These sur FINANCES PUBLIQUES. FISCALITE

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• Thèse de LAPLANCHE HOMONT Sylvie Réf ANRT : 24662

  LES SYSTEMES DE PEREQUATION FINANCIERE ENTRE LES COLLECTIVITES LOCALES.

  Identifiant BU : 96PA100168 - 431 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ZOGO NKADA Simon Pierre Réf ANRT : 24804

  L'ETAT ACTIONNAIRE : SES DROITS, SES OBLIGATIONS, SON IMPACT DANS LA VIE DES SOCIETES. EXEMPLES CAMEROUNAIS ET FRANCAIS.

  Identifiant BU : 97PA111002 - 384 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DROIN Evelyne Réf ANRT : 25089

  LES PERSONNES MORALES DE DROIT PUBLIC DANS LES PROCEDURES COLLECTIVES.

  Identifiant BU : 96PA090049 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AGENEAU Hervé Réf ANRT : 25178

  LE PRINCIPE D'EGALITE DANS LES LOIS FISCALES : ESSAI SUR LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL.

  Identifiant BU : 97PA020013 - 381 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RAYMOND Patrice Réf ANRT : 25185

  SOLIDARITE ET FINANCES LOCALES.

  Identifiant BU : 96PA020151 - 650 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GASQUET Thierry Réf ANRT : 25366

  CONTRIBUTION A LA THEORIE DU RECOUVREMENT DE L'IMPOT; LE TRESOR FACE AUX DETTES FISCALES DE L'ENTREPRISE.

  Identifiant BU : 96TOU10067 - 483 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TAMBURINI-KENDER Séverine Réf ANRT : 25851

  LA NOTION DE MONNAIE EUROPEENNE : ASPECTS JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELS.

  Identifiant BU : 97AIX32030 - 374 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ELMOUSSAOUI Rachid Réf ANRT : 25865

  L'IMPOT GENERAL SUR LE REVENU AU MAROC.

  Identifiant BU : 97PAO20051 - 518 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PAZZANO Jean-Philippe Réf ANRT : 26636

  POLITIQUE ET SYSTEME DE CORRUPTION PUBLIQUE : ESSAI D'APPROCHE DE LEURS LIENS A TRAVERS L'ETUDE DE QUELQUES CAS DE «MALADMINISTRATION» DANS L'ITALIE DE LA PREMIERE REPUBLIQUE.

  Identifiant BU : 98NICE0027 - 488 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PEKASSA NDAM Gérard Réf ANRT : 26786

  LE REGIME FINANCIER DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM.

  Identifiant BU : 97PA010286 - 674 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BABA Hassan Réf ANRT : 27053

  EVALUATION DE L'EFFICACITE DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN.

  Identifiant BU : 97PA010315 - 493 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EL KACEMI Mohamed Réf ANRT : 27497

  LA LOI DE FINANCES AU MAROC.

  Identifiant BU : 98PA020017 - 599 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DECOOL Grégoire Réf ANRT : 27720

  DE L'EXTENSION DES TECHNIQUES D'INVESTIGATION ET DE CONTROLE DE L'ADMINISTRATION FISCALE.

  Identifiant BU : 98PA05D006 - 547 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SEDALO Vincent Réf ANRT : 27801

  LES MECANISMES DE GARANTIE DANS LES FINANCEMENTS OCTROYES PAR LES INSTITUTIONS FINANCIERES MULTILATERALES.

  Identifiant BU : 98NICE0024 - 525 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ELLAINGANH Solange Réf ANRT : 27855

  ASPECTS JURIDIQUES DES NOUVELLES FORMES D'INVESTISSEMENTS DANS LES PAYS D'AFRIQUE ZONE-FRANC.

  Identifiant BU : 98NICE0029 - 526 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RAIMBAULT DE FONTAIN Sophie Réf ANRT : 28315

  L'OPERATION FISCALE : CONTRIBUTION A UNE THEORIE DE L'ACTE EN PROCEDURE FISCALE.

  Identifiant BU : 98TOU10054 - 393 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DULAURENT Lionel Réf ANRT : 28319

  REGIME FISCAL DES FLUX FINANCIERS INTRA-GROUPE.

  Identifiant BU : 98BOR40039 - 337 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CUVILLIER Frédéric Réf ANRT : 28577

  LA MORALISATION DES FINANCEMENTS POLITIQUES DEPUIS LES LOIS DE 1988.

  Identifiant BU : 98PA010264 - 855 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VAPAILLE Laurence Réf ANRT : 28997

  RECHERCHE SUR LA DOCTRINE ADMINISTRATIVE EN DROIT FISCAL. EXEMPLE DE L'IMPOSITION SUR LA FORTUNE (IMPOT SUR LES GRANDES FORTUNES - IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE).

  Identifiant BU : 98PA131011 - 407 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LUPPI Philippe Réf ANRT : 29112

  FISCALITE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES: ETUDE DE L'APPORT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION AUX MISSIONS FISCALES DES ADMINISTRATIONS FINANCIERES.

  Identifiant BU : 99AIX32009 - 1109 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AGRON Laure Réf ANRT : 29316

  HISTOIRE DU VOCABULAIRE FISCAL.

  Identifiant BU : 98PA020040 - 960 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RUGGIU Louis-Emmanuel Réf ANRT : 29322

  LE STATUT FISCAL ET SOCIAL DU SPORTIF.

  Identifiant BU : 98PA020056 - 375 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ROBERT DE CHIEVRES Xavier Réf ANRT : 29349

  LES INEGALITES DANS LE TRAITEMENT FISCAL DE L'EPARGNE FINANCIERE DES PARTICULIERS.

  Identifiant BU : 98PA020063 - 534 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TOURE Cheickna Réf ANRT : 29578

  LA FISCALITE COMME INSTRUMENT DE POLITIQUE ECONOMIQUE ET SOCIALE: CAS DU MALI.

  Identifiant BU : 98PA020073 - 507 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SAWADOGO Saïdou Jean Réf ANRT : 29716

  L'IMPOSITION DES REVENUS AU BURKINA FASO.

  Identifiant BU : 98PA010283 - 534 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous