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These sur DROIT PUBLIC EUROPEEN, COMMUNAUTAIRE

  • Thèse de LATTY Franck Réf ANRT : 49642

    LA LEX SPORTIVA - RECHERCHE SUR LE DROIT TRANSNATIONAL -

    Identifiant BU : 05PA100110 - 765 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JACQUEMOT Florence Réf ANRT : 49882

    LE STANDARD EUROPEEN DE SOCIETE DEMOCRATIQUE.

    Identifiant BU : 05MON10039 - 692 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COUTRON Laurent Réf ANRT : 49892

    LA CONTESTATION INCIDENTE DES ACTES DE L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 05MON10044 - 778 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KASHEFI ESMAEIL ZADEH Hassan Réf ANRT : 50276

    LA PROTECTION DES MINEURS AU SEIN DU CONSEIL DE L'EUROPE.

    Identifiant BU : 05PA010328 - 730 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DAJKOVIC Irena Réf ANRT : 50315

    L'INFLUENCE DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LA REGULATION PUBLIQUE DE LA CONCURRENCE DANS LES PAYS D'EUROPE DE L'EST.

    Identifiant BU : 06NANT4001 - 1530 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAITROT DE LA MOTTE Alexandre Réf ANRT : 50759

    SOUVERAINETE FISCALE ET CONSTRUCTION COMMUNAUTAIRE. RECHERCHE SUR LES IMPOTS DIRECTS

    Identifiant BU : 04PA05D002 - 610 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHANTREL Olivier Réf ANRT : 50798

    UNE FONCTION DE L'INTEGRATION COMMUNAUTAIRE: LE CONTROLE MARITIME.

    Identifiant BU : 01REN10415 - 1350 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARNAUD Franck Réf ANRT : 50806

    LES POLITIQUES DE PARTENARIAT DE LA BANQUE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENT.

    Identifiant BU : 06AIX32009 - 536 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ILIOPOULOU Anastasia Réf ANRT : 51088

    LIBRE CIRCULATION ET NON-DISCRIMINATION, ELEMENTS DU STATUT DE CITOYEN DE L'UNION EUROPEENNE

    Identifiant BU : 05PA020091 - 686 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MELE patrick Réf ANRT : 51179

    LE DROIT DE PROPRIETE EN DROIT COMMUNAUTAIRE

    Identifiant BU : 06PA100107 - 466 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BAILBE Philippe Réf ANRT : 51402

    DU MAINTIEN DE LA PAIX A LA GESTION DES CRISES : LA FORCE DE POLICE EUROPEENNE

    Identifiant BU : 05NICE0051 - 1188 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DÉAL ÉMILIE Réf ANRT : 51498

    LA GARANTIE JURIDICTIONNELLE DES DROITS FONDAMENTAUX COMMUNAUTAIRES

    Identifiant BU : 06AIX32037 - 762 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de STEPNIK Léa Réf ANRT : 51505

    VERS UN NOUVEAU REGIME JURIDIQUE COMMUNAUTAIRE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE TRANSPORT - INCIDENCES SUR LA FRANCE ET LA POLOGNE

    Identifiant BU : 05NICE0024 - 534 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SCHEECK Laurent Réf ANRT : 51520

    LES COURS EUROPEENNES ET L'INTEGRATION PAR LES DROITS DE L'HOMME

    Identifiant BU : 06IEPP0029 - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DE RUBERCY Jérôme Réf ANRT : 51552

    RECHERCHE SUR LA RESISTIBLE HARMONISATION EUROPEENNE DE LA REGLEMENTATION DU DEMANTELEMENT DES INSTALLATIONS NUCLEAIRES

    Identifiant BU : 06PA05D001 - 790 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TARDIVEL Laurence Réf ANRT : 51703

    LE STATUT JURIDIQUE DU CORPS EUROPEEN. DES DIFFICULTES D'UNE IDENTITE EUROPEENNE DE SECURITE ET DE DEFENSE

    Identifiant BU : 06PA030076 - 730 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COMBOT Fabienne Réf ANRT : 51738

    LA COMMUNAUTE EUROPEENNE FACE AUX DEFIS DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA SANTE PUBLIQUE DANS LE CADRE DE L'OMC

    Identifiant BU : 05REN1G009 - 814 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUMGHAR Mouloud Réf ANRT : 51769

    UNE APPROCHE DE LA NOTION DE PRINCIPE DANS LE SYSTEME DE LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME

    Identifiant BU : 06PA020040 - 606 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROLAND Sébastien Réf ANRT : 51832

    LE TRIANGLE DECISIONNEL COMMUNAUTAIRE A L'AUNE DE LA THEORIE DE LA SEPARATION DES POUVOIRS. RECHERCHES SUR LA DISTRIBUTION DES POUVOIRS LEGISLATIF ET EXECUTIF DANS LA COMMUNAUTE

    Identifiant BU : 06TOUR1003 - 648 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MASSON Bénédicte Réf ANRT : 51871

    LE MINEUR ETRANGER EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT EUROPEEN

    Identifiant BU : 06PA111011 - 714 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BARTHELEMY Claire Réf ANRT : 52047

    REGIONALISME ET INSTITUTIONS TERRITORIALES DANS L'UNION EUROPEENNE : BELGIQUE, ESPAGNE, FRANCE, ROYAUME-UNI, ITALIE

    Identifiant BU : 06PA010266 - 700 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JOOP Olivier Réf ANRT : 52066

    LE RECOURS CONSTITUTIONNEL (VERFASSUNGSBESCHWERDE) DEVANT LA COUR CONSTITUTIONNELLE FEFERALE ALLEMANDE

    Identifiant BU : 06PA010276 - 690 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HUMBERT Aline Réf ANRT : 52231

    LA MUTATION DE L'OFFICE DU JUGE FRANCAIS. REFLEXIONS SUR L'INFLUENCE DU DROIT D'ORIGINE EXTERNE SUR LA FONCTION JURIDICTIONNELLE.

    Identifiant BU : 05STR30019 - 886 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERNARD Elsa Réf ANRT : 52377

    LA SPECIFICITE DU STANDARD JURIDIQUE EN DROIT COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 06STR0020 - 586 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GODIVEAU Grégory Réf ANRT : 52429

    DROIT DE LA LIBRE CONCURRENCE : LA NOUVELLE APPROCHE DE L'UNION EUROPEENNE

    Identifiant BU : 06BOR40035 - 788 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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