These sur FINANCES PUBLIQUES. FISCALITE

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• Thèse de BORGEL Alban Réf ANRT : 46788

  LES JEUX D'ARGENT ET LE DROIT.

  Identifiant BU : 04AIX32019 - 403 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUTEL Hervé Réf ANRT : 46794

  LE SECRET BANCAIRE ET LES POUVOIRS D'INVESTIGATION DE L'ADMINISTRATION FISCALE. EUDE DE DROIT COMPARE : FRANCE BELGIQUE LUXEMBOURG.

  Identifiant BU : 03AIX32044 - 628 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LANDRY Yves Réf ANRT : 47425

  CONTRIBUTION A L'EVALUATION PROSPECTIVES DU RISQUE PAYS DANS LE NOUVEAU CONTEXTE INTERNATIONAL.

  Identifiant BU : 03PA05D004 - 400 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SONTAG Katja Réf ANRT : 47578

  L'ASSURANCE DE DOMMAGES DES COMMUNES APPROCHE CONTRACTUELLE.

  Identifiant BU : 03NICE0062 - 498 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PILONE Caroline Réf ANRT : 47721

  DECONCENTRATION FINANCIERE ET REFORME DE L'ETAT.

  Identifiant BU : 04MON10063 - 471 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CLAMOUR Guylain Réf ANRT : 47757

  INTERET GENERAL ET CONCURRENCE. ESSAI SUR LA PERENNITE DU DROIT PUBLIC EN ECONOMIE DE MARCHE.

  Identifiant BU : 05MON10029 - 1183 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ABDOU ELWAHAB Moussa Réf ANRT : 66884

  L'évolution des conventions fiscales internationales conclues entre les pays développés et les pays en développement

  Identifiant BU : 12PA131005 - 535 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TOLINI Nicolas Réf ANRT : 47956

  LE FINANCEMENT DES PARTIS POLITIQUES.

  Identifiant BU : 05PA111005 - 529 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BANGUI Taha Réf ANRT : 47966

  LA NOTION DE GARANTIES DU CONTRIBUABLE.

  Identifiant BU : 04LARE0024 - 366 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NADIFI Salah-Eddine Réf ANRT : 48085

  LE MAKHZEN JUSTICIER ET ADMINISTRATEUR AU MAROC.

  Identifiant BU : 05PERP0634 - 440 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BERAKOUCH Ahmed Réf ANRT : 48123

  LA REFORME DES ENTREPRISES PUBLIQUES ET LA PRIVATISATION AU MAROC. REALITES ET PERSPECTIVES.

  Identifiant BU : 05PERP0623 - 349 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MASCLET Marie Réf ANRT : 48364

  LE CONTENTIEUX DU RECOUVREMENT DE L'IMPOT.

  Identifiant BU : 03AIX32050 - 724 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BIN Fabrice Réf ANRT : 48411

  LA PENSEE RELIGIEUSE ET L'IMPOT. CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'INFLUENCE DE LA PENSEE CHRETIENNE SUR LES SYSTEMES FISCAUX D'EUROPE OCCIDENTALE.

  Identifiant BU : 05AIX32021 - 706 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ARIANE SALOME Epée Réf ANRT : 48630

  LE DON D'ARGENT - RESSORTS INSTITUTIONNELS ET INDIVIDUELS DE LA GENEROSITE ENVERS LES ASSOCIATIONS CARITATIVES ET DE RECHERCHE. UNE ENQUETE AUPRES DES DONATEURS DU TELETHON ET DU CCFD.

  Identifiant BU : 04LIL20011 - 655 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MARICOURT Olivier Réf ANRT : 48705

  CONTRIBUTION A L'ETUDE DES CONTROLES DE L'EXECUTION DES BUDGETS AU ROYAUME-UNI DE GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD.

  Identifiant BU : 04LIL20005 - 812 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GUIGUE Alexandre Réf ANRT : 48717

  LES ORIGINES ET L'EVOLUTION DU VOTE DU BUDGET DE L'ETAT EN FRANCE ET EN ANGLETERRE.

  Identifiant BU : 05CHAML050 - 583 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CARTIER-BRESSON Anémone Réf ANRT : 48771

  L'ETAT ACTIONNAIRE.

  Identifiant BU : 05PA020049 - 438 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BLANC Jean-Baptiste Réf ANRT : 48939

  LA REFORME DE LA TAXE PROFESSIONNELLE.

  Identifiant BU : 03AIX32055 - 769 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de POULLET-OSIER Jérôme Réf ANRT : 49051

  LA REFORME DU SYSTEME FISCAL POLYNESIEN: L'INSTAURATION DE LA TVA.

  Identifiant BU : 03AIX32056 - 435 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de QUIN Alexis Réf ANRT : 49150

  L'AUTORISATION DES DEPENSES DE L'ETAT. UNE PROCEDURE DE CONTROLE PARLEMENTAIRE.

  Identifiant BU : 05LIL20030 - 478 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUBREUIL Charles-André Réf ANRT : 49312

  L'ETAT ET LES RISQUES DES ENTREPRISES.

  Identifiant BU : 05PA020080 - 607 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BACHMAN Peggy Réf ANRT : 59568

  L'AUTONOMIE FINANCIERE DES METROPOLES INTERNATIONALES : LES CAS DE LYON ET DE MONTREAL.

  Identifiant BU : 07LYO33009 - 691 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de D'ANGELA Grégory Réf ANRT : 65108

  L'ACTE DE SUBVENTION EN DROIT PUBLIC.

  Identifiant BU : 10PA010320 - 693 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DELALANDE Nicolas Réf ANRT : 59773

  CONSENTEMENT ET RESISTANCES A L'IMPÔT : L'ETAT, LES CITOYENS ET LE PROBLEME DE LA CONFIANCE SOUS LA IIIe REPUBLIQUE.

  Identifiant BU : 09PA010623 - 745 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ARABOV Oumar Réf ANRT : 59905

  LA VALEUR EN DOUANE EN DEBAT.

  Identifiant BU : 09PA020089 - 408 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous