RESPONSABLE (ESSAI THEORIQUE).

    Identifiant BU : 01PA131006 - 417 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BRENET François Réf ANRT : 40334

    RECHERCHES SUR L'EVOLUTION DU CONTRAT ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 02POIT3019 - 695 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CONNAN Christophe Réf ANRT : 37397

    LA RECEPTION DU DROIT PRIVE PAR LE DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS.

    Identifiant BU : 00POIT3024 - 462 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JANICOT Laetitia Réf ANRT : 40328

    LES DROITS DES ELUS, MEMBRES DES ASSEMBLEES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

    Identifiant BU : 02PA020089 - 704 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUIGNARD Didier Réf ANRT : 40109

    LA NOTION D'UNIFORMITE EN DROIT PUBLIC FRANCAIS.

    Identifiant BU : 02TOU10064 - 795 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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