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These sur DROIT PUBLIC EUROPEEN, COMMUNAUTAIRE

  • Thèse de TRIMARCO-MARCIALI Anne Réf ANRT : 56705

    DROITS FONDAMENTAUX ET PROTECTION DE LA VIE HUMAINE PRENATALE : ETUDE DE DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARE ET DE DROIT EUROPEEN.

    Identifiant BU : 08NICE0019 - 530 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BAUER Karl Matthias Réf ANRT : 56733

    LES CONCEPTIONS DU DROIT LIMITES A L'HARMONISATION COMMUNAUTAIRE DU DROIT PUBLIC. EXEMPLE DE LA MISE EN OEUVRE DU DROIT COMMUNAUTAIRE DE L'ENVIRONNEMENT EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE.

    Identifiant BU : 08LIL20008 - 609 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOULINIER Bénédicte Réf ANRT : 56759

    LA FRANCE FACE AU PROCESSUS CONSTITUTIONNEL EUROPEEN (2000-2007) - RECHERCHE SUR LES INCIDENCES DE LA CONSTRUCTION COMMUNAUTAIRE EN DROIT INTERNE.

    Identifiant BU : 07TOUR1008 - 914 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MONTAGNÉ Philippe Réf ANRT : 62341

    LA LUTTE CONTRE LA CONCURRENCE FISCALE DOMMAGEABLE : APPROCHE COMPAREE DE L'OCDE ET DE L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 08NICE0021 - 412 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PINTO Paulo Réf ANRT : 56970

    L'HARMONISATION DES PROCEDURES D'ASILE DANS L'UNION EUROPEENNE (1990-2004).

    Identifiant BU : 05TOUR1006 - 634 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAZET Safia Réf ANRT : 56999

    LE RECOURS EN CARENCE EN DROIT COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 08LARE0010 - 650 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CANDAS Ulas Réf ANRT : 57010

    LES RELATIONS EXTERIEURES, INSTRUMENT D'UNE PROJECTION DE L'ACQUIS DE L'UNION EUROPEENNE SUR LE PLAN INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 08PA100097 - 827 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MATHIEU Nathalie Réf ANRT : 57034

    EMERGENCE DE DROITS SPECIFIQUES A L'ENFANT A TRAVERS LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 08PA100096 - 788 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LASSALLE Julie Réf ANRT : 57054

    LE PRINCIPE DE BONNE ADMINISTRATION EN DROIT COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 08PA020039 - 811 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WASS-NOCQUET Rachel Réf ANRT : 57060

    LE ROYAUME-UNI : ETAT MEMBRE DE L'UNION EUROPEENNE. LA VOLONTE POLITIQUE SAISIE PAR L'OEUVRE JURIDICTIONNELLE.

    Identifiant BU : 08POIT3009 - 831 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SENATORE Audrey Réf ANRT : 61305

    CONSTITUTION FRANÇAISE ET EUROPE DE LA JUSTICE PÉNALE. DE LA COOPERATION POLICIERE ET JUDICIAIRE AU PARQUET EUROPEEN.

    Identifiant BU : 07AIX32088 - 546 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MICHON Anne-Sophie Réf ANRT : 57311

    LA CITOYENNETÉ EN DROIT PUBLIC FRANCAIS.

    Identifiant BU : 08PA020063 - 605 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUCOULOMBIER Peggy Réf ANRT : 57443

    LES CONFLITS DE DROITS FONDAMENTAUX DEVANT LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 08STR30016 - 640 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ANT Kiymet Réf ANRT : 57727

    LA CONDITIONNALITE POLITIQUE DANS LE CADRE DE LA DEMANDE D'ADHESION DE LA TURQUIE A L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 08GRE21022 - 630 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAPOPORT Cécile Réf ANRT : 57949

    LES PARTENARIATS ENTRE L'UNION EUROPEENNE ET LES ETATS TIERS EUROPEENS. ETUDE DE LA CONTRIBUTION DE L'UNION EUROPEENNE A LA STRUCTURATION JURIDIQUE DE L'ESPACE EUROPEEN.

    Identifiant BU : 08REN1G004 - 662 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AILINCAI Mihaela Réf ANRT : 63322

    LE SUIVI DU RESPECT DES DROITS DE L'HOMME AU SEIN DU CONSEIL DE L'EUROPE. CONTRIBUTION A LA THEORIE DU CONTRÔLE INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 09GRE21040 - 608 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de APCHAIN Hélène Réf ANRT : 57953

    LE STATUT DES MUSULMANS DE THRACE ET DES GRECS DE CONSTANTINOPLE, D'IMBROS ET DE TENEDOS.

    Identifiant BU : 08PA111002 - 737 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POSSET Regis Réf ANRT : 57959

    LES RELATIONS ENTRE L'UNION EUROPEENNE ET LES PAYS ACP : UN NOUVEAU PARTENARIAT PRIVILEGIE.

    Identifiant BU : 08PA100005 - 460 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOURDEAU-BOROWSKY Nathalie Réf ANRT : 58049

    ESSAI SUR LA NOTION DE MARCHE PERTINENT.

    Identifiant BU : 07TOU10055 - 608 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MEMETI Lendita Réf ANRT : 58093

    L'ETAT CANDIDAT A L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 08LIL20021 - 750 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NLEND Cécile Réf ANRT : 58364

    LA PROTECTION DU MINEUR DANS LE CYBERESPACE.

    Identifiant BU : 07AMIE0055 - 410 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FLAVIER Hugo Réf ANRT : 58407

    LA CONTRIBUTION DES RELATIONS EXTERIEURES A LA CONSTRUCTION DE L'ORDRE CONSTITUTIONNEL DE L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 09BOR40001 - 759 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENGUERRAICHE Shéhérazade Réf ANRT : 58666

    L'HUISSIER DE JUSTICE ET LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 09AIX32006 - 414 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VALLINDAS Georges Réf ANRT : 58667

    ESSAI SUR LA RATIONALITE DU DROIT COMMUNAUTAIRE DES CONCENTRATIONS.

    Identifiant BU : 09AIX32011 - 540 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PUBERT Laure Réf ANRT : 60670

    LA PROTECTION DES DROITS ÉCONOMIQUES , SOCIAUX ET CULTURELS DE L'ENFANT EN EUROPE.

    Identifiant BU : 09STRA4022 - 750 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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