These sur URBANISME. AMENAGEMENT. ENVIRONNEMENT
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LES RAPPORTS ENTRE L'INTERET GENERAL ET LES INTERETS PRIVES DANS LA REHABILITATION IMMOBILIERE.
Identifiant BU : 01NICE0010 -
591 pages -
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CHANGEMENT CLIMATIQUE ET DROIT COMMUNAUTAIRE REGULATION JURIDIQUE DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE PAR DES MESURES INTERNES.
Identifiant BU : 01NANT4003 -
415 pages -
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LES RESEAUX ET LA PROTECTION JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT.
Identifiant BU : 01LYO33001 -
1143 pages -
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QUEL STATUT JURIDIQUE POUR LES DECHETS AGRICOLES ?
Identifiant BU : 01NANT4012 -
467 pages -
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LA GESTION DES PROPRIETES PUBLIQUES NATURELLES DU LITTORAL.
Identifiant BU : 01BRES5002 -
399 pages -
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LA POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT EN FRANCE ET EN EGYPTE ASPECTS LEGISLATIFS ET EXECUTIFS (ETUDE COMPARATIVE).
Identifiant BU : 01PA010294 -
597 pages -
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LOI «MONTAGNE» ET LOI «LITTORAL»: DES «LOIS D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME» AUX « DISPOSITIONS PARTICULIERES », ILLUSTRATIONS DU PHENOMENE DE TERRITORIALISATION DU DROIT.
Identifiant BU : 01NICE0040 -
413 pages -
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L'AFFIRMATION PROGRESSIVE DE LA COMPETENCE COMMUNAUTAIRE EN MATIERE D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Identifiant BU : 02CLF10253 -
444 pages -
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LE DROIT FACE A LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE ET AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES.
Identifiant BU : 01LYO33009 -
1218 pages -
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LES FONCTIONS DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DANS LA PRISE EN COMPTE DE L'ECONOMIE. CONTRIBUTION A L'ETUDE DES RAPPORTS DU DROIT ET DE L'ECONOMIE.
Identifiant BU : 02PA100003 -
630 pages -
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LE DROIT INTERNATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT A L'EPREUVE DE LA PROTECTION DES FORETS TROPICALES.
Identifiant BU : 02NANT4002 -
410 pages -
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LA REGULATION JURIDIQUE DES INTERACTIONS ENTRE LES DEMARCHES ECONOMIQUE ET ENVIRONNEMENTALE: ENJEU POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE. L'EXEMPLE DES MARAIS SALANTS DE LA PRESQU'ILE GUERANDAISE.
Identifiant BU : 02NANT4004 -
631 pages -
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LE ROLE DES AUTORITES PUBLIQUES FACE AUX ATTEINTES A L'ENVIRONNEMENT.
Identifiant BU : 01PA010334 -
441 pages -
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LA PREUVE EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT.
Identifiant BU : 02PA010272 -
524 pages -
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LES SERVICES URBAINS FRANCAIS DE DISTRIBUTION D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT ET LE DROIT COMMUNAUTAIRE.
Identifiant BU : 02AIX32022 -
556 pages -
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L'OUVERTURE A L'URBANISATION. RENOUVELLEMENT D'UNE NOTION FONDAMENTALE DU DROIT DE L'URBANISME.
Identifiant BU : 01PERP0411 -
411 pages -
Disponible au format microfiche -
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ESSAI SUR LE FAIT JURIDIQUE DE POLLUTION DES SOLS.
Identifiant BU : 02TOU10031 -
486 pages -
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LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET LE DROIT INTERNATIONAL : LE CAS DE L'ENERGIE NUCLEAIRE.
Identifiant BU : 02POT3011 -
885 pages -
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REGLEMENTATION URBAINE ET LECTURE DE LA VILLE ARABO-MUSULMANE. A TRAVERS LA DOUKKANA DE «IBNOU ADDHOUM».
Identifiant BU : 01PA082015 -
659 pages -
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PATRIMOINE FONCIER POLLUE ET URBANISME.
Identifiant BU : 01LIMO0484 -
561 pages -
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L'URBANISME COMMERCIAL : CONTRAINTES ET LIBERTES.
Identifiant BU : 03LYO33004 -
311 pages -
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LA TELEMEDECINE : UN OUTIL D'AMENAGEMENT AU SERVICE DE L'HOMME ? LA MEDECINE FACE AU TEMPS ET A L'ESPACE.
Identifiant BU : 02PA040247 -
588 pages -
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L'ENTREPRISE FACE AUX SITES POLLUES : QUESTION JURIDIQUES.
Identifiant BU : 02PA010306 -
701 pages -
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LE DROIT INTERNATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT : CONTRIBUTION A UNE REFLEXION SUR LE CONCEPT DE DEVELOPPEMENT ET DE PARTENARIAT DURABLES.
Identifiant BU : 03PA010257 -
328 pages -
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LES MODES DE FINANCEMENT DES POLITIQUES D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Identifiant BU : 03PA010254 -
510 pages -
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