These sur DROIT PUBLIC EUROPEEN, COMMUNAUTAIRE
Simplifier votre recherche :
--
Livre
Microfiche
LE SYSTEME ELECTORAL ET SON EFFET SUR LA REPRESENTATION PARLEMENTAIRE DES PARTIS : LE CAS EUROPEEN.
Identifiant BU : 02PA010282 -
531 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE PRINCIPE DE PRECAUTION EN DROIT INTERNATIONAL ETUDE D'UN MODE CONVENTIONNEL DE GESTION DE L'INCERTITUDE SCIENTIFIQUE.
Identifiant BU : 03PA020013 -
515 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA SECURITE JURIDIQUE EN DROIT POSITIF.
Identifiant BU : 03PA020014 -
578 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
PARLEMENT EUROPEEN ET DROIT PARLEMENTAIRE ESSAI SUR LA NAISSANCE DU DROIT PARLEMENTAIRE DE L'UNION EUROPEENNE.
Identifiant BU : 02PA010289 -
996 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
ENERGIE ET CONCURRENCE : RECHERCHES SUR LES MUTATIONS JURIDIQUES INDUITES PAR LA LIBERALISATION DES SECTEURS DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ NATUREL.
Identifiant BU : 02PA010309 -
791 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA GESTION COLLECTIVE DES DROITS D'AUTEURS DANS LA PERSPECTIVE DU DROIT COMMUNAUTAIRE. (CONTRIBUTION A L'ELABORATION D'UNE POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DU DROIT D'AUTEUR).
Identifiant BU : 03PA020004 -
654 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA PARTICIPATION DE L'ALLEMAGNE A L'UNION EUROPEENNE COOPERATION CONSTITUTIONNELLE ET RESISTANCE JURIDICTIONNELLE.
Identifiant BU : 03PA010273 -
758 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA CREATION D'UN ESPACE DE LIBERTE, DE SECURITE ET DE JUSTICE : CONSEQUENCE DE LA SUPPRESSION DES CONTROLES AUX FRONTIERES INTERIEURES.
Identifiant BU : 03PA111007 -
728 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'ENTREE DE L'AUTRICHE DANS L'UNION EUROPEENNE.
Identifiant BU : 96VERS0003 -
380 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'EUROPE DU MEDICAMENT . EXPERTISE, POLITIQUE ET INTERETS PRIVES DANS LA FORMATION ET LE FONCTIONNEMENT D'UNE EVALUATION EUROPEENNE DE MEDICAMENTS.
Identifiant BU : 03IEPP0010 -
463 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
RECHERCHES SUR LE PRINCIPE DE PROPORTIONNALITE DANS L'ORDRE JURIDIQUE COMMUNAUTAIRE.
Identifiant BU : 03BOR40024 -
680 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES SERVICES PUBLICS DE RESEAU (PUBLIC UTILITIES) : ESSAI DE COMPARAISON ENTRE LES ETATS-UNIS, LA FRANCE ET LA GRANDE-BRETAGNE.
Identifiant BU : 03AIX32014 -
627 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES POUVOIRS PUBLICS ET LE THEATRE EN EUROPE.
Identifiant BU : 03AIX32016 -
619 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
« L'ADHESION A L'UNION EUROPEENNE ».
Identifiant BU : 03NICE0018 -
702 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE EN SCANDINAVIE.
Identifiant BU : 03TOU10030 -
432 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA NEUTRALITE PERMANENTE DES ETATS EUROPEENS.
Identifiant BU : 03POIT3017 -
556 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA PROTECTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.
Identifiant BU : 03NICE0021 -
793 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'IDEE DE PUISSANCE PUBLIQUE A L'EPREUVE DE L'UNION EUROPEENNE.
Identifiant BU : 03PA020042 -
728 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE PRINCIPE DE L'EQUILIBRE INSTITUTIONNEL DANS L'UNION EUROPEENNE.
Identifiant BU : 03TOU10022 -
593 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
DE L'INFLUENCE DU DROIT EUROPEEN SUR LES ATTEINTES A LA LIBERTE AVANT JUGEMENT EN PROCEDURE PENALE FRANCAISE.
Identifiant BU : 03POIT3018 -
572 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA POLITIQUE FRANCAISE DE L'ELECTRICITE A L'EPREUVE DE L'INTEGRATION COMMUNAUTAIRE ET DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT.
Identifiant BU : 04NANT4003 -
602 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE PRINCIPE D'EGALITE DANS LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME. CONTRIBUTION A UNE THEORIE GENERALE DU PRINCIPE D'EGALITE.
Identifiant BU : 03STR30011 -
519 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
STRATEGIES DE L'EUROLOBBYISME : DES RELATIONS ENTRE DES PRICIPAUX, DES AGENTS ET DES CIBLES ET LEUR IMPORTANCE POUR DES DECISIONS POLITIQUES EUROPEENNES. ILLUSTRE PAR DES EXEMPLES DES SECTEURS NTI ET TRANSPORT.
Identifiant BU : 03STR30019 -
680 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
EVALUATION STRATEGIQUE DES PROJETS D'INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT : LE CORRIDOR PANEUROPEEN N 10 « SALBOURG - THESSALONIQUE ».
Identifiant BU : 03PA082259 -
704 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE PRINCIPE DE NON-DISCRIMINATION EN RAISON DU SEXE.
Identifiant BU : 04PA111005 -
682 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous