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These sur LIBERTES PUBLIQUES

  • Thèse de SLAMA Serge Réf ANRT : 45205

    LE PRIVILEGE DU NATIONAL. ETUDE HISTORIQUE DE LA CONDITION CIVIQUE DES ETRANGERS EN FRANCE.

    Identifiant BU : 03PA100130 - 729 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FORTIER Charles Réf ANRT : 45234

    L'ORGANISATION DE LA LIBERTE DE LA RECHERCHE EN FRANCE . ETUDE DE DROIT PUBLIC.

    Identifiant BU : 04DIJOD004 - 579 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LECOINTE ALLEGAERT Véronique Réf ANRT : 45689

    LE DROIT DES SOCIETES A L'EPREUVE DES LIBERTES ET DROITS FONDAMENTAUX

    Identifiant BU : 04NANT4020 - 466 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FARRUGIA Emilie Réf ANRT : 63319

    LE STATUT DE L'ETRANGER EN FRANCE.

    Identifiant BU : 10NICE0033 - 472 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAGET Antoinette Réf ANRT : 58271

    ENJEUX ET EVOLUTION DU COLLECTIONNISME PUBLIC : LES COLLECTIONS D'EGYPTOLOGIE DE PARIS, DE LONDRES ET DE BERLIN.

    Identifiant BU : 08PA111029 - 976 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAPITANI Amandine Réf ANRT : 58479

    « LES LIBERTES DE L'ENTREPRENEUR » RECHERCHES SUR LA PROTECTION CONSTITUTIONNELLE DES DROITS ET LIBERTES A CARACTERE ECONOMIQUE - ASPECTS DE DROIT COMPARE ESPAGNOL, FRANCAIS ET SUISSE.

    Identifiant BU : 08AIX32062 - 410 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BACH Natacha Réf ANRT : 58553

    LA LIBERTE D'EXPRESSION JOURNALISTIQUE SELON LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 07MON10035 - 569 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUPONT Bernard Réf ANRT : 58700

    « L'ETAT ET LES CASINOS : IMPERTURBABLE MAINTIEN DU STATU QUO ».

    Identifiant BU : 08PERP0841 - 606 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WOLFF Nathalie Réf ANRT : 58775

    LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET LES POLICES ADMINISTRATIVES.

    Identifiant BU : 08PA010340 - 592 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROUDIÉ-DEYGLUN Colette Réf ANRT : 58879

    NOMADISME ET LIBERTES PUBLIQUES EN FRANCE.

    Identifiant BU : 09PA010256 - 579 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KILINÇ Ümit Réf ANRT : 58950

    LA LIBERTE D'EXPRESSION EN TURQUIE A L'EPREUVE DE LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 09STR4003 - 685 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WATTANASIRITHAM Prodepran Réf ANRT : 59272

    LA REFORME JURIDIQUE DE LA REGULATION DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET DES TELECOMMUNICATIONS EN THAÏLANDE.

    Identifiant BU : 08TOU10055 - 669 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TISSIER Michel Réf ANRT : 59981

    L'EDUCATION AUX LIBERTES : CULTURE JURIDIQUE ET CHANGEMENTS SOCIO-POLITIQUES EN RUSSIE DES ANNEES 1890 A 1917.

    Identifiant BU : 09PA010538 - 797 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ESAMBO KANGASHE Jean-Louis Réf ANRT : 60122

    LA CONSTITUTION CONGOLAISE DU 18 FREVRIER 2006 A L'EPREUVE DU CONSTITUTIONNALISME. CONTRAINTES PRATIQUES ET PERSPECTIVES.

    Identifiant BU : 09PA010272 - 636 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FÉRAILLE Damien Réf ANRT : 60146

    L'ACCÈS AU MARCHÉ EN DROIT DU MARCHÉ INTÉRIEUR.

    Identifiant BU : 09STRA4015 - 644 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MONGOUACHON-CORNAUX Claire Réf ANRT : 62754

    ABUS DE POSITION DOMINANTE ET SECTEUR PUBLIC : L'APPLICATION PAR LES AUTORITÉS DE LA CONCURRENCE DU DROIT DES ABUS DE POSITION DOMINANTE AUX OPÉRATEURS PUBLICS.

    Identifiant BU : 10AIX32070 - 524 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ETOA Samuel Réf ANRT : 61736

    LE PASSAGE DES « LIBERTES PUBLIQUES » AUX « DROITS FONDAMENTAUX » : ANALYSE DES DISCOURS JURIDIQUES FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 10CAEN0091 - 460 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHAHDI Khalid Réf ANRT : 61849

    LA PROBLEMATIQUE DES LIBERTES PUBLIQUES ET DES DROITS DE L'HOMME DANS LE DROIT PROTECTORAL : CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DU DROIT PUBLIC DU ROYAUME DU MAROC.

    Identifiant BU : 10PERP0988 - 332 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HOCHMANN Thomas Réf ANRT : 66706

    Le négationnisme face aux limites de la liberté d'expression (Allemagne, France, États-Unis, Convention europénne des droits de l'homme)

    Identifiant BU : 11PA010307 - 759 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FERCHICHE Nassima Réf ANRT : 64750

    LA LIBERTÉ DE LA PRESSE ÉCRITE DANS L'ORDRE JURIDIQUE ALGÉRIEN.

    Identifiant BU : 10AIX32087 - 588 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JOBART Jean-Charles Réf ANRT : 64836

    L'INDIVIDUALISME EN DROIT PUBLIC FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 09TOU10067 - 1109 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SANA Rabah Réf ANRT : 66507

    La problématique de la liberté de religion en droit algérien : la difficile conciliation entre le confessionalisme politique et la liberté de religion

    Identifiant BU : 12TOU10040 - 366 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de YONAN Franck Réf ANRT : 68080

    Les sanctions économiques et la protection des droits fondamentaux dans le partenariat entre l'Union européenne et les États ACP

    Identifiant BU : 12VERS019S - 238 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FALLON Damien Réf ANRT : 67192

    L'abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux

    Identifiant BU : 12TOU10066 - 530 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JAUFFRET Philippe Réf ANRT : 64482

    LES INTERACTION ENTRE SYSTÈME COMMUNAUTAIRE ET SYTÈME EUROPÉEN DE PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX.

    Identifiant BU : 10ROUED007 - 583 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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